Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

512 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1921

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

Propositions de M. le Directeur des services agricoles361442
Avance de l'heure légale.363442
Office agricole départemental. - Renouvellement partiel402476
Rapport de M. le Directeur des services agricoles158

Aliénés

Contingents des communes pour l'entretien des aliénés363468
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Saint-Ylie153

ASSISTANCE AUX FAMILLES NOMBREUSES

Primes à la natalité369469
Rapport de M. le Directeur du service137

ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHES

Rapport de M. le Directeur du service144

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

Sanatorium de Berck-Plage. - Demande d'augmentation du prix de pension374471
Dettes d'exercices antérieurs468

ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLES

Contrôle de l'assistance aux vieillards158
Revision du taux d'allocation365469
Liste des établissements rattachés au service368469
Demande d'hospitalisation Benoît Xavier469

ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique87
Fournitures de vêtures et chaussures aux enfants assistés en 1922370470
Relèvement du prix de journée des pupilles à l'école de Sacuny-Brignais373471
Sanatorium de Berck-Plage. - Demande d'augmentation du prix de pension374

ENFANTS DU PREMIER AGE

Consultations de nourrissons et crêches123
Gratifications aux nourrices.132
Rapport de M. le Directeur du service111
Séances du comité départemental128

DIVERS

Fichier départemental d'assistance372470
Institut d'anormaux de Dijon. - M. Rinder Alfred372470
Hôpital civil de Belfort. - Revision du prix de journée374495

AUTOBUS

Service de Rougemont-le-Château à Masevaux. - Demande de subvention452
Service de Belfort à Lepuix-Gy. - Demande de subvention452

Bâtiments et Propriétés du département

Ecole normale de Belfort. - Réparations à l'appartement de M. le Directeur355467
Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont. - Renouvellement du bail356467
Réparations aux casernements de gendarmerie356467
Matériel de la Préfecture. - Achat d'un "Rotary Cyclostyle".354467
Mobilier de la préfecture et de l'école normale354467
Proposition d'achat d'immeuble à Delle483

Bourses et subventions départementales

Boursiers et subventionnés départementaux421482
Ecole d'agriculture de Beaune. - M. Chrétien Georges471
Ecole d'agriculture de Tunis. - M. Monnier Edouard471
Ecole normale de Belfort. - M. Cuenat Lucien471
Ecole spéciale des Travaux publics. - M. Meyer Charles383471
Cours complémentaire du faubg. de Montbéliard, à Belfort. - M. Lacreuse René386473
Cours complémentaires de Delle. - Mlle Danthon Henriette387473
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Faivre Marthe384472
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Peltier Marie385472
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Schiélé Lucienne.385473
Ecole professionnelle de Mont-béliard. - M. Liblin Armand.387473
Ecole normale de Vesoul. - Mlle Beiger Angèle383472

Caisse départementale des retraites

Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1920.350465
Demande de liquidation de pension. - Mme veuve Dominique.351465
Demande de réversion de pension. - Mme veuve Beltz352466
Participation de l'Etat dans les traitements et les retraites du personnel de la Préfecture.466

Canaux

Aménagement du Rhône. - Constitution de la Compagnie nationale du Rhône443
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône.29
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin43

Chemins de fer et tramways

Horaire des trains393445
Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local3639-41-46-49
Chemins de fer d'intérêt local. - Ouverture de la gare des Errues au service des bagages449
Chemins de fer d'intérêt local. - Comptes d'exploitation396447
Chemins de fer d'intérêt local. - Création de nouveaux trains483
Chemins de fer d'intérêt local. - Location d'une locomotive397447
Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Acquisition de matériel complémentaire397448
Chemins de fer d'intérêt local. - Acquisition de matériel roulant448
Chemins de fer d'intérêt local. - Liaison avec la vallée de la Doller398449
Chemins de fer d'intérêt local. - oits de timbre et d'enregistrement du traité de fourniture d'énergié électrique.398449
Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne d'Offemont à Sermamagny459
Chemins de fer d'intérêt local. - Partage de l'indemnité de réquisition399449
Chemins de fer d'intérêt local. - Délégation à la Commission départementale447

Chemins vicinaux

Compte rendu annuel du service vicinal pour 1920357441
Fournitures de matériaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1922358441
Fixation de la journée de travail pour les prestations, y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs348440
Programme vicinal de 1922358441
Propositions budgétaires de 192261
Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef56
Rechargements cylindrés, programme pour 192272
Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1922 et impositions d'office.358441
Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux357440
Dégâts causés par les inondations aux chemins vicinaux359441
Travaux de grosses réparations en 192274
Chemin de grande communication N° 3. - Construction d'un égoût de trottoirs et de caniveaux dans la traverse de Delle442

Commission départementale

Commission. - Election des membres400475
Rapport de la Commission départementale422482

Commissions diverses

Commission de classement des bureaux de tabac en 1922401476
Commission départementale.400475
Office agricole départemental402476
Conseil de famille des pupilles de l'Assistance publique402476
Commission sanitaire403476

Conférences interdépartementales

Nomination d'une commission interdépartementale d'études483

Conseil Général

Composition du Conseil général3
Ouverture de la session431
Election du bureau432
Discours de M. le Président434
Nomination des commissions d'études438
Clôture de la session496

