Adresses du Conseil

• Adresse au Président de la République et au Gouvernement. - Retraites ouvrières, impôt sur le revenu214
• Séparation des Eglises et de l'Etat216-314

Agriculture

• Laboratoire agronomique142
• Rapport de M. le Professeur départemental139-275

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés185240
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Dôle132275
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville136-275

Archives

• Dépouillement extraordinaire des archives69-228
• Rapport de M. le Secrétaire général173-280

Assistance publique

Bâtiments et propriétés du Département

• Mainlevée d'hypothèq. Lavergne165238
• Rapport de M. l'Architecte départemental169275

Casernes de gendarmerie

• Installation du tout à l'égout à la caserne de Belfort67-168239

Boursiers départementaux

• Asile John Bost159-259
• Bourses de l'enseignement primaire. - Principe195-259
• Conservatoires de musique (Violet), (Bloch)192161-245-259
• Cours complémentaire de Delle (Michalet)164-259
• Ecole des Arts décoratifs (Traut)195162-246-259
• Ecoles primaires supérieures de Giromagny et Belfort194-195163-259-260
• Ecole de pharmacie de Dijon (Delorme)164-259
• Ecole industrielle de Montbéliard (Poisot)160259
• Elèves sages-femmes de Nancy et de Besançon160-161259
• Demandes diverses, (Lambert et Houtre)193245
• Jeunes aveugles (Weltz)160-259
• Lycée de Belfort (Digue et Tresch)162-196-259
• Lycée de Belfort (Demande Fuhrer)196259
• Sourds muets de Besançon, Pelousey et Saint-Hippolyte du Fort.158-259

Brevets d'invention

• Reliure243

Caisse départementale des retraites

• Révision des statuts. - Employés, cantonniers, etc211-233
• Situation de la caisse départementale des retraites au 31 décembre 1903162233

Canaux

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal de Montbéliard à la Haute-Saône29-275
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal du Rhône au Rhin166-275

Chemins de fer et tramways

• Chemins de fer départementaux (Etat de l'étude)194-287
• Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle. (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer départementaux)39166169-275

Chemins ruraux

• Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux17947271

Chemins vicinaux

• Cantonniers. - Retraites234
• Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1903178270
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun et impositions d'office pour 1905179271
• Contributions des communes dans les travaux extraordinaires176266
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs161270
• Indemnité à M. Pernot254
• Programme vicinal de 1905179271
• Rapport de M l'Agent-voyer en chef44-275
• Rechargements cylindrés, programme pour 190549-64
• Remises aux chemins ruraux17952271
• Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux173264
• Travaux neufs et grosses réparations en 1905122-17665-266
• Chemin n° 2. - Souscription particulière Chrétien174265
• Chemin n° 4. - Etablissement de bordures de trottoirs à Giromagny et à Lepuix-Gy. - Demandes Crave, Ertzchied et Vve Tournier174-175265
• Elargissement du faubourg des Vosges284
• Rigoles pavées à Valdoie283
• Chemin d'intérêt commun stratégique n° 8. - Chemin de Salbert à la Forêt280
• Chemins n° 21, 23, 26. - Travaux266
• Chemin n° 26. - Construction de trottoirs à Delle. - Demande Huger177269
• Chemin n° 30. - Reconstruction du pont de la Douce66-68269

Commission départementale

• Commission. - Election des membres200262
• Rapport de la Commission207

Commissions diverses

• Comité de protection des enfants du 1er âge197262
• Commission de classement des bureaux de tabac en 1905197262
• Commission départementale200262
• Commission spéc. de l'assistance199246
• Conseil d'administration de l'école normale198262
• Conseil départemental de l'instruction publique198262
• Conseil d'hygiène départemental198262
• Conseil de famille des enfants assistés200247

Communications diverses

• Demandes diverses172-189

Conseil général

• Commissions d'études188
• Communications diverses172
• Composition du Conseil général3
• Correspondance du Président189
• Formation du bureau185

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle160233
• Centimes départementaux et communaux159-160232
• Rapport de M. le directeur des contributions directes9-275
• Répartement de l'impôt en 1905157230
• Réclamations des communes159

Contributions indirectes

• Octroi de Belfort282
• Rapport de M. le directeur des contributions indirectes11-275

