Adresses au Gouvernement

• Application de la loi des associations194-255
• Voyage en Russie291

Agriculture

• Laboratoire agronomique (analyses gratuites)136
• Rapport de M. le professeur départemental132-249
• Société d'agriculture (allocation)265

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés179277
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Dôle125-249
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville129-249

Archives

• Rapport de M. le Secrétaire général78-247

Assistance publique

Bâtiments départementaux

• Prise de possession de l'Hôtel-de-Préfecture167
• Rapport de M. l'Architecte départemental162249

Boursiers départementaux

• Asile John Bost148-283
• Conservatoire de musique de Nancy (Bloch)264
• Cours complémentaires de Delle (Michalet)268
• Ecole des Arts décoratifs (Traut)150-264-283
• Ecole des Beaux-arts (Hornecker)150-264-283
• Ecole primaire supérieure de Giromagny (Bringel et Bourses)150-268283
• Ecole professionnelle de Montbéliard (Richardot)149-283
• Elèves sages-femmes de Nancy et de Besançon149-283
• Demande de bourse de Mme Schittly185265
• Demande de bourse de Mlle Oriez186265
• Jeunes aveugles (Weltz)149-283
• Lycée de Belfort151-283
• Lycée de Belfort Demande Digue184267
• Sourds-muets de Besançon. Pelousey et Saint-Hippolyte-du Fort (diminution Belperrin)147-261-283.
• (Voir correspondance du président)

Brevets d'invention

Caisse départementale des retraites

• Etat de pensions128
• Situation de la caisse départementale des retraites au 31 décembre 1901157

Canaux

• Rapport de M. I. Ingénieur en chef du Canal de Montbéliard à la Haute-Saône25-249
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal du Rhône au Rhin153249

Chambre de Commerce

• Location d'un local au Palais de justice77

Chasse

• Clôture de la chasse241
• Loi du 16 février 1898188
• Protection des oiseaux187240

Chemins de fer et tramways

• Clôture (suppression) chemin de fer de Bas-Evette à Giromagny251
• Nouvelle gare de marchandises à Belfort157
• Rapport de MM. les ingénieurs du contrôle. (P-L-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie)35-153-249
• Réseaux de tramway départementaux (étude-commission)196-199
• Tramway électrique à Beaucourt (rétrocession du Doubs pour la partie comprise sur ce département)189242-295
• Tramways de Châtenois à Belfort et Montbéliard195
• Voie d'accès au tunnel du Simplon.250

Chemins ruraux

• Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux176

Chemins vicinaux

• Bicyclettes aux cantonniers-chefs203
• Chemin de Salbert au hameau de la Forêt (programme)202
• Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1901175228
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun et impositions d'office pour 1903175232-233
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs156223
• Programme vicinal de 190317657-238
• Rapport de M. l'Agent-voyer en chef38-249
• Rechargements cylindrés, programme pour 1903 (aménagement, programme annuel55-233-234
• Remise de reliquats aux communes46-239
• Révocation du cantonnier Rossat (non application du règlement)229
• Travaux neufs et grosses réparations en 190356-238
• Chemin N° 2. - Allongement d'un ponceau à Rougemont. Souscription Erhard276
• Chemins Nos 3 et 5. - Construction de trottoirs à Delle224
• Chemin N° 4. - Aqueduc de M. E. Boigeol. - Demande de subvention173223
• Alignements à Belfort et Valdoie227
• Etablissement de bordure de trottoirs à Giromagny. - Demandes Humbert, Hantzberg, Sarazin. Girardey, Marsot et veuve Chapuis60-174224

Commission départementale

• Désignation des membres208287
• Rapport de la Commission départementale203 à 213

Commissions diverses

• Commission de classement des bureaux de tabac en 1903207287
• Comités de patronage. Loi du 2 novembre 1892194246
• Commission départementale. Loi du 2 novembre 1892192245

