Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

592 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1920

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

Pages du rapport Pages des délibérations
Création d'une école d'agriculture d'hiver231534
Création d'une école ménagère ambulante agricole232534
Enseignement post-scolaire agricole232534
Subventions aux syndicats d'élevage233535
Accession des travailleurs à la petite propriété254527
Création d'une école d'agriculture407533
Rapport de M. le Directeur des Services agricoles163
Office agricole départemental. - Demande d'augmentation de la subvention de l'Etat570

Aliénés

Asile de Rouffach. - Demandes du département du Haut-Rhin235520
Contingents des communes pour l'entretien des aliénés234520
Rapport de M. le Dir cteur de l'asile de St-Ylie160
Asile de Saint-Ylie. - Nourriture des malades570

ASSISTANCE AUX FAMILLES NOMBREUSES

Rapport de M. le Directeur du service141

ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHES

Rapport de M. le Directeur du service148

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

Affections gynécologiques ou obstétricales409522
Honoraires des sages-femmes523
Société hospitalière de Giromagny. Révision du prix de journée523

ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLES

Contrôle de l'assistance aux vieillards158
Demande d'hospitalisation. - M. Marconnot François408522
Rattachement au service de l'hospice départemental de Colmar570

ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

Prix de journée de placement des pupilles dans les établissements charitables237521
Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique88
Fourniture de vêtures et chaussures aux enfants assistés en 1921238521
Relèvement du prix de journée des pupilles à l'asile de Montfavet571

ENFANTS DU PREMIER AGE

Consultations de nourrissons et crêches129
Gratifications aux nourrices136
Rapport de M. le Directeur du service116
Séance du comité départemental132
Tarif des visites médicales236521

DIVERS

Asile de sourds-muets de Dijon. - MM. Jacquerez Eugène et Raymond523
Relèvement de la natalité236521
Frais de fonctionnement de la Commission départementale de la natalité417527
Frais de transport des voyageurs indigents571

Bâtiments et Propriétés du département

Prison de Belfort. - Eclairage électrique du bureau et du logegement du surveillant chef518
Maison d'arrêt de Belfort. - Réparations à la toiture et aux chêneaux223518
Acquisition d'une machine à écrire pour le bureau de l'assistonce publique571
Matériel de la Préfecture. - Automobile550
Mobilier de la préfecture et de l'école normale222517
Chauffage des locaux du Greffe du Tribunal de Commerce517
Gendarmerie de Montreux-Château. - Location d'un casernement518

Bourses et subventions départementales

Boursiers et subventionnés départementaux296530
Ecole vétérinaire d'Alfort. - M. Piningre Maurice240523
Lycée de jeunes filles de Besançon. - Mlle Thiétry Alice412524
Cours complémentaire de Delle. - Mlle Mercier Germaine413525
Cours complémentaire de Delle - M. Meyer René413524
Cours complémentaire de Delle - Mlle Vautherin Suzanne241525
Cours complémentaire de Delle. - M. Gorcy Joseph525
Institut chimique de Strasbourg - M. Cottet Emile524
Ecole coloniale d'agriculture de Tunis. - M. Monnier Edouard524
Ecole normale de Belfort. - M. Bailly Maxime524
Ecole d'agriculture de Rouffach. - M. Lipp570

Caisse départementale des retraites

Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1919216516
Pensions départementales. - Demandes de majoration218516
Secrétaires et secrétaires-adjoints des Conseils de prud'hommes. - Régime de retraites220516

Canaux

Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute-Saône26
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin67

Chemins de fer et tramways

Horaire des trains243535
Halte de Valdoie. - Abri pour voyageurs536
Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est. = Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local34-37-39-71-74
Chemins de fer d'intérêt local. - Cartes de circulation à tarif réduit aux familles nombreuses247537
Chemins de fer d'intérêt local. - Travaux d'enrochement pour protection d'un pont métallique à Belfort247537
Chemins de fer d'intérêt local et tramways - Délégation à la Commission départementale248537
Chemins de fer d'intérêt local. - Fourniture de l'énergie électrique.537571
Chemins de fer d'intérêt local. - Voeux539-572
Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne stratégique à incorporer dans le réseau d'intérêt local553
Chemins de fer d'intérêt local. - Commune de Bethonvilliers. Rachat de l'annuité571
Chemins de fer d'intérêt local. - Commune de Pérouse. - Demande d'exonération du versement de l'annuité410437
Tramways électriques de Belfort. - Achat de la concession et rétrocession aux C F. B.541

Chemins vicinaux

Compte rendu annuel du service vicinal pour 1919224532
Fournitures de matériaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt communs en 1921225533
Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs214531
Programme vicinal de 1921225532
Propositions budgétaires de 192151
Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef46
Rechargements cylindrés, programme pour 192162
Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1921 et impositions d'office226533
Classement et déclassement de chemins d'intérêt commun à Vauthiermont227550
Classement comme chemin de grande communication de la route du Ballon d'Alsace à Sewen549
Modifications du réglement de partemental sur les chemins vicinaux227533
Personnel des agents-voyers. - Assimilation avec les fonctionnaires des ponts-et-chaussées228519
Cantonniers retraités576
Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux224532
Travaux de grosses réparations en 192164

Commission départementale

Commission. - Election des membres251547
Rapport de la Commission départementale297509

