Agriculture.

• PAGES du Rapport PAGES des Délibérations
• Concours régional à Belfort313
• Encouragements à l'agriculture94360
• Rapports de M. le professeur départemental d'agriculture308
• Secours aux agriculteurs éprouvés par la sécheresseXI332, 357, 369374, 377, 378
• Société d'agriculture et Syndicat agricole de Delle359

Aliénés.

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés104366

Amendes.

• Répartition du fonds commun des amendes de police correctionnelle102338

Archives.

• Archives départementales92359
• Rapport de M. le Secrétaire général255330

Assistance publique.

• Loi du 15 juillet 189391334, 346, 359

Bâtiments départementaux.

• Casernement de gendarmerie de Beaucourt (Bail)340
• Casernement de gendarmerie de Belfort, acquisition d'une cloche et réfection du macadam44, 45358
• Casernement de gendarmerie de Foussemagne374, 379
• Casernement de gendarmerie de Montreux-Château43359
• Casernement de gendarmerie du Valdoie (Bail)94345
• Propriétés départementales immobilières79359
• Rapport de M. l'Architecte départemental91
• Reconstruction de l'Hôtel de la PréfectureX, 94331, 379
• Réparations à l'Hôtel de la Préfecture361
• Maison d'arrêt de Belfort, réforme des prisons de courtes peinesIX, 80, 94342, 374
• Tribunaux civil et de commerce, acquisition de mobilier43359

Bourses et subventions.

• Demande de bourse de Mlle Bailly93359
• Demande de bourse de Mlle Bretegnier93359
• Demande de bourse de M. Clerc335
• Demande de bourse de Mlle Colasse93359
• Demande de bourse de Mlle Didier336
• Demande de bourse de M. Goffinet335
• Demande de bourse de Mlle Egermann93359
• Demande de bourse de Mlle Holtzaker93359
• Demande de bourse de Mlle OEuvrard94
• Demande de secours du Sr Mann328
• Demande de secours de M. Colin de Lepuix (D.)378
• Demande de subvention de Mme Samuel372
• Demandes de diverses sociétés éditeurs, etc118324, 325, 326, 336, 372
• Renseignements sur les boursiers départementaux307327

Bureaux de tabac.

• Commission de classement des bureaux de tabac117367

Canaux.

• Canal des deux mers312346
• Rapport de M. l'ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin327
• Rapport de M. l'ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône152

Centimes.

• Centimes départementaux ordinaires et extraordinaires pour 189464, 79, 83365
• Fixation du maximum des centimes extraordinaires communaux83365

Chemins de fer.

• Chemin de fer de Belfort à Rougemont ou Lachapelle-sous-RougemontXI, 108368
• Mise en circulation de trains légers sur les lignes de l'Est312346
• Rapports de MM. les Ingénieurs en chef, du contrôle des chemins de fer219-223
• Tramway de Belfort à Châtenois367

Commerce et Industrie.

• Travail des femmes, des enfants et des filles mineures dans l'industrie (Commissions)115363

Chemins ruraux.

• Classement comme vicinal d'un chemin rural à Banvillars100343
• Remises aux chemins ruraux101, 184, 193338

Chemins vicinaux.

• Bénéfices réalisés sur les baux d'entretien84332, 361
• Carte du Territoire333
• Chemin de grande communication N° 11. Etablissement d'une voie ferrée (M. Clavey)96, 198347
• Chemin d'intérêt commun N° 23. Elargissement sur Bourogne et Morvillars97, 198341
• Chemins d'intérêt commun N° 25 et vicinaux 1 et 4. Subventions industrielles réclamées par la commune de Vourvenans98343
• Chemin d'intérêt commun N° 26 de Lebetain à St-Dizier. Rectification352
• Chemin vicinal N° 1 de Beaucourt à Badevel. Classement comme de grande communication100, 200341
• Chemins vicinaux de Sermamagny à Eloie, classement comme d'intérêt commun99, 199339
• Chemin vicinal N° 1 de Saint-Germain. Réduction des frais d'entretien99345
• Classement comme vicinal d'un chemin rural à Banvillars100343
• Réclamation de diverses communes au sujet des contingents348, 349, 350
• Compte rendu annuel du service vicinal95327
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins en 189495, 192333, 352
• Dépenses des chemins vicinaux81, 101359, 360, 369
• Fixation du taux de la journée de travail pour la conversion des prestations84, 192365
• Impositions d'office pour le service vicinal en 1894192347
• Programme du service vicinal de 189496331
• Rapport de M. l'Agent-voyer en chef166
• Reconstruction de deux ponts à Eschêne,IX85, 96332, 358
• Service vicinal. Personnel82, 213360, 369
• Subventions industrielles (Industriels étrangers au Territoire)98, 187343

Conseil général.

