TABLE DES MATIERES

• Numéros des pages du rapport Numéros des pages du procès-verbal
• Agriculture. Concours agricole régional. Choix de Mâcon238
• Agriculture. Enseignement de l'Agriculture238-254
• Aliénés. Contingents des communes105
• Aliénés. Rapports de MM. les Directeurs des asiles de Maréville et de Dôle174-177
• Alsaciens-Lorrains. - Compte rendu de la société de patronage des orphelins234
• Archives départementales. - Rapport sur235
• Assistance publique. Rapport de l'Inspecteur des enfants assistés181
• Assistance publique. Rapport de M. l'Inspecteurs des enfants du premier âge190
• Assistance publique. Rapport sur la médecine cantonale200
• Assistance publique. Protection des enfants du 1er âge238
• Assistance publique. Médecine cantonale. - Observations de M. Keller239
• Aveugles. - Demande de bourse de M. Deveille107
• Bâtiments départementaux. - Rapport de M. l'Architecte départemental101
• Budgets Budget de report de 1886 à 188725241
• Budgets Budget rectificatif départemental Exercice 188728241
• Budgets Budget rectificatif de l'Instruction publique. Exercice 188737242
• Budgets Budget primitif départemental. Exercice 188841261
• Budgets Budget primitif de l'Instruction publique. Exercice 188884264
• Caisse départementale de retraites. - Compte de l'exercice 188697
• Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef137
• Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef142235
• Chemins de fer. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef132-134
• Chemins vicinaux. Rapport de M. l'Agent-voyer en chef143235
• Chemins vicinaux. Chemin de Trétudans à Moval236
• Chemins vicinaux. Chemin du fourneau-Belfort à Perouse237
• Chemins vicinaux. Observations de M. Fréry concernant la répartition des gratifications accordées au personnel240
• Chemins vicinaux. Personnel des cantonniers244
• Chemins vicinaux. Chemin de Cravanche à Chalonvillars244
• Chemins vicinaux. Achèvement des chemins interdits par le génie245
• Chemins vicinaux. Chemin de Bavilliers à Essert245
• Chemins vicinaux. Chemin de Cravanche à la route nationale par les usines246
• Chemins vicinaux. Pont d'Andelnans sur la Savoureuse246
• Chemins vicinaux. Chemin de Roppe à Foussemagne246
• Chemins vicinaux. Chemin d'intérêt commun de Montreux-Château à Chavannes les Grands247
• Chemins vicinaux. Chemin vicinal de Recouvrance à Grosne248
• Chemins vicinaux. Chemin N° 26. - Construction d'un pont à Faverois248
• Chemins vicinaux. Chemin N° 26 de St-Dizier à Delle248
• Chemins vicinaux. Remise de contingents communaux248
• Chemins vicinaux. Personnel du service vicinal. Observations de MM. Keller, Fréry, et l'Ingénieur en chef250
• Communes. - Conflit entre les communes composant la paroisse de Bavilliers renseignements donnés par M. le Préfet252
• Comptes Observations de M. Keller240
• Comptes Compte des recettes et des dépenses départementales. Exercice 18859238
• Comptes Compte des recettes et des dépenses départementales. Exercice 18869238
• Comptes Compte de l'Instruction publique. Exercice 188622240-241
• Conseil général. Ouverture de la session233
• Conseil général. Election du président, vice-président et secrétaire234
• Contribution de la personnelle. - Taux de la journée de travail96268
• Contributions directes. Rapport de M. le Directeur115
• Contributions directes. Relevés par contenances des cotes de la propriété Territoriale236
• Contributions indirectes. - Rapport de M. le Sous-Directeur122
• Douanes et sels. - Rapport de M. le Directeur125
• Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices Budget pour l'exercice 188898266
• Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices Prise en charge du mobilier98
• Ecole normale de Belfort. - Voeu en faveur de son maintien267
• Ecole des arts et métiers de Châlons. - Bourse accordée au jeune Etter261
• Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport de M. le Directeur123
• Etablissement de bienfaisance. - Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur235
• Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général111254
• Foires. - Fixation du jour de la foire d'Audincourt254
• Gendarmerie. Logement des gendarmes incendiés236
• Gendarmerie. Secours accordés259
• Gendarmerie. Création d'un poste à Montreux-Château251
• Gendarmerie. Voeu en faveur du rétablissement des brigades à cheval251
• Gendarmerie. Offre de cession de la caserne actuelle252
• Gendarmerie. Construction d'une nouvelle caserne258
• Haras. - Rapport de M. le Directeur. Voeux172255
• Impositions communales. - Fixation du maximum des centimes extraordinaires à imposer en 188896268
• Impositions départementales. - Centimes ordinaires et extraordinaires95-96268
• Impôt. - Répartement de l'impôt en 188895236
• Instruction publique. Contingents communaux de 188699235
• Instruction publique. Contingents communaux de 1887100235
• Instruction publique. Etat des dépenses des écoles de filles établies dans les communes de moins de 401 habit100235
• Instruction publique. Rapport de M. le Directeur départemental156
• Instruction publique. Compte de 1886241
• Instruction publique. Conseil départemental. - Frais de déplacement243
• Instruction publique. Bourses de jeunes filles253
• Instruction publique. Ecole de Montbouton254
• Instruction publique. Ecole de Rougegoutte256
• Instruction publique. Réparation à l'école de Petitmagny257
• Instruction publique. Laïcisation des écoles. - Question de M. Fréry271
• Jury d'expropriation. - Liste pour 1888106253
• Mines. - Rapport de l'Ingénieur des Mines169
• Non-valeurs. - Fonds de non-valeurs. Exercice 188695234
• Pèche. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef141
• Pensions départementales. - Liquidation de la pension de Mme Rollin, veuve d'un ancien chef de bureau de la Préfecture98255
• Postes et Télégraphes. - Rapport de M. le Directeur129
• Prestations. - Journée de travail pour leur conversion en argent96269
• Recrutement. - Désignation des membres du conseil de révision105270
• Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef140
• Sages-femmes. - Demandes de secours237
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale104
• Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef140
• Sourds-muets. - Demandes de bourses départementales107
• Sourds-muets. - Visite de M. Fréry à l'asile Mettenet260
• Transactions forestières. - Journée de travail comme base de transactions97269
• Voeux. - Suite donnée225270
• Voeux émis271