Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
152 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1876
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1876
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Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Administrateur. - Son rapport d'ensemble8
- Administrateur. - Remerciments votés par le Conseil133
- Amendes de police correctionnelle. - Répartition46
- Archives. - Rapport du secrétaire général21
- Archives. - Vote du Conseil42
- Beaux-Arts42
- Budget rectificatif de 187634
- Budget ordinaire de 187734
- Budget extraordinaire107
- Bureau. - Formation5
- Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef81
- Caserne de gendarmerie de Giromagny35 et 132
- Centimes ordinaires départementaux32
- Centimes extraordinaires32
- Centimes extraordinaires communaux33
- Chemins de fer7 et 89
- Chemins vicinaux. - Alignements et classements7 et 82
- Chemins vicinaux. - Rapport d'ensemble de M. l'agent voyer en chef56
- Chemins vicinaux. - Vote du budget64
- Chemins vicinaux. - Pont de la Rapine76
- Chemins vicinaux. - Plaques indicatives76
- Chemins vicinaux. - Indemnité versée par des entrepreneurs de travaux81
- Chemins vicinaux. - Subventions aux communes47 et 67
- Chemins d'intérêt commun. - Subvention56 et 67
- Contributions. - Répartement et sous-répartement33
- Dépenses imprévues131
- Enfants assistés. - Rapport de l'inspecteur37
- Enfants assistés. - Vote du Conseil40
- Etablissements de bienfaisance. - Répartition de secours41
- Facultés de Nancy132
- Forêts. - Distribution des travaux6
- Forêts. - Aménagement. - Soumission au régime forestier120
- Forêts. - Transactions forestières Page 33
- Forêts. - Réorganisation des triages88
- Haras44
- Instruction publique7
- Instruction publique. - Rapport de M. l'inspecteur92
- Instruction publique. - Rapport de M. Keller101
- Instruction publique. - Vote du budget104
- Instruction publique. - Bourses à l'école normale de Vesoul106
- Instruction publique. - Subventions aux communes107 et 127
- Journées de travail comme base des transactions forestières33
- Listes des jurés en matière d'expropriation84
- Liquidation des valeurs mobilières et immobilières du Haut-Rhin33
- Liste électorale consulaire108
- Médecine cantonale131 et 135
- Non-valeurs31
- Pâtres communaux125
- Pêche80
- Postes132
- Prestations en nature32
- Rapport général de M. l'administrateur7
- Rapport des chefs de service31
- Recrutement. - Conseil de révision108
- Recrutement. - Volontaires d'un an108
- Routes nationales et service hydraulique. - Rapport de M. l'ingénieur en chef77
- Routes nationales. - Etranglement de la route n° 83, au passage du fort de Bellevue80
- Séances du Conseil5, 47, 89 et 126
- Secours. - Demandes des communes pour églises, presbytères et maisons d'école6, 109 et 126
- Secours. - Voir établissements de bienfaisance Société de protection des Alsaciens-Lorrains43
- Société hippique107
- Sourds-muets40
- Travail des enfants dans les manufactures45
- Taux de la journée de travail32
- Voeux31, 125 et 132
Voir tout
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 152 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 392g |
| EAN13 | 9782418102019 |
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