Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

566 pages, parution le 13/02/2024

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1923

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

Pages du rapport Pages des délibérations
Direction des services agricoles. - Matériel, frais de bureau373495-496
Dépenses du Comité de retour à la terre374496
Rapport de M. le Directeur des Services agricoles157
Pertes causées par la fièvre aphteuse456496

Aliénés

Contingents des communes pour l'entretien des aliénés374477
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Saint-Ylie149
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Rouffach152

Assistance aux familles nombreuses

Rapport de M. le Directeur du service131
Révision du taux des allocations387478

Assistance aux femmes en couches

Rapport de M. le Directeur du service139
Révision du taux des allocations389478

Assistance médicale gratuite

Honoraires des sages-femmes379509
Tarif des spécialistes380509
Tarif médical386510
Tarif pharmaceutique381509
Modifications au règlement départemental. - Libre choix du médecin382510-550

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables

Contrôle de l'assistance aux vieillards147

Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés

Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique81
Fournitures de vêtures et chaussures aux enfants assistés en 1924376477
Biens des pupilles décédés378478

Enfants du premier âge

Consultations de nourrissons et crèches118
Gratifications aux nourrices126
Rapport de M. le Directeur du service104
Séances du comité départemental122

Autobus

Délégation à la commission départementale426490
Subventions. - Versements des départements limitrophes427490
Service d'autobus Montbéliard-Delle. - Réclamation de la commune de Fêche-l'Eglise427506
Etablissement d'une ligne d'autobus Belfort-Thann453508

Bâtiments et Propriétés du département

Frais d'illumination des bâtiments départementaux et entretien du jardin de la Préfecture363475
Hôtel de la Préfecture. - Affermage de la rue au droit de la Tour 46364475
Caserne de gendarmerie de Belfort. - Bail d'affermage du chemin de ronde364475
Palais de Justice. - Installation du téléphone365476
Mobilier de la Préfecture et de l'Ecole normale362474
Tableau général des propriétés du département362474
Palais de Justice. - Aménagement du Greffe du Tribunal civil451475

Bourses et subventions départementales

Boursiers et subventionnés départementaux446524
Conservatoire national de Musique. - Melle Didier Suzanne479
Institut chimique de Strasbourg. - M. Cottet Emile391479
Lycée de Versailles. - Melle Thiétry Alice392479
Lycée de Belfort. - M. Essner Roger392480
Lycée de Belfort. - M. Memet Guy393480
Lycée de Belfort. - M. Pernin Gabriel393480
Cours secondaires de Belfort. - Melle Voisinet Marie394480
Collège de Montbéliard. - M. Muller Jean395480
Ecole normale de Belfort. - M. Colin Emile395481
Ecole normale de Belfort. - M. Garnier Jean396481
Ecole normale de Belfort. - M. Monnier Henri397481
Ecole normale de Vesoul. - Melle Dubail Laure397481
Ecole normale de Vesoul. - Melle Lacreuse Fernande398482
Ecole normale d'Epinal. - Melle Marie Anne398482
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Melle Froehly Yvonne399482
Ecole primaire supérieure de Luxeuil. - M. Montavon Georges458482
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun, à Belfort. - M. Mathey Albert400483
Cours supérieur de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Hudelette Maurice401483
Cours complémentaire de Delle. - M. Bochler Marcel401483
Cours complémentaire de Delle. - M. Clor Georges402483
Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort. - M. Barrand Henri403484
Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort. - M. Erber Jean403484
Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort. - M. Machin Maurice404484
Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort. - M. Michaud Henri405485
Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort. - M. Monnier Georges405485
Cours professionnel de Beaucourt. - M. Montavon Robert458485
Sages-femmes518

Caisse départementale des retraites

Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1922.360474

Canaux

Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la Haute-Saône28
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin39

