Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

426 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1892

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

Pages du Rapport Pages des délibérations
Acquisition de superphosphate340
Rapport de M. le professeur départemental322
Encouragements à l'agriculture et à l'industrie.,73352

Aliénés

Demande de secours de l'enfant Haller118371
Entretien des aliénés42-44-68347-351
Fixation du contingent à payer par les communes dans la dépense des aliénés115393
Rapport de MM. les Directeurs des aliénés de Dôle et Maréville...315-319

Amendes

Répartition du fonds commun des amendes de police correctionnelle.109385
Réduction des amendes et confiscations en matière de régie342

Assistance publique

Dépenses de l'assistance publique.69351
Disponibilités résultant de l'application de la loi du 29 juillet 1889343
Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés281
Tarif des vêtures des enfant assistés362
Traitement des malades et incurables74353
Traitement marin des enfants assistés scrofuleux383
Rapport de M. le Directeur de la médecine cantonale305
Comité de protection des enfants du 1er âge117395
Rapport de M. le Directeur de la protection296
Secours aux nourrices et conditions imposées49-301347-379

Bâtiments départementaux

Casernement de gendarmerie de Belfort (honoraires de l'architecte, éclairage, etc.)46-59347-363-388
Casernement de gendarmerie de Delle (réparations)46-58-59347-358-363
Casernement de gendarmerie de Foussemagne58-59-104384-385
Casernement de gendarmerie de Montreux-Chateau58-59384-385
Ecole normale, Préfecture, etc.56-102349
Propriétés immobilières départementales. Chap. II du budget61
Rapport de M. l'Architecte départemental102

Boursiers départementaux

Communication des notes obtenues332361
Demande de bourse de Mlle Bailly, pour l'école d'accouchement de Nancy72352-371
Demande de bourse de Mle Colasse, pour l'école d'acouchement de Nancy.72352-376
Demande de bourse de Mle Fietier, pour l'école d'accouchement de Nancy72352-382

Bureaux de Tabac

Commission de classement en 1893116394

Canaux

Rapport de M. l'Ingénieur en chef153

Centimes

Centimes ordinaires et extraordinaires départementaux82-96-97391-392
Fixation du maximum des centimes extraordinaires communaux97392

Chasse

Mise en adjudication des chasses en forèt (Pétition de chasseurs)391

Chemins de fer

Chemin de fer à crémaillère ouvrage de M. Ladmirault340
Etablissement d'un chemin de fer de Petit-Croix à Belfort327389
Rapports de MM. les Ingénieurs239-242

Chemins militaires

Interdiction de la circulation sur les chemins militaires108378

Chemins vicinaux

Chemin stratégique n° 6. Projet de convention106
Chemin de Lebetain à St-Dizier XII345-357
Classement comme de grande communication n° 12 du chemin de Lamadeleine à Etueffont106366
Classement comme d'intérêt commun des chemins vicinaux de Rougemont à Eloie106366
Classement comme chemin vicinal d'un chemin rural à Bermont377
Construction du chemin vicinal n° 2 de Belfort à Cravanche107
Construction d'un pont à EschèneXII395
Elargissement du chemin n° 4 d'Evette à Frahier107366

Chemins ruraux

Remises aux chemins ruraux114385-386

Conseil général

Constitution du bureau337
Distribution des dossiers342

Contributions directes

Amendement de M. Cornubet sur les portes et fenêtres342
Fixation de la journée de travail pour l'assiette de la contribution personnelle97392
Fonds de non-valeurs de 189195372
Impôts sur les vélocipèdes. Affectation du produit341
Rapport de M. le Directeur des contributions directes135
Répartement de l'impôt pour 189396365
Réclamation de la commune de Montreux-Chateau contre le répartement de l'impôt365

Contributions indirectes

Rapport de M. le Sous-directeur.137

Dons et Legs

Legs Genin.383

Douanes

Rapport de M. le Directeur.142

Ecole d'accouchement de Nancy

Demande de bourse de Mlle Bailly72352-371
Demande de bourse de Mlle Colasse.72352-376
Demande de bourse de Mlle Fietier72352-382

Ecoles des arts et métiers et de Cluny

Dépenses d'entretien d'élèves dans ces écoles343

Ecoles normales

Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul pour 1893100372
Conseil d'administration de l'école normale116394
Dépenses des écoles normales46-57-78347-350-354
Rapport de MM. les Directeurs.269-272
Réparations à l'école normale et acquisition de literie375

