• Aliénés. Contingents des communes130
• Répartition du fonds des amendes de police correctionnelle129
• Budget de report de 1888-188941
• Budget des écoles normales pour 1890124
• Budget primitif de 189066
• Budget rectificatif de 188947
• Caisse départementale des retraites123
• Centimes extraordinaires de 1890122
• Centimes ordinaires de 1890121
• Classement du chemin de Méziré à la Feschotte127
• Classement d'une rue de Brebotte127
• Code rural134
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 18879
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 18889
• Conseil général. Election de la 2e série sortante135
• Etablissement d'une gare à Valdoie133
• Fixation du maximum des centimes extraordinaires communaux de 1890122
• Modification des alignements à Angeot128
• Ouvrage de M. de Crisenoy sur des questions de voirie134
• Réparation du pont sur la Bourbeuse127
• Remise aux chemins ruraux128
• Conseil départemental de l'enseignement primaire135
• Dépenses de l'enseignement primaire124
• Ecole normale. Acquisition d'un mobilier en 1888124
• Inspection médicale des écoles134
• Fonds de non-valeurs de 1888121
• Forêts

• Journée de travail pour l'assiette de la contribution personnelle122
• Journée de travail pour la conversion des prestations122
• Journées de travail pour les transactions forestières123
• Formation de la liste du jury131
• Conseil de révision130
• Répartement de l'impôt de 1890121
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale129
• Suite donnée aux voeuxCVIII

Rapports de MM. les Chefs de service

• Agriculture. Rapport de M. le Professeur départementalLXI
• Aliénés. Rapport de MM. les DirecteursCIII
• Archives. Rapport de M. le Secrétaire généralLVIII
• Canaux. Rapports de MM. les ingénieurs en chefXXX - XXXII
• Chemins de fer. Rapports de MM. les ingénieursXXII-XXVIII

• Contributions indirectes. Rapport de M. le Sous-directeurIX
• Douanes. Rapport de M. le DirecteurX
• Enfants assistés et du 1er âge. Rapport de M. l'InspecteurLXVI
• Enregistrement. Rapport de M. le DirecteurXIV
• Enseignement primaire. Rapport de M. le directeur départementalXLV
• Finances. Rapport de M. le Trésorier-payeur généralIII
• Forêts. Rapport de M. le ConservateurXVIII
• Haras. Rapport de M. le DirecteurXXI
• Médecine cantonale. Rapport de M. le DirecteurXC
• Mines. Rapport de M. l'ingénieur en chefXLII
• Postes et télégraphes. Rapport de M. le DirecteurXVI
• Propriétés départementales. Rapport de M. l'architecteXXXIX
• Routes nationales. Rapport de M, l'ingénieur en chefXXXIII
• Service hydraulique. Rapport de M. l'ingénieur en chefXXXIII
• Service vicinal. Rapport de M. l'Agent-voyer en chefXXXIV

