Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

256 pages, parution le 13/02/2024

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1901

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Adresse au Gouvernement

Motion de M. Schneider (Loi sur les associations)102

Agriculture

Demande de subvention de la Société d'agriculture85125

Aliénés

Situation de fortune des aliénés39119

Amendes de police correctionnelle

Demandes de secours des communes d'Anjoutey, Bavilliers, Dorans, Fèche-l'Eglise, Felon, Giromagny (commune et bureau de bienfaisance). Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Montbouton, Petitefontaine, Rechotte, Recouvrance, Reppe, Thiancourt, Villars-le-Sec75 à 89149151
Répartition du fonds commun de 1893 à 190073
Répartition du fonds commun en 190175149
Réserve pour la commune de Bavilliers151
Situation des fonds70

Assistance publique

Assistance médicale gratuite. - Subvenvention de l'Etat44120
Assistance médicale gratuite. - Demande de la commune de Delle en vue de l'application de l'art. 35 de la loi86125
Demande de secours - Heidet Marie-Justine, sourde-muette de St-Germain88127
Demande de secours - Pointet Georgette, sourde-muette de Belfort89127
Demande de secours. - Muller, de Bel fort87126
Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés (contingents communaux, etc)33118
Gratifications aux nourrices15116
Idiots et crétins. - Asile de Neurey-les La Demie et enquête à effectuer136
Legs Genin18117
Sanatorium de Berck. - Demande Muller.87
Sourds-muets Federhofer, Heidet, Monnier, Nardin et Pointet878889117-127
Subvention de l'Etat pour le service de l'assistance44120

Bâtiments et mobiliers départementaux

Caserne de gendarmerie de Belfort. - Assurance contre l'incendie, pavage de la cour, clôture du jardin19-51
Logement du capitaine120
Caserne de gendarmerie de Delle. - Concession d'eau65121
Casernements de Montreux-Château et Valdoie. - Baux de location66122
Cession de la prison à la ville de Belfort164-213-218
Cession par l'Administration de la guerre de la tour 46 et du bâtiment 89 à la ville de Belfort163
Hôtel de préfecture et Palais de Justice
Adjudication du 3 mai 1901133
Appels des fonds et situation des travaux160-211
Cahier des charges et conditions générales155-161210-211
Cahier des charges et conditions particulières159-206
Chauffage, éclairage, spécialités148-206-207
Ciment armé148
Emprunt 1 200. 00 fr. (Voir finances)
Lettre de M. Keller; réponses de MM. Erhard, Berger, Maître169 à 186
Prise de possession des terrains134
Répartition des dépenses, adjudication et traités158
Spécialités206-207
Subdivisions par lots204-208-211-212
Surveillance des travaux158
Hôtel de Préfecture. - Chauffage et spécialités147-205
Hôtel de Préfecture. - Décision approbative pour adjudication des 1er, 2e, 3e, 4e et 5e lots
Hôtel de Préfecture. - Indemnité à M. Fleury de la Hussinière, architecte209
Hôtel de Préfecture. - Réduction apportée au projet primitif165
Palais de justice. - Chauffage et spécialités147-206-212
Palais de justice. - Décision approbative du projet et adjudication des 1er, 2e, 3e, 4e et 5e lots.-211-212
Palais de justice. - Salle des témoins148
Prison - Cession de l'ancienne prison à la ville de Belfort164-213-218

Bourses départementales

Demande Traut, sculpteur à Belfort91128
Liste des sages-femmes boursières du département16-17116
Maintien des bourses accordées116
Remboursement effectué par Mlle Calmelet (sage-femme)16116

Bourse du travail de Belfort

Subvention105-107

Chambre de Commerce

Commission de la révision de la liste électorale129

Chasse

Ouverture et réglementation uniformes pour la Franche-Comté, voeu du Conseil général du Doubs93128

Chemins ruraux

Remise de prestations vicinales aux chemins ruraux (demande de la commune de Larivière)69124

