Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
450 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1898
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1898
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
Agriculture
- Amélioration de la race chevaline.194-213
- Rapport de M. le Professeur départemental130-183
Aliénés
- Contingents des communes pour l'entretien des aliénés29177
- Rapport de M. le Directeur de l'asile des aliénés de Dôle124-183
- Rapport de M. le Directeur de l'asile des aliénés de Maréville127-183
Archives
- Rapport de M. le Secrétaire général.83-190
Assistance publique
- Asile John Bost145
- Changements dans les circonscriptions médicales32179
- Compte rendu de la réunion des médecins de l'assistance médicale122
- Demande de M. Weltz à Bourogne31
- Demande de M. Cayot à Bessoncourt30
- Nourrices. - Gratifications et classement.116
- Rapport de M. le Directeur de la protection des enfants du 1er âge103-183
- Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés85-183
- Rapport de M. le Médecin rapporteur de l'assistance médicale117
- Séance du Comité départemental115
- Traitement des rachitiques et scrofuleux32194-203
Bâtiments départementaux
- Achat d'une bibliothèque pour le Tribunal civil189
- Casernement de gendarmerie à Belfort14170
- Cession de terrains à l'Etat pour renforcement du mur d'enceinte14170
- Programme des travaux du Tribunal civil, de la Prison et de l'Hôtel de la Préfecture217
- Rapport de M. l'Architecte départemental10170
Boursiers départementaux
- Asile John Bost145
- Ecole industrielle d'Epinal.145
- Ecole professionnelle de Montbéliard (Richardot)192
- Elèves sages-femmes de Nancy et Besançon144-177
- Etablissement de Berck-sur-Mer30178
- Jeunes aveugles (Weltz de Bourogne)30145-178
- Lycée de Belfort. - Tresch31183
- Sourds-muets de Besançon, Pelousey, St-Hippolyte-du-Fort143
- Sourds-muets de Paris183
Cadastre
- Revision du cadastre107188
Caisse départementale des retraites
- Situation de la caisse départementale des retraites7170
Canaux
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la Hte Saône22-183
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin147-183
Chambre de commerce
- Chambre de commerce de Belfort180
Chasse
- Cloture de la chasse à la perdrix191
Chemins de fer et tramways
- Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle147-183
Chemins ruraux
- Classement d'un chemin rural à Châtenois (ancienne route de Nommay)27176
- Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux2742-177
Chemins vicinaux
- Compte rendu annuel du service vicinal pour 189726175
- Contingents pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun26176
- Fixation de la journée de travail pour les prestations6169
- Impositions d'office40
- Programme vicinal de 18992661-176
- Rapport de M. l'Agent-voyer en chef33
- Rechargements cylindrés190
- Remise de reliquats aux communes45-191
- Subventions industrielles36-192
- Chemin de grande communication n° 4. - Réparations et modifications d'aqueducs à Giromagny18171
- Chemin de grande communication n° 4. - Demande Furrer de Giromagny pour construction de trottoirs.19171
- Chemins de grande communication nos 4, 12 et 13. - Classement de ces chemins comme route nationale n° 1919172
- Chemin de grande communication n° 13. - Circulation de voitures à traction à vapeur, demande Cornic20172
- Chemin d'intérêt commun n° 22. - Alignements dans le traversée de La Forge21172
- Chemins d'intérêt commun nos 23 et 29. - Alignements dans la traversée de Charmois22173
- Chemin d'intérêt commun n° 29. - Réparations du pont sur le ruisseau le St Nicolas23174
- Chemin d'intérêt commun n° 30. - Classement d'un chemin stratégique sur les communes de Bermont, Châtenois et Dorans24174
- Chemins vicinaux ordinaires. - Classement et déclassement, communes de Thiancourt, Grandvillars et Fèche-l'Eglise25
- Classement d'un chemin vicinal sur Belfort et Valdoie ancien chemin du Salbert193-206
- Classements et déclassements à Beaucourt et Giromagny188
- Classement du chemin de la Noie sur Vescemont et Giromagny203
Commissions diverses
- Comité départemental de la protection des enfants du 1er âge40
- Commission de révision des listes électorales de la Chambre de commerce40
- Commission de classement des bureaux de tabac en 189940181
- Conseil départemental de l'instruction publique41181
- Conseil de révision cantonal et départemental42181
- Conseil d'administration de l'Ecole normale41181
Conseil général
- Communications diverses151-163-183
- Constitution du bureau155
- Dépot des dossiers159
Contributions directes
- Assiette de la contribution personnelle6169
- Centimes départementaux et communaux4168-169
- Rapport de M. le Directeur des contributions directes11
- Répartement de l'impôt en 18993168
Contributions indirectes
- Rapport de M. le Sous-Directeur des contributions indirectes à Belfort13-183
Douanes
- Rapport de M. le Directeur des Douanes.147-183
Enregistrement
- Rapport de M. le Directeur de l'Enregistrement147-183
Finances
- Budget de report de 1897 à 189859167
- Budget primitif de 189999185-190-198-199
- Budget rectificatif de 189896167-199
- Centimes départementaux et communaux4168-169
- Chef de cabinet (Fonds d'abonnement)200
- Comptes administratifs de 1896 et de 18973164
- Compte de gestion de M. le Trésorier-payeur général52164
- Indemnité au secrétaire du Parquet189
- Rapport de M. le Trésorier-payeur général3
- Souscriptions diverses demandées au Département162
- Timbres quittances189
Foires
- 2e foire de Belfort196
Forêts
- Aménagement de la forêt communale d'Anjoutey34179
- Rapport de M. le Conservateur des forêts14147-183
- Repeuplement des forêts en hêtres189
- Soummission au régime forestier d'une parcelle à Buc35179
- Transactions forestières, taux de la journée de travail7169
Haras
- Rapport de M. le Directeur des Haras147-183
Industrie
- Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire du travail134-183
Instruction publique
- Budgets des écoles normales de Belfort et de Vesoul9170
- Rapport de M. le Directeur départemental de l'Enseignement primaire66-183
- Récolement du mobilier de l'école normale9
Jury
- Jury d'expropriation pour 189935179
Mines
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef.62-183
Pèche
- Police de la pêche en 189936180
- Rapport de M. le Conservateur des forêts16-183
Postes et télégraphes
- Courrier de Rougemont le Château158
- Rapport de M. le Directeur des postes et élégraphes147-183
Routes nationales
- Déclassement de la route nationale N° 1919160
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef19-183
Secours aux communes
- Secours aux communes28
- Etueffont-Haut et Salbert192
Sociétés
- Compte rendu des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le Département146-183
- Secours à la Société amicale des anciens élèves de Giromagny191
- Société d'émulation199
Voeux
- Suite donnée aux voeux.137
- Canal des deux mers160
- Classement du chemin n° 4 comme route nationale n° 19172
- Création d'un poste de sous-directeur des postes à Belfort194
- Impôt successoral207
- Organisation de la police de la pêche180
- Passage supérieur et inférieur au P. N. du faubourg de France195
- Remaniements administratifs (cantons)195-204-210
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 450 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1081g |
| EAN13 | 9782418102385 |
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