Chemins de fer et tramways

Horaires des trains418497
Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local33-35-37-47-49
Chemins de fer d'intérêt local. - Acquisition d'un auto-rail421501
Chemins de fer d'intérêt local. - Dépenses résultant de la traction à vapeur. - Frais généraux422502
Chemins de fer d'intérêt local. - Délégation de la Commission départementale426490
Chemins de fer d'intérêt local. - Location de matériel roulant en 1922 et 1923423501
Chemins de fer d'intérêt local. - Compte-rendu de l'exploitation pour le premier semestre de 1923423503
Chemins de fer d'intérêt local. - Demande de réduction en faveur des veuves de guerre424504
Chemins de fer d'intérêt local. - Passage à niveau de la route Belfort-Danjoutin425490
Chemins de fer d'intérêt local. - Horaires. - Réclamation du Conseil municipal d'Andelnans425505
Chemins de fer d'intérêt local. - Abri de la rue de la Banque à Belfort499
Chemins de fer d'intérêt local. - Service urbain et suburbain505
Chemins de fer d'intérêt local. - Comptes d'exploitation du 1er au 31 Janvier 1915 et du 1er Février au 31 Décembre 1919552

Chemins vicinaux

Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1922367488
Fixation de la journée de travail pour les prestations, y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs358492
Programme vicinal de 1924367488
Propositions budgétaires de 192455
Rapport de M. l'Agent-Voyer en Chef51
Rechargements cylindrés, programme pour 192468
Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1924 et impositions d'office367488
Remplacement des prestations vicivales par des centimes communaux366487
Travaux de grosses réparations en 192470
Création d'un réseau de routes à grand trafic368494
Remise de reliquat à la ville de Belfort368488
Chemin de grande communication N° 3. - Remboursement de bordures et contre-bordures de trottoirs à M. Meyer Remy, à Delle369488
Chemin de grande communication N° 3. - Remboursement de bordures et contre-bordures de trottoirs à M. Stemflé Justin, à Delle370489
Chemins de grande communication Nos 1 et 4. - Projet de réfection493
Route du Ballon d'Alsace. - Remise en état. - Pétition de l'Automobile-Club de Belfort493
Gare de triage de Danjoutin. - Déviation du chemin de grande communication N° 4370489
Chemin de grande communication N° 4. - Demande d'allongement des rampes d'accès au pont sur le Canal, à Bourogne371489
Révision de l'indemnité de résidence des cantonniers372477
Salaires des cantonniers471
Classement du chemin de Beaucourt à Badevel454489
Médaille trentenaire des cantonniers472-522

Commission départementale

Commission. - Election des membres428524
Rapport de la Commission départementale447524

Commissions diverses

Commission de classement des bureaux de tabac en 1924429524
Office agricole départemental431529
Ecole d'agriculture ambulante d'hiver430525
Comité de patronage des habitations à bon marché de la Prévoyance sociale432529
Office départemental d'habitations à bon marché432529
Commission d'agrément des Caisses de compensation prévues par les décrets du 13 Juillet 1923455528
Comité départemental des Mutilés. - Nomination d'un membre549
Commission départementale du domaine national550

Conseil Général

Composition du Conseil Général5
Ouverture de la session ordinaire463
Election du bureau464
Nomination des Commissions d'études466
Hommage à Mme veuve Engel487
Adresse au Gouvernement541
Voeux à M. Erhard547
Clôture de la session ordinaire547
Session extraordinaire du 13 décembre 1923548

Contributions directes

Rapport de M. le Directeur des Contributions directes171
Centimes départementaux et communaux357-358474-515
Répartement de l'impôt en 1924355473
Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)429524

Contributions indirectes

Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes73

Demandes diverses

Etablissement d'une nouvelle carte de France433506
Demandes et communications diverses445523
Plan de Belfort517
Traitement du Secrétaire de l'Office municipal et départemental de placement521

