Agriculture.

• PAGES du Rapport PAGES des Délibérations
• Acquisition de fourrages.16111
• Demande de subvention de la Société d'agriculture.7190
• Demande de subvention de M. Minarie pour le syndicat de Delle.90

Aliénés.

• Dépenses afférentes aux exercices antérieurs.41
• Réclamation des héritiers Lardier.4396
• Situation de fortune des aliénés4388

Amendes de police correctionelle.

• Répartition du fonds commun65
• Commune de Chèvremont67104

• Communes de Lacollonge, Leval, Petitefontaine69104
• Communes de Romagny, Salbert, Urcerey70104
• Commune de Vauthiermont71104

Archives.

• Inspection des archives communales.16

Assistance publique.

• Contingents communaux (dépenses des enfants assistés en 1895)3187
• Dépenses afférentes aux exercices antérieurs41
• Elèves sages-femmes, bourses départementales.17
• Gratification aux nourrices.18
• Legs Genin1886
• Subvention aux établissements de bienfaisance.111

Bâtiments départementaux.

• Amélioration du casernement de gendarmerie de Delle39-4697
• Casernement de gendarmerie de Beaucourt.4797
• Casernement de gendarmerie de Giromagny (bûchers).113
• Maison d'arrêt de Belfort, réparations96
• Maison d'arrêt de Belfort.1846
• Travaux exécutés en 189419

Bourses départementales.

• Demande de M. Clerc d'Offemont73108
• Demande de M. Hattermann de Belfort 73112
• Demande de Mlle Oriez113
• Demande de M. Tresch.91-112
• Limitation des bourses départementales.91

Caisse de retraites départementales.

• Retraite de M. Dechaux, ex-agent-voyer cantonal.20
• Retraite de M. Vital, ex-agent-voyer cantonal.21

Chemins de fer.

• Agrandissement de la gare de Giromagny93
• Chemin de fer de Belfort à Rougemont-le-Château2293
• Etablissement d'une gare à Argiésans21

Chemins vicinaux.

• Adjudication du 6 avril 18955388
• Auxelles-Haut. - Reliquat vicinal61114
• Chemin N° 2. - Construction d'un aqueduc à Cravanche109
• Chemins de grande communication, nos 4 et 12. Trottoirs à Giromagny. Aqueduc à Grandvillars55100-115
• Chemin de grande communication n° 5. Demande de M. Coeurdane (Fêche-l'Eglise)98
• Chemin d'intérêt commun et stratégique n° 7. (Convention)57
• Chemin d'intérêt commun, n° 23. Reconstruction d'un aqueduc58
• Chemin d'intérêt commun, n° 29. Pont de Foussemagne59110
• Chemin vicinal ordinaire, n° 1, de Chèvremont à Danjoutin. Plan d'alignement59109
• Contingents communaux. Révision110
• Programme vicinal de 189523
• Programme vicinal de 189661114
• Rechargement et cylindrage des chaussées empierrées99-120
• Révision des contingents communaux50120
• Subventions industrielles.5488
• Travaux divers sur les chemins de grande communication et d'intérêt commun40-5298

Chemins ruraux.

• Remise aux chemins ruraux (Chaux)115

Commissions diverses.

• Comité de protection des enfants du 1er âge8095
• Conseil de révision8095
• Conseil départemental de l'Instruction publique8095
• Culture du lin et du chanvre8095

Conseil général.

• Dépôt des dossiers.86
• Nomination d'un secrétaire84
• Séance du 22 avril 189583
• Séance du 24 avril 1895101
• Séance du 25 juin 1895119

Elections.

• Sectionnement électoral de la ville de Belfort93

Finances.

• Admissions en non-valeurs32
• Budget de 189531
• Compte des recettes et des dépenses départementales (1893)29
• Compte des recettes et des dépenses départementales (1894)29
• Décisions modificatives (Prix aux élèves - Gratifications pour la médaille forestière - Comité de ravitaillement)3999-117
• Emprunts et impositions des communes3287
• Emprunt départemental de 120,000 fr42117
• Produits départementaux. - Non-valeurs3287
• Réforme de l'impôt des prestations85-89-104

Forêts.

• Aliénation d'une parcelle de terrain forestier à Delle7698
• Aménagement de la forêt d'Anjoutey74113
• Aménagement de la forêt de Brebotte7598
• Aménagement de la forêt d'Eguenigue23
• Aménagement de la forêt d'Eloie24
• Aménagement de la forêt de Felon24
• Aménagement de la forêt de Froidefontaine7799
• Aménagement de la forêt de Rougegoutte77113
• Aménagement de la forêt de Sevenans78110
• Boisement de terrains communaux à Chèvremont75116
• Echange entre la commune de Menoncourt et le sieur Paclet24
• Reboisement de terrains communaux85

Jury criminel.

• Répartition des jurés en 18957892

Octrois.

• Révision du tarif et extension du périmètre de l'octroi de Belfort25

Police sanitaire.

• Création d'une 6e circonscription sanitaire (M. Bouillon)7992
• Rapport de M. le chef du service sanitaire94

Postes et Télégraphes.

• Réseau téléphonique de Paris à Belfort2584

Secours et subventions.

• Demande de M. Abt de Belfort86
• Demande de MM. Berger-Levrault, Hercher, de la Société du Chasseur forestier, etc86-93
• Ouvrages recommandés par M. le Ministre de l'Intérieur93

Service vicinal et voirie.

• Acquisition d'instruments pour le bureau de Giromagny50114
• Demande de M. Moreau119
• Personnel des Agents-Voyers47116
• Personnel des Cantonniers-chefs50116
• Pose de poteaux indicateurs par l'Union vélocipédique et le Turing-Club92
• Rechargements cylindrés des chaussées empierrées120
• Réforme de la prestation vicinale6085-89104
• Remise au conducteur des ponts-et-chaussées de Belfort de la direction du service vicinal100
• Révision des contingents communaux51120

Travaux communaux.

• Maison d'école à Beaucourt26
• Maison d'école à Vauthiermont26
• Presbytères et églises. - Chèvremont et Fontenelle - Eloie - Lachapelle-s.-Rougemont et Petitefontaine - - Grosne, Recouvrance, Vellescot - Lepuix-Delle et Salbert27-63-64101-102-104
• Autres travaux. Lacollonge, Leval, Petitefontaine, Romagny, Salbert, Urcerey, Vauthiermont103-104

Voeux.

• Suite donnée aux voeux995-117
• Alcoolisme (Répression de l')107
• Aménagement des forêts107
• Construction du canal des deux mers118
• Création d'une deuxième foire à Belfort94
• Désinfection des locaux contaminées94
• Etablissement d'une voie ferrée reliant Nancy-Epinal à Belfort par le ballon94
• Naturalisation des Alsaciens-Lorrains108
• Protection du travail national108
• Réunion du service vicinal au service des ponts-et-chaussées100
• Répression de la mendicité et du vagabondage119