Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

112 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1884

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Affaires forestières.

Demande de la commune d'Urcerey63 - 95
Demande de la commune de Delle63 - 96
Demande de la communede Phaffans63 - 94

Bâtiments départementaux.

Rapport de M. l'Architecte départemental13 -
Ecole normale7 - 77
Emploi des matériaux par les architectes78
Caisse de retraite des employés départementaux73
Liquidation de la pension de M. Rollin101
Délimitation des banlieues d'Auxelles Bas et d'Auxelles-Haut96

Enfants du premier âge.

Indemnité allouée à M. l'Inspecteur des enfants assistés102
Succession de la pupille Marie-Hortense Schoen64 - 99

Finances.

Compte départemental de 18829 -
Exposé de la situation financière du Territoire79
Contingents pour enfants assistés11 - 98
Décisions modificatives10 -
Examen des résultats de l'évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties64 - 78
Emprunts et impositions des communes12 - 98
Répartition du fonds commun11 - 98
Traitement des malades incurables65 - 77
Service des épizooties65 - 76

Instruction primaire.

Ecole normale7 - 77
Rapport de M. l'Inspecteur58 -

Monument Chanzy.

Souscription105
Secours aux communes pour travaux8 - 53 - 80
Service hydraulique, Ponts-et-Chaussées51

Service vicinal.

Rapport de M. l'Agent-voyer en chef22 -
Projet de classement, d'élargissement, etc.90
Subventions à allouer aux communes pour acquisition de terrains incorporés aux chemins ruraux99
Secours au cantonnier Buchholz, de Felon106
Traitement de l'Agent-voyer en chef107
Travaux à subventionner79

Voeux.

Suite donnée aux voeux6 -
Institution des sourds-muets de Bourogne107

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	112
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	300g
EAN13	9782418102057