Douanes

• Rapport de M. le directeur des douanes166-167275

Enregistrement

• Rapport de M. le directeur de l'enregistrement166-169-275

Finances

• Budget primitif de 190577228
• Centimes départementaux et communaux159-160232
• Comptes administratifs de 1902 et de 19039-10224
• Compte de gestion de M. le trésorier-payeur général59225
• Décision modificative n° 365228
• Emprunt de 50.000 fr56-146
• Emprunt de 90.00057-147
• Emprunt de 46.00057-148
• Emprunt de 292.000-411.080 pour téléphones, remboursement et emprunt de 298.120 fr57-99-149255
• Emprunt de 1 200.000 (appels des fonds et imposition extraordinaire nécessitée pour l'amortissement)58-98-148
• Rapport de M. le trésorier-payeur général2323-275

Forêts

• Distraction du régime forestier à Bavilliers201272
• Soumission au régime forestier à Vézelois201272
• Rapport de M. le conservateur des forêts16-275
• Transactions forestières, fixation de la journée de travail161270

Haras

• Rapport de M. le Directeur des haras166-275

Hydraulique

• Rapport de M. l'ingénieur en chef33-275

Impressions et fournitures de bureaux départementales

• Renouvellement du bail pour 6 ans248

Industrie

• Rapport de M. l'inspecteur divisionnaire du travail143-275

Instruction publique

• Budgets des écoles normales de Belfort et de Vesoul163236
• Conseil d'administration de l'Ecole normale198262
• Conseil départemental de l'Instruction publique198262
• Econome de l'Ecole normale. Indemnité de logement237
• Orphelinat de l'enseignement primaire279
• Patronage laïque. - Subvention257
• Rapport de M. le directeur départemental de l'Enseignement primaire70-275
• Récolement du mobilier de l'école normale de Belfort163236
• Subventions pour constructions de maisons d'écoles (classement des demandes)181239
• Voeux du Conseil d'administration de l'Ecole normale de Belfort164237

Jury

• Jury d'expropriation pour 1905202273

Mines

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef67-275

Octrois

• Renouvellement des actes constitutifs de l'octroi de Belfort, extension du périmètre282

Pèche et pisciculture

• Police de la pêche en 1905206273
• Rapport de M. le conservateur des forêts21-24-275

Police sanitaire

• Demande de M. Muller pour désinfection du matériel des chemins de fer247

Postes et Télégraphes

• Rapport de M. le directeur des postes et télégraphes12-275

Protection de la santé publique

• Commission sanitaire210249
• Conseil d'hygiène départemental198262
• Ligue antituberculeuse, appui moral279
• Vaccination. - Complément de crédit250

Routes nationales

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef26-275

Secours aux communes, etc.

• Reconstruction du clocher de l'Eglise d'Essert182240
• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires (classement des)181239
• Synagogue de Belfort183240

Sociétés

• Comptes-rendus des opérations des sociétés de secours-mutuels et sociétés subventionnées par le département165-254
• Demande de subvention du syndicat d'initiative des Vosges211252
• Orphelinat de l'enseignement primaire279
• Patronage laïque257
• Société de secours mutuels des employés de Préfecture251

Subventions diverses

• Catastrophe de Bozel222
• Comité du Maroc277
• Emilio Castelar (fondation)189-312

Travail (Lois du)

• Conseil de prud'hommes de Belfort (réorganisation)187272
• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire143

Voeux

• Suite donnée aux voeux précéemment émis ou renouvelés150-274
• Administrateur. - Administrateur du Territoire de Belfort197
• Alcoolisme274
• Arbitrage international287
• Assistance. - Enfants assistés, extension de la loi295
• Canal du Rhône au Rhin. - Allongement des écluses274
• Canal latéral du Rhône275
• Chemins de fer, - Orphelinat national des chemins de fer192
• Chemins de fer. - Cures d'air. Billets circulaires253
• Chemins de fer. - Gratuité du parcours277
• Chemins de fer. - Train de 5 h. sur Paris274
• Contributions directes. - Perception de Belfort. Ouverture au public190-288
• Contributions indirectes. - Sous-directeur ffons de directeur274
• Douanes. - Poste de Roppe313
• Douanes. - Organisation du service du dimanche314
• Instruction publique. - Traitement des instituteurs et retraites220
• Médecine vétérinaire. - Rejet280
• Postes. - Tarif d'affranchissement postal274
• Divers. - Repos hebdomadaire et repos des employés des postes, etc.193
• Divers. - Catastrophes maritimes221
• Divers. - Secret du vote275
• Réponses des administrations supérieures aux voeu émis275