• Création d'une école d'agriculture d'hiver55272
• Création d'une école ménagère ambulante agricole56272
• Concours agricole. - Avis sur l'attribution d'une subvention départementale56273
• Subvention aux Syndicats d'élevage57273
• Direction des Services agricoles. - Indemnité de cherté de vie aux Secrétaires58273

• Situation de fortune des aliénés127228
• Asile de Rouffach. - Demande du département du Haut-Rhin204234

ASSISTANCE AUX VIEILLARDS

• Hôpital civil de Belfort. - Revision du prix de journée d'hospitalisation201232
• Demande d'hospitalisation - M. Hennequin Jean-Baptiste204233
• Demande d'hospitalisation. - Mille Jules234

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

• Enfants rachitiques et scrofuleux34
• Modifications aux prix de journées à l'Hôpital civil de Belfort201232
• Hôpital de Rougemont-le Château. - Renouvellement du traité202232
• Sanatorium de l'Oise et des départements à Berck-Plage. - Augmentation du prix de journée203233

ENFANTS ASSISTES MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

• Contingents communaux126227

ENFANTS DU PREMIER AGE

• Protection. - Gratifications aux nourrices, etc35

• Palais de Justice de Belfort. - Réparations de dommages causés par les bombardements106231
• Reparations aux casernements de gendarmerie107231
• Maison d'arrêt de Belfort. - Réparations à la toiture et aux chêneaux107232

• Création d'un emploi de Rédacteur58234
• Supplément de traitement aux employés auxiliaires. - Mlle Troyat Denise210235

• Ecoles vétérinaires de Lyon et d'Alfort. - MM. Piningre Jules et Maurice59238
• Ecole supérieure de Commerce de Dijon. - M. Gagelin Paul60239
• Institut électro-mécanique de Nancy. - M. Huntzbuchler Edmond61239
• Lycée de Belfort. - M. Hervy Henri.62239
• Ecole professionnelle de Montbéliard. M. Hornecker Emile108239
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Albietz Marthe62240
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Aria Fernande63240
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Monnier Marthe64240
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Morel Yvonne64240
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. André Raymond65240
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Bougeot Louis65241
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Bussière Pierre66241
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Disson Georges66241
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Gueny Marcel67241
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Jeanneret René67242
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort - M. Kempf Louis68242
• Cours complementaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Lallement Roger68242
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Lepetit André69242
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Maréchal André69243
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Monnier René70243
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Pétard Paul70243
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Reiniche André71243
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Ronot André72244
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Schuller Marcel72244
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Thouvenin Gaston-Léon73244
• Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard à Belfort. - M. Cattin Hermann73244
• Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard à Belfort - M. Riche Maurice74245
• Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard à Belfort. - M. Wachter Paul74245
• Cours complémentaire de Delle. - M. Bailly Maxime75245
• Liste de sage-femmes boursières du département et situation du crédit35

• Demande de majoration des pensions des retraités du département79247
• Pension de reversion. - Mme veuve Fritz-Lang207247
• Pension de reversion. - Mme veuve Tresch207247
• Secrétaires et secrétaires adjoints des Conseils de prud'hommes. - Régime de retraites208218

• Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées80274

• Horaire des trains81274

• Construction d'un abri à l'arrêt de la rue de la Banque à Belfort83274
• Prolongement de Lachapelle à Sentheim de la ligne de Belfort à Lachapelle84275
• Travaux d'enrochement pour protection d'un pont métallique à Belfort85275
• Raccordement du port de Botans avec la ligne de chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux86276
• Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre87276
• Bornage de terrains. - Demande d'intérêts212276
• Troisième avenant au traité de concession212276
• Délégation à la Commission départementale87276
• Transbordement des colis284
• Location d'un immeuble pour abri à l'arrêt de la rue de la Banque à Belfort290
• Vente d'un excédent à Brebotte290
• Tramways électriques de Belfort. - Exploitation par la Compagnie des C. F. B.277

• Compte-rendu du service vicinal39
• Etat comparatif des ressources et des dépenses48
• Programme vicinal de 192150268
• Rechargement cylindrés en 191946
• Situation des travaux de grosses réparations exécutés à l'entreprise en régie sur crédits spéciaux en 191940-42
• Réparation des dommages causés aux chemins par les inondations.30268
• Chemin de grande communication n° 4. - Remboursement de bordures de trottoir à Mme Rivez, à Belfort51268
• Personnel des Agents-Voyers. - Assimilation avec les fonctionnaires des Ponts-et-Chaussées52269
• Cantonniers départementaux. - Assimilation avec les cantonniers de l'Etat53269
• Remise en état des chemins vicinaux106229
• Revision des contingents communaux199271
• Journée de travail pour la conversion en argent de la valeur des prestations. - Tracteurs et voitures attelées aux tracteurs200272

