Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

474 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1922

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

Subventions aux Syndicats d'elevage339430
Cooperative d'outillage agricole de Denney, Vetrigne, Phaffans - Demande de subvention339431
Office agricole departemental - Ordre de sortie des membres et renouvellement partiel369441
Rapport de M le Directeur des Services agricoles149

Alienes

Demande Jeanpierre389411
Contingents des communes pour l'entretien des alienes340411
Quartier de surete de Hoerdt (Bas Rhin)341411
Rapport de M le Directeur de l'asile de Saint-Ylie142
Rapport de M le Directeur de l'asile de Rouffach145

ASSISTANCE AUX FAMILLES NOMBREUSES

Rapport de M le Directeur du service127
Dotations438

ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHES

Rapport de M le Directeur du service134

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

Dettes d'exercices anterieurs344413

ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLES

Controle de l'assistance aux vieillards141
Demande de M Bohl Xavier344413

ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique80
Fournitures de vêtures et chaussures aux enfants assistes en 1923341411

ENFANTS DU PREMIER AGE

Consultations de nourrissons et creches111
Gratifications aux nourrices122
Rapport de M le Directeur du service103
Seances du comte departemental118

DIVERS

Service des enfants assistes et de l'assistance aux femmes en couches - Paiement de dettes d'exercices anterieurs343413
Institut d'anormaux de Dijon - MM Jacquerez Eugene et Raymond345413

Autobus

Reclamations du Conseil municipal de Giromagny363436
Delégation a la commission departementale364436
Societé anonyme de transports automobiles de la region de Belfort et Haute-Alsace - Concession d'un reseau de lignes393436

Bâtiments et Propriétes du département

Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont - Renouvellement du bail333410
Casernement de gendarmerie de Rechesy - Frais d'acquisition390410
Casernements de gendarmerie333410
Mobilier de la prefecture et de l'ecole normale332409
Automobile de la Prefecture - Grosses reparations332409

Bourses et subventions departementales

Boursiers et subventionnes departementaux38542
Ecole speciale des Travaux publics - M Meyer Charles346414
Ecole nationale d'Arts et Metiers de Chalons sur-Marne - M Gable Victor-Leon347414
Ecole nationale professionnelle d Epinal - M Gamet-Laffont Jean347414
Institut chimique de Nancy - M Saintigny Robert391414
Ecole normale de Versailles - M Gorcy Joseph348415
Ecole normale de Vesoul - Mlle Voisinet Paulette349415
Cours complementaire de la rue de Châteaudun, a Belfort - M Mathey Albert349415
Cours complementaire du faubourg de Montbéliard a Belfort - M Pleignet Henri415
Cours complementaire de Giromagny M Charpiot René350416
Cours complementaire de Giromagny Mlle Simon Suzanne351416
Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort - M Gehant Joseph351416

Caisse départementale des retraites

Situation de la Caisse departementale des retraites au 31 decembre 1921330409
Demande d'indemnite de cherte de vie des retraites departementaux374422

Canaux

Rapport de M l'Ingénieur en chef du canal de Montbeliard a la haute Saone28
Rapport de M l'Ingenieur en chef du canal du Rhône au Rhin40

Chasse

Associations syndicales de chasse357431

Chemins de fer et tramways

Horaire des trains358432
Rapport de MM les Ingénieurs du contrôle (P -L -M - Est - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'interet local34-36-38-43-46
Chemins de fer d'interet local - Acquisition de matériel complementaire Arbitrage Paiement des frais361435
Chemins de fer d'interet local. - Demandes du Conseil municipal de Belfort362435
Chemins de fer d'interet local. - Délégation a la Commission départementale364436
Chemins de fer d'interêt local - Reorganisation du service432
Chemins de fer d'interet local - Recettes de peage et de location de matériel provenant de la requisition du reseau - Partage définitif entre la Compagnie et le département433

Chemins vicinaux

Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1921.335427
Fournitures de materiaux pour l entretien des chemins de grande communication et d'interêt commun en 1923335429
Fixation de la journée de travail pour les prestations, y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelees à des tracteurs328425
Programme vicinal de 1923389427
Propositions budgetaires de 192354
Rapport de M l'Agent-Voyer en chef48
Rechargements cylindres, programme pour 192366
Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'interêt commun en 1923 et impositions d'office336429
Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux334427
Travaux de grosses reparations en 1923.68
Chemin d'interêt commun N° 28, de Perouse a Montreux-Chateau - Modification des alignements a Chevremont336429
Entretien du chemin de grande communication N° 2 et des chemins vicinaux ordinaires337
Reglement general sur les chemins vicinaux Modification de l'article 17337430
Acquisition d'un ouvrage "Les Chemins Vicinaux"338430
Reorganisation des stations et revision du reglement du personnel426

Commission departementale

Commission - Election des membres365439
Rapport de la Commission departementale386417