• IntroductionI
• Constitution du bureau321
• Séance du 21 août 1893320
• Séance du 23 août 1893335
• Séance du 25 août 1893357
• Séance du 8 septembre 1893372
• Séance du 16 octobre 1893377

Contributions directes.

• Compte du fonds de dégrèvement et de non-valeurs81331
• Etablissement d'un livre foncier332
• Fixation du taux de la journée de travail pour la contribution personnelle84365
• Rapport de M. le Directeur des contributions directes133
• Répartement de l'impôt81329

Contributions indirectes.

• Commission des bureaux de tabac117367
• Rapport de M. le Sous-Directeur des contributions indirectes135

Dons et legs.

• Legs GeninVII51, 66, 80359, 369373, 379

Douanes.

• Droits de douanes sur les blés372
• Rapport de M. le Directeur des douanes142

Ecoles diverses.

• Ecole nationale des industries agricoles de Douai106330
• Ecole du Louvre106330

Ecoles normales.

• Acquisition d'un fourneau à l'école normale de Belfort363
• Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul86344
• Conseil d'administration de l'école normale118367
• Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire247
• Récolement du mobilier et du matériel de l'école normale86344

Enregistrement.

• Rapport de M. le Directeur de l'Enregistrement136

Enseignement public.

• Conseil départemental de l'instruction publique118367
• Dépenses de l'instruction publique95360
• Rapport de M. le Directeur départemental233

Finances.

• Bourses diverses à Nancy, etc.93335
• Budget de report de 1892-189331358
• Budget primitif de 1894VII59, 206359, 369, 370
• Budget rectificatif de 1893VII40, 201359, 369, 370
• Caisse départementale de retraites98342
• Comptes départementaux des exercices 1891 et 18923329, 356, 358
• Compte du fonds de dégrèvement et de non-valeurs81331
• Dépenses des aliénés88, 104359
• Dépenses des archives départementales92359
• Dépenses de l'assistance et de l'hygiène publiques89359
• Dépenses de l'assistance médicale gratuite91334, 346, 359
• Dépenses des chemins vicinaux81, 101359, 360, 369
• Dépenses des enfants assistés86359
• Dépenses de l'instruction publique95360
• Dépenses des propriétés départementales immobilières79359
• Emprunts départementaux73, 102
• Encouragements aux lettres, aux sciences et aux arts93335
• Encouragements à l'agriculture94360
• Produits éventuels départementaux88329
• Rapport de M. le Trésorier-payeur général123
• Repeuplement des cours d'eau94360
• Traitement des malades incurables et indigents95360

Forêts.

• Aménagement de la forêt de Novillard117346
• Fixation de la journée de travail pour les transactions forestières84366
• Modification de la législation forestière313
• Rapport de M. le Conservateur des forêts146

Haras.

• Rapport de M. le Directeur des Haras307

Hygiène.

• Acquisition d'étuves à désinfection325

Jury d'expropriation.

• Formation de la liste du jury d'expropriation116353

Mines.

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines226

Pêche.

• Police de la pêche en 1894160329
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du service hydraulique155
• Repeuplement des cours d'eau94360

Postes et télégraphes.

• Ligne téléphonique de Paris à Belfort106367
• Rapport de M. le Directeur des postes et télégraphes138

Recrutement.

• Demande de voeu en faveur du recrutement régional325
• Nomination des membres du conseil de révision117367

Retraites départementales.

• Caisse des retraites départementales98342

Routes nationales.

• Classement comme route nationale du chemin de grande communication N° 4315
• Elargissement de la voie charretière des routes nationales314346
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef152
• Déclassement des routes nationales315346

Service hydraulique.

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef150

Sociétés diverses.

• Sociétés de secours mutuels317327
• Société de musique des sapeurs-pompiers de Delle328
• Société des Sauveteurs du Ht-Rhin327

Travaux communaux.

• Secours aux communes de Argiésans, Lagrange, Romagny, Salbert102338
• Réparations à l'école de Rougemont338
• Répartition, entre Anjoutey et Bourg, des dépenses communales103358

Voeux.

• Suite donnée aux voeux312346
• Adjudications militaires312346
• Canal des deux mers. Trains légers sur les lignes de l'Est. Concours régional à Belfort. Modification de la législation forestière. Déclassement des routes nationales. Classement comme route nationale du chemin N° 4. Elargissement de la voie charretière des routes nationales312346

Voeux nouveaux et renouvelés.

• Agrandissement de la gare de Giromagny368
• Centralisation par les caisses publiques de la monnaie de billon étrangère379
• Classement comme route nationale du chemin de grande communication N° 4368
• Construction du canal des deux mers368
• Mise en circulation de trains légers sur les lignes de l'Est368
• Modification au tarif des droits de place aux halles et marchés328