Douanes

Rapport de M. le Directeur des douanes11

Enregistrement, Domaines Timbre

Rapport de M. le Directeur13

Finances

Budget primitif de 1924213514
Centimes départementaux et communaux357-358474-515
Compte administratif de 1921191467
Compte administratif de 1922191467
Compte de gestion de M. le Trésorier payeur général192468
Décision modificative n° 2197512
Rapport de M. le Trésorier-payeur général7
Situation des emprunts318
Répartition du fonds commun diocésain. - Frais d'expertise. - Mode de partage412-455517-553

Foires

Création de deux foires annuelles à Bussang554

Fonctionnaires départementaux

Limite d'âge des fonctionnaires départementaux pères de familles nombreuses434520
Concierge du Palais de Justice434471-521
Personnel des Agents-Voyers. - Demande de relèvement des indemnités456476

Forêts

Forêt communale de Delle. - Soumission au régime forestier436491
Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Deyber Gustave435491
Transactions forestières, fixation de la journée de travail359493
Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts18

Gendarmerie

Demande de création d'une brigade de gendarmerie à Grandvillars518

Haras

Rapport de M. le Directeur du Dépôt d'étalons de Besançon182

Hydraulique

Rapport de M. l'Ingénieur en Chef29

Hygiène

Déversement des résidus industriels dans les cours d'eau438491

Instruction Publique

Budget de l'Ecole normale de Belfort et compte d'administration414519
Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire74
Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort415519
Situation matérielle de l'Ecole normale415519
Direction départementale de l'Enseignement primaire. - Frais de bureau et d'impression415519
Prix du certificat d'études et subventions aux bibliothèques416520
Plan d'études des écoles primaires élémentaires416520

Jury

Jury d'expropriation pour 1924437525

Justice

Siège de la Cour d'assises436521

Mines

Rapport de M. l'Ingénieur en Chef41

Pêche et pisciculture

Police de la pêche en 1924438491

Postes et Télégraphes

Distributions postales à Belfort554
Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes15

Protection de la santé publique

Frais de déplacement des membres du Conseil d'hygiène et de la Commission sanitaire551

Routes Nationales

Rapport de M. l'Ingénieur en Chef27
Sages-femmes412518

Sociétés

Compte-rendu des opérations des Sociétés de secours mutuels et Sociétés subventionnées par le département446524

Subventions et Secours

Demandes de subventions diverses445523
Allaitement maternel406486
Colonies scolaires de vacances407486
Comité régional du Commerce extérieur de Bourgogne et de Franche-Comté407510
Association de patronage la que des Ecoles publiques de Valdoie522
Secours aux sinistrés du Fourneau522
Coopérative d'outillage agricole de Denney, Vétrigne et Phaffans523
Comité national de défense contre la tuberculose408511
Union sportive delloise409516
Choeur mixte de Beaucourt409511
Association amicale des anciens élèves des Ecoles du faubourg des Vosges410516
Société du Herd-Book de la race bovine Montbéliarde410517
Société cynégétique du Territoire de Belfort411511
Office départemental public d'hygiène sociale413487
Société de secours mutuels "La Jeanne d'Arc"457512
Demande de secours. - Mme veuve Monnier471
Aveugles de guerre. - Construction et acquisition de maisons515

Téléphones

Amélioration des relations téléphoniques entre Belfort et Mulhouse451509

Travail

Rapport de M. l'Inspecteur du travail184

Voeux

Suite donnée aux voeux325529
Familles nombreuses325
Aide nationale aux familles nombreuses327
Centimes communaux329530
Expropriations337534
Avortement329
Mise en souterrain des lignes télégraphiques et téléphoniques330
Publications pornographiques, malthusiennes ou démoralisantes329530
Tarifs de la force et de la lumière électriques339-452535
Maintien à Belfort de l'Ecole normale d'instituteurs333531
Suppression de postes d'instituteurs337533
Dévastation des forêts en montagne341

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	566
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1349g
EAN13	9782418102101