Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

438 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1895

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES DU RAPPORT

Agriculture.

Rapport de M. le Professeur départemental " 168

Aliénés.

Contingents des communes dans l'entretien des aliénés173 "
Dépenses générales du service64, 67, 117 "
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Dole " 156
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville " 164

Archives.

Dépenses des archives départementales120 "
Rapport de M. le Secrétaire général117 "

Assistance publique.

Amendes affectées au service des enfants assistés95 "
Assistance médicale gratuite109, 119 "
Délibération du Comité départemental de la protection des enfants du 1er âge " 142
Délibération du Comité départemental de la médecine cantonale " 154
Dépenses de l'Assistance et de l'hygiène publiques118 "
Dépenses des enfants assistés64, 67, 116 "
Fondation de M. Genin70, 120 "
Gratifications aux nourrices " 139
Placement dans un asile spécial du nommé Toupantz176 "
Protection des enfants du 1er âge118135
Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés " 121
Rapport sur le service de la médecine cantonale en 1894..." " 144
Service de la vaccination et de la revaccination119 "
Subventions pour les dépenses du budget (Etat et communes)50 "
Traitement des malades incurables123 "

Bâtiments départementaux.

Bâtiments divers (entretien, location, etc.)59, 105, 107, 108 "
Casernes de Gendarmerie de Beaucourt, Delle, Giromagny59, 60, 149 "
Propriétés départementales immobilières111 "
Rapport de M. l'Architecte dépardépartemental146 "

Bourses et subventions.

Bourses à l'école d'accouchement de Nancy122, 174 "
Bourses aux écoles d'agriculture175 "
Bourses à l'école des Beaux-Arts175 "
Bourses à l'école professionnelle de Beaucourt122, 175 "
Bourses à l'institut des jeunes aveugles175 "
Bourses à diverses institutions de sourds-muets119, 174 "
Bourses au Lycée de Belfort124, 175 "
Demande de Mlle Miguet, de Beaucourt176 "
Fixation et limitation des bourses départementales174 "

Caisse de retraites.

Admission à la retraite de M. Vital115 "
Caisse départementale des retraites127, 128, 131 "
Caisse départementale des retraites. (Compte au 31 décembre 1894)144 "

Canaux.

Canal de Montbéliard à la Haute Saône. (Rapport de M. l'Ingénieur en chef) " 28

Chemins de fer.

Chemin de fer de Bas-Evette à Giromagny. - Demande du Conseil municipal de Giromagny149 "
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Contrôle des chemins de fer de l'Est. " 91
Rapport de M. l'Ingénieur en chef des chemins de fer P.-L.-M. " 94

Chemins vicinaux.

Chemin n° 2. Aqueduc à Rougemont-le-Château61 "
Chemin n° 5. Modification du plan d'alignement à Fesche-l'Eglise150 "
Chemin n° 11. Ponceau international sur la Rapine62 "
Chemin n° 11. Modification du plan d'alignement à Angeot150 "
Chemin n° 13. Ponts sur la Bourbeuse et le Canal du Rhône au Rhin103, 151 "
Chemin stratégique n° 7. Convention55, 63, 100, 152 "
Chemin n° 23. Pont sur l'Ecrevisse; aqueduc à Cravanche43, 63, 69, 100 "
Chemin n° 26. Rectification de la côte de Lebetain43, 58, 63, 69, 100 "
Chemin vicinal ordinaire n° 1. Déclassement et classement comme chemin rural à Frais162 "
Dépenses des chemins vicinaux en 1896112, 131 "
Impositions établies d'office pour 1896 " 62
Programme vicinal de 189553, 153 "
Programme vicinal de 189698, 15387
Rapport de M. l'Agent-voyer en chef " 44
Remise de reliquats vicinaux à Fontaine, Petitmagny, Romagny, Giromagny et Saint-Dizier167 "
Travaux neufs sur chemins vicinaux à exécuter en 189611559

Commerce et industrie.

Rapport de M. l'Inspecteur départemental du travail " 171

Commissions diverses.

Comité de protection des enfants du 1er âge185 "
Commission de classement des bureaux de tabac185 "
Conseil départemental de l'Instruction publique185 "
Conseil de révision en 1896184 "

Communes.

Acquisition de matériel scolaire (Romagny)172 "
Réparations à l'école (Felon)171 "
Réparations à l'église (Lachapelle-sous-Rougemont)170 "
Sectionnement électoral de la ville de Belfort178 "

Communications.

Communications diverses " 181

Conseil général.

IntroductionIII "

Contributions indirectes.