Commissions diverses

Commissions d etudes364400-439
Conseil d'administration de l Ecole normale.365439
Commission de classement des bureaux de tabac en 1923368440
Commission de surveillance de la maison d'arret de Belfort365439
Commission departementale365
Comite departemental de la protection du premier age366439
Office agricole departemental309441
Ecole d'agriculture ambulante d'hiver368440
Office departemental des Pupilles de la Nation369440
Commission de repartition du fonds diocesain370441
Conseil departemental d'hygiene366440
Conseil departemental de l'Instruction publique367440
Office departemental d'habitations a bon marche441

Conseil General

Composition du Conseil general3
Ouverture de la 2e session ordinaire397
Election du bureau398
Allocution du President400
Clôture de la 2e session ordinaire460

Contributions directes

Rapport de M le Directeur des Contributions directes171
Centimes departementaux et communaux326408
Repartement de l'impôt en 1923325407
Evaluation des proprietés non baties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 23 mars 1914)367440

Contributions indirectes

Rapport de M le Directeur des contributions indirectes71
Sucrage des vendanges371431

Douanes

Rapport de M le Directeur des douanes10

Enregistrement, Domaines Timbre

Rapport de M le Directeur12

Finances

Budget primitif de 1923199405
Centimes departementaux et communaux326-327408
Compte administratif de 1920179402
Compte administratif de 1921179402
Compte de gestion de M le Tresorier payeur genéral181403
Decision modificative n° 3187405
Rapport de M le Tresorier-payeur géneral7
Situation des emprunts301

Fonctionnaires départementaux

Application des articles 5 de la loi du 7 aout 1913 et 14 de la loi du 31 Decembre 1917373423
Demande d'indemnite de cherté de vie des retraites departementaux374422

Forêts

Forêt communale de Grandvillars - Distraction du régime forestier374441
Transactions forestieres, fixation de la journee de travail329425
Rapport de M le Conservateur des Eaux et Forets18

Haras

Rapport de M le Directeur du Depôt d'étalons de Besançon166

Hydraulique

Rapport de M l'Ingenieur en chef29

Hygiène

Dispensaire d'hygiene sociale et de prophylaxie antituberculeuse - Office de lutte antituberculeuse - Subvention421
Propagande antituberculeuse424

Instruction publique

Budget de l'Ecole normale de Belfort et compte d'administration371421
Rapport de M. le Directeur departetemental de l'enseignement primaire72
Récolement du mobilier et du materiel de l'Ecole normale de Belfort372422
Situation matérielle de l'Ecole normale372422
Indemnités aux membres des Commissions d'examen du certificat d'études primaires372422

Jury

Jury d'expropriation pour 1923375442

Mines

Rapport de M l'Ingénieur en chef172

Octrois

Suppression de l'octroi de Belfort394445

Pêche et pisciculture

Police de la peche en 1923376446

Postes et Telegraphes

Rapport le M le Directeur des Postes et Télegraphes14

Routes Nationales

Rapport de M l'Ingénieur en chef26

Sociétés

Compte-rendu des operations des Societes de secours mutuels et Sociétés subventionnées par le département385424

Subventions et Secours

Demandes de subventions diverses385423
Société d'aviculture du Territoire de Belfort352417
Union Sportive belfortaine352417
Société des courses de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort353417
Colonies scolaires de vacances353418
Concours national de tir en 1923354418
Société d'habitations à bon marche "Le Foyer" - Abandon de dividendes357421
Office departemental et municipal de placement de Belfort353420
Cours commerciaux du faubourg de Montbeliard à Belfort392420
Union Sportive belfortame - Demande de création d'un prix391417
Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort - Demandes de subventions et de bourses392420
Sociétés de skis et de tourisme en montagne de Belfort354419
Conservation et amenagement des grottes de Cravanche355419
Office departemental d'orientation professionnelle355419
Société cooperative de jardinage421

Telephones

Etablissement d'un circuit téléphonique Belfort-Thann383446
Extension du reseau telephonique départemental384447

Travail

Rapport de M l'Inspecteur du travail168

Voeux

Suite donnée aux voeux307447
Familles nombreuses307447
Aide nationale aux familles nombreuses308448
Distribution du cou318
Centimes communaux310450
Expropriations311450
Etablissement et émission des rôles des contributions directes309449
Avortement311450
Camions automobiles312451
Mise en souterrain des lignes telegraphiques et telephoniques316
Routes nationales - Abatage d'arbres319
Publications pornographiques ou malthusiennes313452
Tarifs de la force et de la lumière électriques314452
Tirs au canon315
Achevement du Canal de Montbehard à la haute Saône454
Ligne de chemin de fer de Montreux Vieux à Sentheim455
Maintien à Belfort de l'Ecole normale d'instituteurs455
Suppression de postes d'instituteurs458
Grâce amnistrante - Condamnations politiques459

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	474
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1132g
EAN13	9782418102248