• Agriculture. - Demande de subvention à l'Etat par la Société d'agriculture48
• Aliénés. - Situation de fortune des aliénés admis d'office dans les établissements15
• Amendes de police correctionnelle. - Répartition du produit46
• Bâtiments départementaux. - Assurance, etc.17-18
• Caisse de retraites - Subvention complémentaire35
• Caserne de Gendarmerie. - Construction d'une grille en fer17-35
• Caserne de Gendarmerie. - Procès Meyer-Keller19
• Chemin de fer militaire. - Exploitation du tramway militaire39
• Chemins vicinaux. - Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Bethonvilliers aux Errues44
• Chemins vicinaux. - Classement du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lamadeleine à Etueffont-Haut et des chemins vicinaux n° 1 et 221-22
• Chemins vicinaux. - Classement comme vicinal ordinaire d'un chemin rural et d'une rue à Petitcroix42-43
• Chemins vicinaux. - Rectification du chemin de Saint-Dizier23
• Chemins vicinaux. - Chemin stratégique n° 6. Convention avec le Génie militaire2
• Chemins vicinaux. - Chemin stratégique n° 7, d'Eloie à Offemont et d'Eloie à Roppe. - Devis supplémentaire23-43
• Chemins vicinaux. - Vente de vieux papiers du service vicinal45
• Ecole des arts et métiers de Châlons. - Demande Bermont49
• Ecole d'accouchement de Nancy. - Demande Holtzaker49
• Ecole d'accouchement de Nancy. - Bourses diverses17
• Emprunt départemental. - Remboursement par anticipation19
• Enfants assistés. - Enfants assistés, etc37
• Enfants assistés. - Répartition des dépenses extérieures en 189231
• Finances. - Compte départemental de l'exercice 189027
• Finances. - Dépenses départementales, exercice 189127
• Finances. - Dépenses départementales, exercice 189230
• Finances. - Décisions modificatives. - Virements de crédits35-36-37-38-39-41
• Forêts. - Distraction du régime forestier et soumission au dit régime d'une parcelle de terrain à Suarce50
• Forêts. - Aménagement de la forêt de Perouse et soumission d'un terrain au régime forestier51
• Impositions et Emprunts communaux31
• Introduction5
• Jury criminel52
• Legs Genin16
• Produits éventuels départementaux. - Situation au 31 décembre 189131
• Retraite de M. Pagnard16
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale24
• Service vicinal. - Réorganisation19
• Subventions aux établissements charitables46
• Travaux d'intérêt public. - Solde 189138
• Tribunal civil. - Demande de M. Taboureau50
• Tribunal civil. - Renouvellement du bail17
• Voeux (suite donnée aux). - Bureau de poste de Roppe9
• Voeux (suite donnée aux). - Importation des viandes de porc salé.9
• Voeux (suite donnée aux). - Droits de douane10
• Voeux (suite donnée aux). - Droits de mutation par décès10
• Voeux (suite donnée aux). - Colis postaux10
• Voeux (suite donnée aux). - Répartition du fonds provenant du pari-mutuel11
• Voeux (suite donnée aux). - Chasse en temps de neige11
• Voeux (suite donnée aux). - Tramway militaire de Belfort à Danjoutin12
• Voeux (suite donnée aux). - Utilisation du tramway militaire pour les transports civils13

Délibérations du Conseil général

• Administrateur de Belfort. - Souhaits de bienvenue de M. le Président du Conseil général à M. l'Administrateur du Territoire et réponse de ce dernier57
• Agriculture. - Société d'agriculture et d'horticulture du Territoire. Subvention67
• Amendes de police correctionnelle. - Répartition71
• Conseil général. - Ouverture de la session57
• Conseil général. - Séance du 27 avril71
• Chasse. - Colportage du gibier après la fermeture58
• Chasse. - Pétition des chasseurs du Territoire73
• Communications diverses. - Demande59
• Chemins vicinaux. - Demande de la commune de Lepuix (D) relative aux fonds destinés aux chemins vicinaux61
• Chemins vicinaux. - Demande de M. l'Agent-Voyer en chef de présenter un rapport d'ensemble sur l'entretien des chemins et travaux d'art65
• Chemins vicinaux. - Vente de vieux papiers65
• Chemins vicinaux. - Poteaux indicateurs, choix d'un nouveau type75
• Chemins vicinaux. - Personnel. Régularisation de la situation de M. Robin, agent-voyer en chef76
• Chemins vicinaux. - Admission à la retraite de M. Molly, agent-voyer cantonal93
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun n° 29 de Foussemagne à Bourogne. Demande d'un crédit de 600 fr.79
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun stratégique n° 7 d'Eloie à Offemont et d'Eloie à Roppe80
• Chemins vicinaux. - Petit-Croix. Classement d'une rue du village reliant le chemin d'intérêt commun n° 28 au chemin 2988
• Chemins vicinaux. - Petit-Croix. Classement comme vicinal ordinaire d'un chemin rural aboutissant à la forêt communale dite le Grand-Bois.
• Chemins vicinaux. - Bethonvilliers. Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Bethonvilliers aux Errues91
• Chemin de fer militaire. - Utilisation de la voie ferrée militaire au service civil. vote de 10.000 fr.69
• Chemin de fer militaire. - Rapport de M. Metz-Juteau. Décision du Conseil général82
• Chemins stratégiques. - Interdiction faite par l'autorité militaire aux voitures et aux piétons de se servir des chemins stratégiques62
• Comptabilité départementale. - Produits éventuels départementaux66
• Comptabilité départementale. - Décisions modificatives. Budget ordinaire, vote de divers crédits69
• Comptabilité départementale. - Modifications à introduire dans la comptabilité départementale78
• Dettes et emprunts. - Etat. Communication de M le Préfet66
• Enfants assistés. - Contingents des communes64
• Ecole des Arts et Métiers de Châlons. - Demande de bourse du sieur Bermon66
• Ecole d'accouchement de Nancy. - Demande Holtzaker81
• Forêts communales. - Suarce, distraction du régime forestier d'une parcelle boisée67
• Forêts communales. - Perouse, aménagement de la focommunale68
• Gendarmerie. - Construction d'une grille en fer73
• Hôpital civil de Belfort. - Affectation d'une somme de de 20.000 fr. provenant du pari mutuel à la création d'un ou plusieurs lits63
• Jury criminel. - Répartition du nombre des jurés68
• Justice. - Tribunal civil de Belfort, menues dépenses68
• Justice. - Tribunaux d'assises pour délits de presse. Voeu Marcel Barthe74
• Justice. - Tribunal civil de Belfort. Demandes de M. Taboureau, greffier du Tribunal84
• Ravitaillement. - Comités départementaux. Demandes d'indemnité93
• Syndicat des propriétaires d'étalons. - Demande de M Muller, vétérinaire86
• Subvention de l'Etat aux établissements charitables87
• Université. - Création d'une université à Besançon. Demande de MM les sénateurs Bernard et Thézard94
• Voeux. - En faveur des travailleurs militaires94
• Voeux. - Suppression des servitudes militaires95
• Voeux. - Chemin de Sermamagny à Eloie95
• Voeux. - Remise des routes nationales aux départements pour être incorporées dans la grande vicinalité95
• Voeux. - Etude d'une ligne ferrée reliant Rougemont à Petit-Croix Ou Rougemont à Belfort96
• FIN