Communications diverses

• Demandes diverses157-249

Conseil général

• Communications diverses157
• Composition du Conseil général3
• Correspondance du président199
• Election du bureau163
• Election des Commission (1er et 2e).169
• Procès-verbaux des délibérations.287

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle155272
• Centimes départementaux et communaux74-154273
• Rapport de M. le directeur des contributions directes9-249
• Répartement de l'impôt en 1903139219-271
• Réclamations contre le sous-répartement des contributions foncière et personnelle mobilière152272
• Subventions aux communes résultant de l'amendement Lemoigne146221

Contributions indirectes

• Rapport de M. le directeur des contributions indirectes11-249

Douanes

• Rapport de M. le directeur des douanes153-154-249

Enregistrement

• Rapport de M. le directeur de l'enregistrement153-156-249

Finances

• Budget primitif de 190367265
• Centimes départementaux et communaux74-154273
• Comptes administratifs de 1900 et de 19019-10213
• Compte de gestion de M. le trésorier-payeur général47214
• Décision modificative n° 353218
• Emprunt de 50.000 fr.129
• Emprunt de 90.000130
• Emprunt de 46.000131
• Emprunt de 1.200.000 (appels des fonds et imposition extraordinaire nécessitée pour l'amortissement)87-182
• Indemnités aux chefs de service258
• Rapport de M. le trésorier-payeur général3-214

Forêts

• Aménagement de la forêt communale de Danjoutin196243
• Distraction du régime forestier à Bretagne195243
• Rapport de M. le conservateur des forêts16-249
• Transactions forestières, fixation de la journée de travail155222

Haras

• Rapport de M. le directeur des haras153-249

Hydraulique

• Rapport de M. l'ingénieur en chef.29-249

Hygiène publique

• Loi sur la santé publique. Conseil d'hygiène et Commission sanitaire283

Industrie

• Brevets d'invention186
• Bulletin officiel de la propriété industrielle et des marques internationales de fabriques61
• Rapport de M. l'inspecteur divisionnaire du travail137249
• Travail des enfants et des filles mineures etc.; comité de patronage et commission départementale192 - 194

Instruction publique

• Budgets des écoles normales de Belforf et de Vesoul158273
• Rapport de M. le Directeur départemental de l'Enseignement primaire63-249
• Récolement du mobilier de l'école normale160274
• Subventions pour constructions de maisons d'école, (classement des demandes)177277

Jury

• Jury d'expropriation pour 1903197251

Mines

• Rapport de M. l'ingénieur en chef59-249

Pêche et pisciculture

• Aquarium d'incubation de la Société de pèche199
• Police de la pêche en 1903201244
• Rapport de M. le conservateur des forêts20-249
• Subvention de la Société de pèche pour repeuplement des cours d'eau267

Postes et Télégraphes

• Rapport de M. le directeur des postes et télégraphes12-249
• Téléphones (réseau départemental et circuit Belfort-Paris), étude, commission198

Recrutement

• Demande de subvention du jury pour les ouvriers d'art206281

Routes nationales

• Rapport de M. l'ingénieur en chef22-249

Secours aux communes, etc.

• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires (classement des)177277

Sociétés

• Comptes rendus des opérations des sociétés de secours-mutuels et sociétés subventionnées par le département152-282
• Société d'émulation262

Sociétés de secours-mutuels

• Demande de subvention de la société de secours-mutuels de Delle207262

Subvention

• Bibliothèque municipale de Belfort263

Travail (Loi du)

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire152-249
• Travail des enfants, des filles mineures et des femmes, etc. - Comité de patronage194246
• Commission départementale192245

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés143-247
• Canal des deux mers202
• Chemins de fer, trains rapides de Paris, billets de 2e classe253
• Congrégations, liberté de l'enseignement, rejet171 à 194
• Délits de pêche, repression245
• Elèves-maîtres à l'Ecole normale258
• Tabacs de zône287
• Tarif douanier Suisse248
• Taxes tétéphoniques internationales, diminution249
• Téléphone de l'administration de la guerre249
• Tirage au sort, rejet248