Administration départementale

• Augmentation de la subvention du fonds d'abonnement244

Adresses

• Adresse au gouvernement178-202

Agriculture

• Destruction des chardons et de l'épine-vinette182226
• Laboratoire agronomique146
• Rapport de M. le professeur départemental140-233

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés184255
• Demande Andlauer255
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Dôle134-233
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville138-233

Archives

• Rapport de M. le Secrétaire général84-233

Assistance publique

Bâtiments départementaux

• Rapport de M. l'Architecte départemental164233

Boursiers départementaux

• Asile John Bost.159-263
• Bourses de séjour à l'étranger188271
• Conservatoires de musique de Nancy (Bloch) et Toulouse (Violet).161-262-263
• Cours complémentaire de Delle (Michalet)163-263
• Demande de Mlle Jacquot. - Trousseau237
• Ecole des Arts décoratifs (Traut)129-188162-243263
• Ecole des Beaux-Arts (Hornecker)129161-243-263
• Ecoles primaires supérieures de Giromagny et Belfort (Bringel-Jardot)162-163260-263
• Ecole de pharmacie de Dijon (Delorme)163-263
• Ecole professionnelle de Montbéliard (Poisot)160-263
• Elèves sages-femmes de Nancy et de Besançon160-263
• Demandes diverses (Damotte et Jolliez)192263
• Demande de Mme Frésard190263
• Demande de bourse de Mlle Houtre191263
• Demande de bourse de Mlle Rassinier191263
• Jeunes aveugles (Weltz).159-263
• Lycée de Belfort (Digue et Tresch)162-263
• Lycée de Belfort (Demande Bédaton)187260
• Sourds-muets de Besançon, Pelousey et Saint-Hippolyte-du-Fort.158-159263
• Demande Belperrin258
• Demande Ruesch.258
• Brevet d'invention. - Reliure265

Caisse départementale des retraites

• Etat des pensions.139
• Revision200-250
• Situation de la caisse départementale des retraites au 31 décembre 1902157249

Canaux

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal de Montbéliard à la Haute-Saône25-233
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal du Rhône au Rhin165-233

Chambre de commerce

• Location d'un local au Palais de justice (Demande de réduction)80239

Chemins de fer et tramways

• Rapport de MM. les ingénieurs du contrôle. (P.-L-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer départementaux)35-165-168-169225233
• Ligne de Sochaux à Belfort224

Chemins ruraux

• Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux17947-224

Chemins vicinaux

• Aqueducs.207
• Baux d'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun17960-217
• Cantonniers, amélioration des salaires, retraites170209
• Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1902178216
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun et impositions d'office pour 1904.17846216
• Contribution des communes dans les travaux d'art206213
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs156203
• Programme vicinal de 1904 et programme prévisionnel décennal17959-217
• Rapport de M. l'Agent-voyer en chef40-233
• Rechargements cylindrés, programme pour 190457-215
• Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux168209
• Subventions industrielles.9042-203
• Travaux neufs et grosses réparations en 1904. - Contributions des communes58-206-213
• Chemin n° 4. - Etablissement de bordure de trottoirs à Lepuix-Gy. - Demande Petizon175211
• Chemin n° 5. - Construction de trottoirs à Delle. - Demande Lopinot175211
• Chemin n° 11. - Indemnité à M. Chanez61207
• Chemin n° 12. - Reconstruction d'une partie d'un mur de soutènement à Anjoutey176212
• Chemin n° 12. - Trottoirs à Giromagny. - Demande Dolet214
• Chemin n° 24. - Alignements dans la traverse de Valdoie177214

Commissions diverses

• Commission des classement des bureaux de tabac en 1904193238
• Commission départementale.193237
• Rapport de la commission départementale187

Communications et questions diverses

• Canal usinier de Grandvillars.273
• Congrès des oeuvres et institutions féminimes184
• Cours nationaux de tir.269
• Demandes diverses.170-183184
• Laboratoire de bactériologie237
• Monument Michelet185

Conseil général

• Adresse au gouvernement178-202
• Commissions du Conseil général.181
• Communications diverses170-182
• Composition du Conseil général.3
• Correspondance du Président182
• Election du bureau176