Commissions diverses

Commission de classement des bureaux de tabac en 1921250546
Commission départementale251547
Commission des sites et monuments naturels de caractère artistique251547
Commission départementale d'aménagement et d'extension des villes et villages252547

Conseil général

Composition du Conseil général.3
Ouverture de la session ordinaire499
Election du bureau500
Discours de M. Thiéry, président501
Discours de M. le Préfet504
Clôture de la session ordinaire567
Session extraordinaire du 27 Septembre 1920568

Contributions directes

Centimes départementaux et communaux214-409515
Répartement de l'impôt en 1921212514
Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)249546

Contributions indirectes

Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes10
Sucrage des vendanges411546

Dommages de guerre

Tribunal des dommages de guerre572

Douanes

Rapport de M. le Directeur des douanes11

Enregistrement, Domaines Timbre

Rapport de M. le Directeur13

Finances

Budget primitif de 1921303513-569
Centimes départementaux et communaux214-409515
Compte administratif de 1919275509
Comptes de gestion de M. le Trésorier payeur général276509
Décision modificative N° 2283512
Rapport de M. le Trésorier-payeur général7
Situation des emprunts403

Forêts

Soumission au régime forestier - Commune de Denney252547
Soumission au régime forestier. - Commune de Lagrange253548
Transactions forestières, fixation de la journée de travail216532
Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts19

Habitations à bon marché

Création d'un Office public253527
Accession des travailleurs à la petite propriété527

Haras

Rapport de M. le Directeur du Dépôt d'étalons de Besançon177

Hydraulique

Rapport de M. l'Ingénieur en chef41

Hygiène publique

Création d'un laboratoire pour examens bactériologiques235528

Instruction publique

Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul et compte d'administration417516
Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire80
Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort418517
Situation matérielle de l'Ecole normale418517
Indemnités aux instituteurs qui préparent des candidats aux Ecoles normales.241525-569
Aménagement de salles d'examens à l'Ecole du faubourg de Montbéliard, à Belfort415526
Concierge de l'Ecole normale576

Jury

Jury d'expropriation pour 1921256548

Justice

Menues dépenses de la Cour d'assises.528
Tribunal civil de Belfort. Menues dépenses529

Mines

Rapport de M. l'Ingénieur en chef76

Pêche et Pisciculture

Police de la pêche en 1921257548

Personnel départemental

Personnel des bureaux de la Préfecture518
Personnel des agents-voyers519
Concierge du Palais de Justice. - Demande d'assimilation aux employés départementaux528

Police

Police de la pêche et déversement des résidus industriels257548

Postes et Télégraphes

Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes16

Réforme administrative

Suppression des Conseils de Préfecture. - Création de Tribunaux administratifs et de Régions administratives419529

Routes Nationales

Rapport de M. l'Ingénieur en chef24

Sapeurs-Pompiers

Inspection des sapeurs-pompiers570

Services d'autobus

Services publics d'automobiles subventionnés. - Modification éventuelle de la réglementation en vigueur249546
Création d'un service d'autobus de Montbéliard à Delle545

Sociétés

Compte-rendu des opérations des Sociétés de secours mutuels et Sociétés subventionnées par le département296530

Subventions et secours

Demandes de subventions diverses265530
Société de pêche et de repeuplement des cours d'eau du Territoire de Belfort242526
Commission régionale d'études relative au coût de la vie243526
Ligue "Pour la Vie"414526
Société cynégétique du Territoire de Belfort415526
Institut de bactériologie et d'hygiène de Bourgogne et de Franche-Comté416527
Subventions de l'Etat pour l'office départemental et municipal de placement de Belfort527

Téléphones

Réseaux et circuits téléphoniques264548

Tourisme

Stations de tourisme530

Voeux

Suite donnée aux voeux181553
Agriculture et hygiène publique.554
Répression de l'alcoolisme195559
Familles nombreuses194558
La "Seine Maritime"197
Approvisionnement des débits de tabacs198
Navigation du Rhône199560
Percement des Vosges204
Ressources budgétaires204
Monopole du débit de l'alcool au détail196560
Centimes communaux196560
Expropriations205565
Chemin de Badevel à Beaucourt554
Chemins vicinaux. - Rectifications et remise en état181577
Entrée du chemin de grande communication n° 4, à Belfort552
Ambulance automobile de la ville de Belfort185555
Route nationale de Lyon à Strasbourg. - Chicane du Vallon553
Rattachement de la commune de Lebetain à la perception de Delle185555
Destruction d'explosifs534
Commune d'Eloie. - Terrains inondés par suite de la construction de digues de ciment armé186555
Camp d'aviation de Chaux186555
Forêts expropriées par le Génie188557
Achèvement du canal du Rhône au Rhin573
Canal du Rhône au Rhin. - Création d'un port à Bourogne189
Police et Gendarmerie191
Ligne de chemin de fer de Montreux-Vieux à Sentheim. - Indemnités d'occupation193558
Extension de la gare de Belfort553
Halte de Valdoie. - Abri pour voyageurs206536
Etablissement d'un bureau de facteur-receveur à Suarce206
Rétablissement du courrier postal par voiture de Petit-Croix à Fontaine208
Service postal210
Voeux divers265552
Voeu présenté par M. Ruchlin566
Vote des femmes575
Marchés départementaux576
Concierge de l'Ecole normale576

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	592
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1410g
EAN13	9782418102071