Enseignement public

Acquisition de cartes éditées par Dentu340
Conseil départemental de l'enseignement public (Nomination et secrétariat116353-394
Dépenses de l'enseignement secondaire et primaire74353-359
Rapport de M. le Direcrecteur départemental250
Service départemental de l'instruction publique57349

Emigration

Proposition de voeu en faveur de l'émigration dans les colonies.340

Episooties

Dépenses du service des épizooties59351
Circulation des chiens sur la voie pupublique. Mesures préventives contre la rage373

Finances

Budget de report de 1891-189235346
Budget rectificatif de 189241346-347-396
Budget primitif de 189356349-396
Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul100372
Compte départemental des recettes et des dépenses des exercices 1890 et 18913343-346-373
Rapport de M. le Préfet (Introduction)I
Rapport de M. le Trésorier-payeur général123

Forêts

Aménagement de la forêt communale de Chèvremont118377
Aménagement de la forêt communale de Vourvenans377
Soumission d'un terrain communal au régime forestier à Buc374
Rapport de M. le Conservateur des forêts147
Transaction forestières. Fixation du taux de la journée de travail98393

Hygiène publique

Dépenses de l'hygiène publique69-76351-354
Etablissement d'une étuve pour l'hôpital civil de Belfort341

Impressions

Impressions départementales et communales358-372

Jury d'expropriation

Liste des personnes qui peuvent être choisies en 1893117386

Haras

Rapport de M. le Directeur des Haras320

Mines

Rapport de M. l'Ingénieur des mines244

Pêche

Projet de réglementation de la pêche en 1893165373
Repeuplement des cours d'eau73352

Postes et télégraphes

Rapport de M. le Directeur des postes et télégraphes140

Préfecture

Fonds d'abonnement. Personnel77354-358
Liquidation de la retraite de M. Fritz dit Lang50-79347-389

Ravitaillement des places fortes

Frais d'impression50-78347-353

Recrutement

Désignation des membres qui doivent faire partie des Conseils de Révision etc.115394

Retraites

Allocation départementale à la caisse des retraites76353
Situation de la Caisse départementale des retraites98375
Retraite de M. Fritz dit Lang50-79347-389
Retraite de M. Molly50-79347-362

Routes nationales

Rapport de M l'Ingénieur en chef150
Elargissement de la voie charretière de la route n° 83395

Service hydraulique

Rapport de MM. les Ingénieurs157-163

Service vicinal

Compte rendu annuel du service vicinal104372
Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intéret commun en 1893105380
Conversion en argent de la valeur de la journée de travail pour les prestations98392
Déblaiement des neiges sur les chemins vicinaux368
Disponibilités de subventions allouées aux communes pour l'entretien des chemins380
Entretien des chemins vicinaux, et personnel du service vicinal.43-44-48-63-64-89-90347-351-355
Impositions d'office pour l'entretien des chemins vicinaux361-388
Plantation d'arbres fruitiers sur les abords des chemins391
Poteaux indicateurs. - Choix d'un nouveau type108367
Programme des travaux à subventionner en 1893105382
Programme des travaux à faire sur les chemins vicinauxXI344-345-395
Rapport de M. l'Agent-voyer en chef.168
Réglement du service du personnel des cantonniers (Médicaments)351
Situation matérielle des chemins389

Sociétés diverses, etc. Demandes de subventions

Société de protection des engagés volontaires; de secours mutuels; contre la licence de la provocation dans les rues; des sapeurs-pompiers; de l'Union française de la Jeunesse; du sauvetage de l'enfance; Sociétés de secours mutuels71339-341-352360-368-391
Demandes de souscriptions à divers ouvrages et monuments342-360-361

Travaux communaux

Construction du cimetière d'Etueffont-Haut. Répartition de la dépense110369
Etablissement d'une marquise à l'école de Montreux-Chateau385
Réparations à la synagogue de Fous-semagne109

Tramway militaire

Utilisation du tramway pour les transports civils378

Tribunaux, Cours d'assises, etc.

Loyer, entretien, menues dépenses59351-378

Voeux

Dette extérieure portugaise342
Canal des deux mers.360
Chemin de fer de Petit-Croix à Belfort.389
Déclassement des routes nationales390
Suppression des servitudes militaires390
Suite donnée aux voeux émis précédemment327
FIN

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	426
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1026g
EAN13	9782418102316