Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
164 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1898
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1898
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
Agriculture
- Concours de la race montbéliarde116
- Demande de subvention de la Société d'Agriculture85116
Aliénés
- Situation de fortune des aliénés53108
Amendes de police correctionnelle
- Demandes de secours des communes d'Anjoutey, Argiésans, Bethonvilliers, Brebotte, Chaux, Fèche-l'Eglise, Felon, Lachapelle sous-Rougemont et Petitefontaine, Lagrange, Lepuix (D), Leval, Salbert, Urcerey, Villars-le-Sec74 à 84100
- Répartition du fonds commun de 1891 à 189773
- Répartition du fonds commun en 189737
- Répartition du fonds commun en 189870-72100
Assistance publique
- Demande de secours du sieur Cayot de Bessoncourt87117
- Demande de secours du sieur Wetz de Bourogne87117
- Entretien dans un asile spécial du malade Kiény86117
- Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés52108
- Frais de transport des indigents51108
- Gratifications aux nourrices13
- Legs Genin16
- Placement de l'enfant Monnier dans un asile spécial14107
- Rapatriement de l'enfant Laurent117
- Répartition des dépenses des enfants assistés en 189841-42106
Bâtiments et mobilier départementaux
- Casernes de gendarmerie de Belfort et Delle20-54109
- Hôtel et mobilier de la Préfecture17-18-19
- Pompe à l'école normale de Belfort20
Bourses départementales
- Demande de bourse de Mlle Beaume d'Offemont88118
- Demande de subvention de M. Hornecker de l'école des Beaux-Arts à Paris89119
- Liste des sages-femmes boursières du département14-15
- Sages-femmes. - Engagements exigés pour obtenir une bourse du département105
Chambre de commerce
- Création d'une Chambre de commerce à Belfort50107
Chemins de fer et tramways
- Chemins de fer de Belfort à Rougemont-le-Château91120
- Tramway de Belfort à Châtenois92120
Chemins ruraux
- Classement comme chemin rural de l'ancienne route départementale de Châtenois à Nommay67114
- Classement d'un chemin rural à Danjoutin68115
- Classement d'un chemin rural à Vescemont69116
- Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux de Grandvillars70116
Chemins vicinaux
- Programme vicinal de 189521
- Programmes vicinaux de 1896 et 189722-23-24-25-26-27-28
- Programme vicinal de 189955109
- Travaux extraordinaires29-30-31-55105
- Projets de travaux divers109
- Classement comme chemin vicinal du chemin rural de la Noye, sur Vescemont et Giromagny66-67114
- Construction de trottoirs à Giromagny (demande Furrer)58111
- Construction d'un chemin vicinal ordinaire de Sermamagny à Eloie31
- Elargissement d'un pont à Giromagny60111
- Elargissement du chemin vicinal n° 2 à Denney65113
- Elargissement et alignement du chemin n° 29 dans la traverse de Bourogne61-62-63112-113
- Entretien du chemin de grande communication n° 4 entre Valdoie et Belfort50107
- Pavage dans la traverse de Delle59111
- Rechargements cylindrés99
- Reconstruction du pont de Brebotte, réclamations de la commune et de divers propriétaires60112
- Rectification du chemin vicinal n° 2 sur la commune de Bessoncourt64113
- Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux70116
- Réparations et modifications d'aqueducs dans la traverse de Giromagny57111
Conseil général
- Communications diverses9398-120
- Lecture du procès-verbal des séances122
Finances
- Comptes et budgets dépatementaux38-39-40-41106
- Décisions modificatives49
- Dépenses d'élections à la Chambre de Commerce107
- Emprunts et impositions des communes47-48106
- Imprimés départementaux121
- Menues dépenses de la cour d'assises de la Hte-Saône32
- Produits départementaux42106
Forêts
- Aménagement de la forêt communale de Villars-le-Sec36
- Aménagemens de la forêt communale de Rougegoutte35
- Aménagement de la forêt communale d'Anjoutey90119
- Distraction d'une parcelle de terrain du régime forestier à Méziré35
- Soumission au régime forestier d'une parcelle de terrain à Charmois33
- Soumission au régime forestier d'une parcelle de terrain appartenant à la commune de Delle34
- Soumission au régime forestier d'une forêt acquise par la commune de Florimont34
- Soumission au régime forestier et distraction de ce régime de parcelles échangées à Faverois34
- Soumission au régime forestier d'une parcelle de terrain à Foussemagne91119
Police sanitaire des animaux
- Certificats d'origine107
- Rapport de M. Muller, chef du service sanitaire93
Pisciculture
- Repeuplement des cours d'eau32
Pensions viagères départementales
- Caisse départementale des retraites, retenue du premier douzième de traitement88118
Secours et subventions
- Secours à M. Mann33
- Réparations aux églises et presbytères de Salbert, Beaucourt, Perouse, Rougemont-le-Château et Leval, Brebotte, Villars-le-Sec, Lachapelle-sous-Rougemont, Petitefontaine, Vauthiermont, Lepuix-D, Cravanche, Fèche-l'Eglise36-84-85102
Voeux
- Suite donnée aux voeux1 à 12102
- Renouvellement de voeux103
- Voeux émis104-105
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 164 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 420g |
| EAN13 | 9782418102187 |
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