Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

168 pages, parution le 13/02/2024

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1883

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Affaires forestières.

Demande de la commune de Lacollonge75 - 94
Demande de la commune de Larivière65 - 92
Demande de la commune de Lepuix (Gy)75 - 93
Demande de la commune de Vescemont75 - 91
Echange de terrain entre Cravanche et M. Corbis75 - 94
Réorganisation du service forestier94
Avis interprétatif de l'article 82 de la loi du 10 août 1871160

Bâtiments départementaux.

Loyer des tribunaux13 - 149
Rapport de M. l'Architecte départemental15
Caisse de retraite des employés départementaux14 - 152

Chasse.

Prorogation de la chasse des oiseaux159
Emprunts et impositions des communes14 - 89

Enfants du premier âge.

Rémunération des médecins inspecteurs76 - 142
Augmentation de la subvention départementale12 - 156

Finances.

Budget rectificatif9
Compte départemental de 1880 et de 18818 - 159
Contingents pour enfants assistés11 - 148
Décisions modificatives10 - 146
Répartition du fonds commun11 - 147
Service des épidémies12 - 144

Instruction primaire.

Ecole normale13 - 145
Rapport de M. l'Inspecteur62 140

Monument Gambetta et Chanzy.

Souscription149 - 160

Octroi.

Agrandissement du périmètre de Belfort151

Pêche.

Pêche de la grenouille (Plainte de propriétaires)96
Surveillance de la pêche75 - 103
Police sanitaire des animaux76 - 150
Reliquat de la Caisse du centime de l'ancien Haut-Rhin77 - 157
Secours aux communes pour travaux6, 54, 87, 119, 147, 156
Service hydraulique, des Ponts-et-Chaussées, etc.52 - 118

Service vicinal.

Rapport de M. l'Agent-voyer en Chef20
Chemin de grande communication et d'intérêt commun96
Chemins vicinaux ordinaires98
Chemins militaires103
Contingents communaux98
Emprunts, subventions159
Projet de classement, de rectification et d'élargissement104
Projet de règlement sur chemins ruraux101 - 102

Voeux.

Caisse des écoles160
Chemin de fer de Sentheim6 - 84
Commission des bâtiments scolaires139
Contingents communaux pour chemins160
Haras6 -
Ouverture des chemins en temps de neige161
Suppression du droit d'exercice161

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	168
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	425g
EAN13	9782418102118