Contributions directes

Centimes départementaux et communaux347464-465
Répartement de l'impôt en 1922345464
Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 23 mars 1914)401476

Contributions indirectes

Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes10
Sucrages des vendanges403453

Douanes

Rapport de M. le Directeur des douanes11

Enregistrement, Domaines Timbre

Rapport de M. le Directeur13

Finances

Budget primitif de 1922237462
Centimes départementaux et communaux347464465
Compte administratif de 1919213459
Compte administratif de 1920213459
Comptes de gestion de M. le Trésorier payeur général215459
Décision modificative N° 2.221461
Rapport de M. le Trésorier-payeur-général7
Situation des emprunts339

Forêts

Préposés forestiers communaux retraités. - Majorations de pensions404453
Pépinière départementale404453
Forêt communale de Grandvillars. - Revision de l'aménagement405454
Forêt communale de Perouse. - Régime forestier. - Soumission et distraction405454
Transactions forestières, fixation de la journée de travail349440
Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts19

Habitations à bon marché

Garantie d'intérêts482482

Haras

Rapport de M. le Directeur du Dépôt d'étalons de Besançon172

Hydraulique

Rapport de M. l'Ingénieur en chef31

Hygiène publique

Création d'un laboratoire pour examens bactériologiques364468

Instruction publique

Budget des écoles normales de
Belfort et Vesoul et compte d'administration406477
Rapport de M. le Directeur départememental de l'enseignement primaire77
Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort407477
Situation matérielle de l'Ecole nomale407
Indemnité au Directeur départemental de l'enseignement primaire408477
Entretien d'élèves à l'Ecole Normale d'institutrices de Vesoul408478

Jury

Jury d'expropriation pour 1922409478

Justice

Menues dépenses de la Justice de paix de Delle pour 1921410481
Menues dépenses des Justices de paix de Belfort, Delle et Fontaine410481
Traitement du Secrétaire du Parquet481

Mines

Rapport de M. l'Ingénieur en chef51

Octrois

Octroi de Giromagny. - Prorogation et revision des actes constitutifs pour la période 1922-1926411454

Personnel de la Préfecture

Participation de l'Etat dans les traitements et les retraites du personnel de la Préfecture466

Pêche et pisciculture

Police de la pêche en 1922412454
Repeuplement des cours d'eau419454

Postes et Télégraphes

Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes15

Pupilles de la Nation

Création d'une école professionnelle interdépartementale420477

Routes Nationales

Rapport de M. l'Ingénieur en chef27

Sociétés

Compte-rendu des opérations des Sociétés de secours mutuels et Sociétés subventionnées par le département421482

Subventions et Secours

Demandes de subventions diverses429476
Société de pêche et de repeuplement des cours d'eau du Territoire de Belfort419454
Société cynégétique du Territoire de Belfort391475
Office départemental et municipal de placement de Belfort392475
Cours commerciaux du faubourg de Montbéliard à Belfort388474
Station agronomique de Nancy389474
Bibliothèque pédagogique389474
Société belfortaine d'émulation390474
Société de skis de Belfort390474
Soéiété des pêcheurs à la ligne de Delle391475
Secours aux populations de la Russie483

Travail

Rapport de M. l'Inspecteur du travail174

Voeux

Suite donnée aux voeux181484
Répression de l'alcoolisme184
Familles nombreuses181490
Aide nationale aux familles nombreuses182490
Assistance. - Enfants naturels183
Navigation du Rhône206443
Monopole du débit de l'alcool au détail185
Législation sur les menées antimilitaristes486
Commission arbitrale des loyers487
Distribution du courrier488
Vingtième forestier.488
Fonctionnaires départementaux - Application des articles 5 de la loi du 7 août 1913 et 14 de la loi du 31 décembre 1917488
Admission des sociétés d'anciens combattants aux réductions de tarifs sur les chemins de fer488
Centimes communaux192493
Expropriations201494
Chemin de Badevel à Beaucourt202495
Rattachement de la commune de Lebetain à la perception de Delle.187492
Etablissement et émission des rôles des contributions directes187492
Reboisement et production de bois d'oeuvre183
Transcription, rachat et cantonnement des servitudes occultes190492
Toitures en chaume191
Bouilleurs de crù191
Classement de la Préfecture de Belfort192487
Service postal207
Vote des femmes193
Concierge de l'Ecole normale193
Fièvre aphteuse194
Siège de la Cour d'assises195
Avortement196493
Régionalisme et décentralisation196
Camions automobiles197494
Chemins de fer d'intérêt local. - Vols et avaries de marchandises.199
Chemins de fer d'intérêt local. - Sécurité de la circulation200
Transports en Alsace-Lorraine203
Gare de triage de Danjoutin204
Tunnel sous la Manche205
Mise en souterrain des lignes télégraphiques et téléphoniques208
Situation économique de la France455
Produit du décime à l'impôt du chiffre d'affaires484
Route du Rosemont à Sewen485
Routes nationale. - Abatage d'arbres485
Horaires des trains des C. F. B.486

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	512
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1220g
EAN13	9782418102309