• Commission des prix normaux des denrées et boissons alimentaires. - Liquidation des dépenses89248
• Commission départementale. - Compte-rendu des travaux99-118227
• Commission départementale de la natalité90248
• Mutuelle - incendie. - Nomination d'un membre du Conseil d'administration91248
• Commission de vérification des comptes des chemins de fer d'intérêt local87
• Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre110237
• Commissions d'études289
• Commission départementale. - Désignation des membres290
• Commission d'évaluation des propriétés non bâties291
• Conseil départemental de l'Instruction publique291
• Office départemental des pupilles de la Nation292
• Conseil de famille des pupilles de l'Assistance publique292
• Comité départemental de la protection des enfants du premier âge292
• Commission départementale d'assistance292
• Conseil départemental d'hygiène292
• Commission sanitaire293
• Conseil d'administration de l'Ecole normale293
• Commission de surveillance de la prison de Belfort293
• Comité départemental de l'Enseignement technique293
• Commission des sites et monuments naturels de caractère artistique293
• Comité de patronage des habitations à bon marché293
• Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre293

• Compte rendu des travaux99-118227
• Désignation des membres290

• Date de la 2e session ordinaire91249
• Liste des membres3
• Election du bureau286
• Ouverture de la session ordinaire219
• Discours de M. Thiéry, président220
• Allocution de M. le Préfet223
• Clôture de la session ordinaire284
• Séance extraordinaire du 5 janvier 1920285

• Ville de Belfort. - Relèvement de la taxe sur les chiens112238
• Ville de Delle. - Relèvement de la taxe sur les chiens214238

• Relèvement de l'indemnité de déplacement du vétérinaire départemental206273
• Modifications à apporter au règlement départemental206273

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1918135228
• Compte administratif de 1919228
• Budget supplémentaire de 1920165228
• Produits départementaux de 1919129228
• Situation des emprunts161

• Soumission au régime forestier. - Commune de Denney92279
• Soumission au régime forestier. - Commune de Phaffans92279
• Reboisement en vue d'éviter le retour des inondations112279
• Modifications des pénalités en matière forestière. - Voeu291

• Société "Le Foyer". - Abandon de dividendes214238

• Inondations112
• Curage et faucardement des cours d'eau297

• Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme. - Délégation à la Commission départementale116238
• Création d'un laboratoire pour examens bactériologiques, histologiques et chimiques205234

• Supplément de traitement au secrétaire de l'Inspection académique210235
• Indemnité à Mme Daval, détachée à l'Inspection académique236
• Ecole normale de Belfort. - Hommage aux morts76245
• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour un voyage d'études76246
• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires37
• Indemnités aux instituteurs qui préparent des candidats aux Ecoles normales77246
• Conseil départemental291
• Société des Courses du département de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort78247
• Office régional de tourisme111237
• Subvention pour frais médicaux. - M. Decorps, huissier à la Préfecture.209234
• Comité du monument à la mémoire des "Diables Bleus"213238

• Création d'un service d'autobus de Montbéliard à Delle88278
• Création d'un service d'autobus de Delle en Alsace89278

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5
• Familles nombreuses5256
• Expropriations18265
• Répression de l'alcoolisme6256
• Monopole du débit de l'alcool au détail7258
• La "Seine maritime"8258
• Approvisionnement des débits de tabac9259
• Navigation du Rhône10259
• Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Raccordement avec les usines de Belfort20268
• Percement des Vosges16264
• Ressources budgétaires16264
• Centimes communaux17257
• Amortissement des obligations de chemins de fer18
• Paiement du pécule et des primes aux démobilisés21
• Inspection académique. - Voeu en faveur de M. Magnin22
• Police et gendarmerie22255
• Prix de main-d'oeuvre payés aux entrepreneurs de travaux publics23
• Canal du Rhône au Rhin. - Création d'un port à Bourogne24253
• Halte de Valdoie. - Salle d'attente pour voyageurs25266-296
• Mesures contre les inondations. - Curage et faucardement des cours d'eau25266
• Réfection de la route de Beaucourt à Badevel26
• Rétablissement du courrier postal par voiture de Petit-Croix à Fontaine29266-299
• Etablissement d'un bureau de facteur-receveur à Suarce30254-299
• Ligne de chemin de fer de Montreux-Vieux à Sentheim. - Indemnités d'occupation31255-299
• Dégâts causés en forêts par les militaires31
• Restitution d'une ambulance automobile à la Ville de Belfort250
• Ratachement de la commune de Lebetain à la perception de Delle250
• Commune d'Eloie. - Terrains inondés par suite de la construction de digues en ciment armé250
• Camp d'aviation de Chaux251
• Forêts expropriées par le Génie252
• Service postal267
• Réforme administrative et décentralisation280
• Modification des pénalités en matière forestière291
• Prix de main-d'oeuvre payés aux entrepreneurs de travaux publics298
• Réfection des routes298
• Amnistie300