Rapport de M. le Sous-Directeur des Contributions indirectes " 10

Contributions directes.

Assiette de la contribution personnelle143 "
Compte du fonds de dégrèvement de 1894140 "
Rapport de M. le Directeur des Contributions directes " 8
Rapport de M. le Trésorier-Payeur général " 3
Réclamation de la commune de Réchésy139 "
Répartement de l'impôt1408

Domaines.

Rapport de M. le Directeur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre " 11

Douanes.

Etat des marchandises exportées. " 18
Etat des marchandises importées. " 17
Etat des perceptions des droits de douane " 16
Rapport de M. le Directeur des douanes " 16

Finances.

Budget de report de 1894 à 189539 "
Budget primitif de 189687 "
Budget rectificatif de 189547 "
Centimes additionnels ordinaires et extraordinaires91, 102 "
Centimes ordinaires et extraordinaires départementaux et communaux142 "
Compte départemental des exercices 1893-18943 "
Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général33 "
Dépenses diverses126 "
Dettes départementales129 "
Emprunt départemental de 40,000 fr.43, 55, 132, 13658
Emprunt départemental de 50,000 fr.103, 133, 15490
Emprunt départemental de 120,000 fr.65, 131 "
Emprunt départemental de 144,000 fr.104, 133, 13557
Encouragements aux lettres, aux sciences et aux arts121 "
Encouragements à l'agriculture et au commerce123 "
Rapport de M. le Trésorier-Payeur général " 3
Remboursements d'avance " 101
Subvention pour les dépenses du budget ordinaire " 95

Foires et marchés

Création d'une 2e foire à Belfort179 "
Création d'une foire à Châlonvillars179 "

Forêts.

Aménagement de la forêt d'Etueffont-Bas177 "
Aménagement de Morvillars et Méziré177 "
Rapport de Monsieur le conservateur des Forêts " 21
Transactions forestières, taux de la journée de travail143 "

Haras.

Rapport de M. le Directeur des Haras " 167

Instruction publique.

Achat de prix aux lauréats du certificats d'études65 "
Budgets des écoles normales de Belfort et Vesoul145 "
Dépenses du service départemental de l'Instruction publique, etc.105, 110, 124 "
Rapport de M. le Directeur départemental sur l'enseignement primaire " 102
Rapport de M. le Directeur départemental sur l'école normale de Belfort " 114
Rapport de M. le Directeur départemental sur l'école normale de Vesoul " 115
Situation matérielle de l'école normale de Belfort145 "

Jury.

Formation de la liste du Jury d'expropriation184 "

Mines.

Appareils à vapeur " 99
Carrières " 97
Mines concédées " 97
Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines " 97
Usines métallurgiques " 101

Pêche.

Pisciculture " 42
Police et surveillance de la pêche en 189618036

Police sanitaire.

Dépenses du service des épizooties109 "
Réorganisation des circonscriptions sanitaires110, 180 "

Postes et télégraphes.

Caisse nationale d'épargne " 15
Création d'un bureau de facteur-receveur à Chêvremont " 13
Rapport de M. Directeur des postes et télégraphes " 13
Transports des dépêches, de Belfort à Epinal et Nancy " 14
Troisième distribution des dépêches, à Morvillars " 14

Routes nationales.

Emplois de lunettes pour le service des cantonniers162 "
Rapport de M. l'Ingénieur en chef " 25

Service hydraulique.

Rapport de M. l'Ingénieur en chef " 31

Service vicinal.

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun41, 51 "
Compte-rendu des opérations effectués en 189415846
Contingents communaux97, 99, 114, 15862
Conversion en argent de la valeur des prestations14362
Déblaiement des neiges169 "
Emprunt de 40.000 francs43, 55, 132, 13658
Emprunt de 50.000 francs103, 133, 15490
Emprunt de 144.000 francs104, 133, 13557
Indemnité à M. Moreau64 "
Indemnité de résidence aux cantonniers161 "
Prestations et autres ressources " 55
Programme de 189553, 153 "
Programme de 189698, 15387
Rapport de M. l'Agent-voyer en chef " 44
Rechargements cylindrés des chaussées150 "
Ressources éventuelles97 "
Révision des contingents159 "
Subventions industrielles.51, 52, 163, 165, 166. 58

Sociétés.

Compte-rendu des opérations des sociétés de secours mutuels180 "

Voeux.

Suite donnée aux voeux (alcoolisme, assistance publique, canaux, chemins de fer. naturalisation, forêts, police sanitaire, service vicinal, taxe sur les étrangers, révision du cadastre, diminution de l'impôt)174 "

TABLE DES DELIBERATIONS