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle155249
• Centimes départementaux et communaux154-155248-249
• Rapport de M. le directeur des contributions directes9-233
• Répartement de l'impôt en 1904. - Revision à effectuer151246-247
• Réclamations contre le sous-répartement des contributions foncière et personnelle mobilière154246

Contributions indirectes

• Rapport de M. le directeur des contributions indirectes11-233

Douanes

• Rapport de M. le directeur des douanes165-166-233

Enregistrement

• Rapport de M. le directeur de l'enregistrement165-168-233

Expositions

• Exposition de St Louis270

Finances

• Budget primitif de 1904.69238
• Centimes départementaux et communaux154-155248-249
• Comptes administratifs de 1901 et de 19029-10194-199
• Comptes de gestion de M. le trésorier-payeur général (de Laloble et Planacassagne)53195-196
• Décision modificative n° 359238
• Emprunt de 50.000 fr.140
• Emprunt de 90.000142
• Emprunt de 46.000142
• Emprunt de 292.000-411.080 pour téléphones96
• Emprunt de 1.200.000 (appels des fonds et imposition extraordinaire nécessitée pour l'amortissement)95-143240
• Rapport de M. le trésorier-payeur général3-233

Forêts

• Aménagement de la forêt communale de Moval228
• Aménagement de la forêt communale de Vescemont198230
• Distraction du régime forestier à Bavilliers194227
• Distraction du régime forestier à Bretagne195227
• Distraction du régime forestier à Danjoutin196227
• Distraction du régime forestier à Dorans197228
• Rapport de M. le conservateur des forêts16-233
• Transactions forestières, fixation de la journée de travail156203

Haras

• Rapport de M. le Directeur des haras165-233

Hydraulique

• Rapport de M. l'ingénieur en chef.29-233

Hygiène et santé publiques

• Propagande anti alcoolique264
• Règlement départemental (Modification)256
• Subvention à la ligue anti-tuberculose de Franche-Comté186-264

Industrie

• Rapport de M. l'inspecteur divisionnaire du travail147-233

Instruction publique

• Avances aux instituteurs admis à la retraite271
• Bourses de séjour à l'étranger des écoles primaires supérieures.188262
• Budgets des écoles normales de Belfort et de Vesoul158250
• Directeur de l'école normale. - Jardin à son usage185
• Fusion des écoles normales d'instituteurs de Belfort et de Vesoul161
• Patronage laïque de Belfort (subvention)182-265
• Rapport de M. le directeur départemental de l'Enseignement primaire64-233
• Récolement du mobilier de l'école normale158250
• Subventions pour constructions de maisons d'écoles, (classement des demandes)180253
• W.-C. de l'Ecole normale251

Jury

• Jury d'expropriation pour 1904199230

Mines

• Rapport de M. l'ingénieur en chef61-233

Pêche et pisciculture

• Allocation à la Société de pêche (écrevisses)264
• Police de la pêche en 1904203231
• Rapport de M. le conservateur des forêts20 - 233

Postes et Télégraphes

• Courrier Belfort-Rougemont233
• Rapport de M. le directeur des postes et télégraphes12 - 233
• Téléphones (circuit Belfort-Nancy)206231
• Circuit de Delle à la Suisse232
• Etat de la construction du réseau83

Routes nationales

• Rapport de M. l'ingénieur en chef22-233

Sapeurs-Pompiers

• Demande de subvention. Bavilliers182-270

Secours aux communes, etc.

• Demandes diverses183
• Demande de la commune de Salbert254
• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires (classement des)180253

Sociétés

• Comptes-rendus des opérations des sociétés de secours-mutuels et sociétés subventionnées par le département164-263

Travail (Lois du)

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire147-233

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés152-233
• Alcoolisme, préventions186
• Contributions indirectes. Sous-directeur à Belfort272
• Courrier Belfort-Rougemont233
• Taxe des lettres186
• Téléphone. - Revision des tarifs de taxes de conversations entre la France et la Suisse273
• Secret du vote273