Procès-Verbaux des Délibérations

• Aliénés. - Contingents des communes13
• Aliénés. - Vote du Sous-chapitre VI55
• Archives départementales. - Inspection42
• Archives départementales. - Vote du Sous-Chapitre IX57
• Amendes de police correctionnelle. - Répartition entre les communes43
• Assistance publique. - Vote du Sous-Chapitre VII56
• Caserne de gendarmerie de Belfort. - Adhésion du Conseil général aux conditions imposées par le Ministre de la Guerre pour la construction de la caserne3
• Caserne de gendarmerie de Belfort. - Polygone exceptionnel de la Caserne adhésion nouvelle du Conseil7
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun stratégigue n° 6, de Cravanche à Chalonvillars16
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication n° 4, de Saint-Maurice à Delle - Construction de trottoirs dans la traverse de Belfort, faubourg de Montbéliard19
• Chemins vicinaux. - Commune de Rougegoutte - Plan d'alignement dans la traverse de Rougemont19
• Chemins vicinaux. - Auxelles-Haut. - Rectification et élargissement des rampes du chemin vicinal n° 121
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun, n° 23 - Réparations des enduits du pont sur la Bourbeuse25
• Chemins vicinaux. - Classement comme d'intérêt commun du chemin vicinal ordinaire, n° 1, de Méziré à la Feschotte26
• Chemins vicinaux. - Commune de Beaucourt. - Demande de classement comme chemin vicinal ordinaire n° 3 de la Fontenotte27
• Chemins vicinaux. - Classement comme chemin vicinal ordinaire d'une rue du village de Brebotte28
• Chemins vicinaux. - Angeot. - Modification des alignements du chemin de grande communication n° 1129
• Chemins vicinaux. - Programme de 1890. - Subventions normales et extraordinaires31
• Chemins vicinaux. - Personnel du service vicinal53
• Chemins vicinaux. - Compte-rendu annuel du service vicinal61
• Chemins vicinaux. - Vote du sous-chapitre IV66
• Chemins vicinaux. - Vote du sous-chapitre XVII68
• Chemins vicinaux. - Construction et classement du chemin de Cravanche à Chalonvillars70
• Chemins ruraux. - Remises aux chemins ruraux25
• Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de l'Ingénieur en chef61
• Conseil général. - Session extraordinaire - Séance du 15 Juillet 18893
• Conseil général. - Session d'Août - Séance du 196
• Conseil général. - Séance du 21 Août16
• Conseil général. - Séance du 22 Août66
• Conseil général. - Session extraordinaire - Séance du 10 Octobre70
• Conseil général. - Formation du bureau6
• Conseil général. - Election des Président, Vice-Président et Secrétaire7
• Conseil général. - Communications diverses8 et 9
• Code rural. - Application de la loi du 4 avril 188934
• Contributions directes. - Réclamation de la commune de Fêche-l'Eglise contre le contingent mobilier41
• Communes. - Subventions votées par le Conseil général58
• Dépenses diverses. - Vote du sous-chapitre XIII58
• Dettes départementales. - Vote du sous-chapitre XIV58
• Enseignement primaire. - Conseil départemental14
• Ecole normale de Belfort - Conseil d'administration15
• Ecole normale de Belfort - Vote du Budget59
• Ecole normale de Belfort - Mobilier - Prise en charge59
• Ecoles libres confessionnelles. - Proposition de M. Viellard relative au vote d'un crédit de 1000 fr.49
• Ecoles libres confessionnelles. - Décret de M. le Président de la République annulant ce vote50
• Ecole d'accouchement. - Demande de bourses de la demoiselle Voisinet Marie70
• Enfants assistés. - Vote du sous-chapitre V54
• Encouragements aux lettres, aux sciences, aux arts. - Vote du sous-chapitre X57
• Encouragement à l'agriculture et à l'industrie. - Vote du sous-chapitre XI57
• Epizooties - Service des. - Augmentation du traitement de M. Muller, chef de service44
• Finances - Répartement de l'impôt10
• Finances - Fonds de non valeurs11
• Finances - Centimes ordinaires11
• Finances - Centimes extraordinaires11
• Finances - Centimes extraordinaires communaux12
• Finances - Fixation du taux de la journée de travail destinée à servir de basse à l'assiette de la contribution personnelle12
• Finances. - Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 188841
• Finances. - Compte des Recettes et des dépenses départementales de l'instruction publique de 188842
• Finances. - Fonds de non valeur43
• Finances. - Budget rectificatif des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1889 - Recettes45
• Finances. - Budget rectificatif des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1889 - Dépenses46
• Finances. - Budget extraordinaire - Recettes et Dépenses47
• Finances. - Budget rectificatif de l'Instruction publique49
• Finances. - Budget primitif de 1890. - Recettes52
• Finances. - Budget primitif de 1890. - Dépenses52
• Finances. - Budget extraordinaire59
• Finances. - Centimes extraordinaires60
• Finances. - Dépenses imputables sur les produits extraordinaires - Vote du sou-schapitre XIX60
• Finances. - Budget ordinaire et extraordinaire - récapitulation69
• Forêts communales. - Aménagement de la forêt communale de Lepuix (Gy)32
• Forêts communales. - Beaucourt. - Distraction du régime forestier d'une parcelle de terrain communal3961
• Forêts communales. - Vétrigne. - Distraction du régime forestier d'une parcelle de terrain communal61
• Hydraulique agricole. - Observations de M. Fréry31
• Instruction publique. - Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 188942
• Instruction publique. - Budget rectificatif de l'Instruction publique49
• Instruction publique. - Vote du sous-chapitre XV58
• Journée de travail. - Fixation pour la conversion en argent de la valeur des prestations12
• Journée de travail. - Fixation comme base de transactions forestières13
• Jury en matière d'expropriation. - Formation de la liste35
• M. Keller, conseiller général. - Regrets exprimés par le Conseil général, relativement à sa décision de se retirer de l'Assemblée départementale5
• Legs Genin35
• Motion de M. Fréry, relative à l'action publique et à l'action civile en matière électorale62
• Pêche fluviale. - Révision et renouvellement des réserves établies par décret du 16 Juin 185533
• Pêche. - Maintien des arrêtés antérieurs34
• Postes. - Création d'un bureau de poste à Etueffont-Haut - Voeu62
• Recrutement. - Conseil de révision et soutiens de famille14
• Recrutement. - Remplacement de M Keller par M. Ehrard71
• Routes nationales. - Voeu en faveur de leur declassement65
• Routes nationales. - Service des ponts-et-chaussées - Voeu en faveur du rattachement à la Haute-Saône65
• Travaux communaux. - Demande de secours de la commune de Bethonvilliers pour réparations au presbytère de Saint-Germain44
• Voeux. - Suite données15
• Voeu en faveur de la création d'une gare à Valdoie62