Chemins vicinaux

Admission de M. Moreau, agent-voyer cantonal à la retraite136
Baux d'entretien67
Programme vicinal de 190267123
Rechargements cylindres en 1899, 1900 et 190123 à 27117
Revision des contingents des communes. - Modifications budgétaires46120
Travaux extraordinaires en 1899 et en 190022 à 28117
Chemin de grande communication n° 2. - Construction de bordures de trottoirs, etc., à Rougemont le Château - Souscription de M Erhard47123
Chemin de grande communication n° 4. - Refection de rigoles pavées à Giromagny46120
Chemin de grande communication n° 12. - Refection de rigoles pavées à Giromagny46120
Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Rouge goutte. - Elargissement68123

Communications diverses

Communications diverses et correspondance du président97104131

Conseil général

Correspondance du président104
Fixation de l'époque des élections départementales130
Liste des membres du conseil général1
Motion de M. Schneider relativement à la loi sur les associations102

Finances

Admission de M. Moreau, agent-voyer cantonal à la retraite136
Budget supplémentaire de 190143 à 64120
Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 189932
Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190040 à 42120
Emprunt de 46.000 francs49
Emprunt de 1.200.000 fr. (voies et moyens traité avec le Crédit Foncier de France)186 à 196
Emprunt de 1.200.000 fr. - prélèvement des intérêts antérieurs au 31 juillet 1901119
Emprunts et impositions des communes38119
Produits départementaux de 190034 à 36119

Forêts

Distraction du régime forestier d'une parcelle à Saint-Dizier92128
Soumissions au régime forestier et distraction de ce régime, compte rendu29

Instruction publique

Conseil départemental - Remplacement de M. Viellard93129

Jury criminel

Formation des listes94129

Pêche

Projet de loi sur la permission de pêcher à la ligne les dimanches et jours fériés pendant la période réglementaire de fermeture93128
Repeuplement des cours d'eau en truites et écrevisses149

Pisciculture

Repeuplement des cours d'eau30149

Postes et Télégraphes

Communications téléphoniques directes entre Paris et Belfort96130

Réservistes et territoriaux

Secours aux familles nécessiteuses90127

Secours et subventions

Secours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnée aux demandes30-34
Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et territoriaux90127
Subvention à la Bourse du travail de Belfort105-107

Service sanitaire

Chef de service133
Demande d'indemnité des vétérinaires132
Rapport de M. Muller, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire annexe spéciale

Travail (Lois du)

Bourse du travail de Belfort105-107

Voeux

Suite donnée aux voeux5 à 14109
Assistance. - Voeux de la société des agriculteurs de France. - Domicile de secours. - Associations de bienfaisance privée. - Dons et legs sans autorisation115
Canaux. - Canal des deux mers109
Canaux. - Achèvement du canal de Montbéliard à la Haute Saône138 à 143
Canaux. - Allongement des écluses du canal du Rhône au Rhin138 à 143
Chasse. - Ouverture et réglementation uniformes pour la Franche-Comté, voeu du Conseil général du département du Doubs93128
Chasse - Répression du braconnage. - Douaniers151
Chemins de fer. - Achèvement du chemin de fer de Berrouaghia à Laghouat152
Chemins de fer. - Agrandissement de la gare des marchandises de Belfort111
Chemins de fer. - Passage-à-niveau du faubourg de France110
Chemins de fer. - Percement de la Faucille. - Demande de voeu de la Chambre de commerce française de Genève146
Chemins de fer. - Raccord des chemins de fer à Paris144
Chemins de fer. - Trains rapides de Belfort à Paris110
Chemins de fer. - Transport des engrais naturels106
Chemins de fer. - Voir voies navigables.
Contributions directes. - Evaluation du revenu net des terres. - Voeu de la société des Agriculteurs de France112
Contributions indirectes. - Sous-directeur des contributions indirectes à Belfort113
Contributions indirectes. - Voeux de la société des Agriculteurs de France. - Alcools. - Dénaturation, emploi, fraude, circulation, revivification112-113
Familles nombreuses. - Allègement des charges fiscales et militaires107
Police générale - Voeux de la société des Agriculteurs de France. - Vagabondage, gendarmerie, prisons cellulaires, roulottes, colonies de travail114
Postes et télégraphes - Courrier de Lachapelle sous-Rougemont116
Sapeurs pompiers. - Remboursement de la prestation116
Voies navigables et ports de mer. - Programme138

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	256
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	633g
EAN13	9782418102361