Agriculture

• Laboratoire agronomique (analyses gratuites)120229
• Rapport de M. le professeur départemental130-242

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés163233
• Rapport de M le Directeur de l'asile de Dôle124-242
• Rapport de M le Directeur de l'asile de Maréville127-242

Archives

• Rapport de M le Secrétaire général80-247

Assistance publique

Bâtiments départementaux

• Assurance des bâtiments et mobiliers de l'hôtel de préfecture de la prison et du tribunal100205
• Casernement de gendarmerie de Montreux-Château (bail avec M. Besançon)98
• Casernement de gendarmerie de Valdoie (bail à passer)98191-214
• Construction de l'hôtel de la préfecture et du palais de justice allocation de gratifications aux ouvriers283
• Construction (chauffage et cimentarmé)153213
• Construction (paiements prévisionnels)87
• Construction résultats des marchés et adjudications89
• Construction modifications à apporter. - devis supplémentaire. Construction critiques du projet primitif etc.262 et suiv.
• Construction situation des travaux152
• Emprunt de 1.200,000 fr. remboursasable en 25 ans (appels de fonds, prévision)87-88
• Indemnité à M Fleury de la Hussinière152213
• Mobilier départemental, réparations.193-273
• Modifications à apporter à l'hôtel de préfecture, etc.152262
• Prison départementale Transfert sur un nouvel emplacement191-273
• Rapport de M l'architecte départemental148
• Rétrocession à la Ville de Belfort d'une partie du terrain appartenant au département280

Boursiers départementaux

• Asile John-Bost115154247
• Ecole des Arts décoratifs (Traut)157-98-247
• Ecole des Beaux-arts (Hornecker)118-247
• Ecole primaire supérieure de Giromagny (Bringel)245
• Ecole professionnelle de Montbéliard (Richardot)155-198-247
• Elèves sages-femmes de Nancy et Besançon118155-156247
• Demande de bourse de Mme Bocat, de Belfort171233
• Demande de bourse de Mlle Gigoux, de Belfort171234
• Demande de bourse de Mlle Joliez, de Courtelevant.172234
• Demande de bourse de Mlle Oriez, d'Eloie234
• Jeunes aveugles (Weltz)115155-247
• Lycée de Belfort (Bourse Rose)157204-247
• Sourds-muets de Besançon, Pelousey et Saint-Hippolyte-du Fort115153-154-247
• Sourd-muet (Rérat), de Belfort248

Caisse départementale des retraites

• Demande de M. Pierrat, agent-voyer versement pour droits à faire valoir).236
• Mise à la retraite de M. Moreau, agent voyer cantonal205
• Situation de la caisse départementale des retraites144

Canaux

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal de Montbéliard à la Haute-Saône3-242
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal du Rhône au Rhin159-242

Chasse

• Chasse des oiseaux d'eau en temps de neige175235
• Clôture exceptionnelle de la chasse à la perdrix et au lièvre173235

Chemins de fer et tramways

• Rapport de MM. les ingénieurs du contrôle. (P -L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie)3159-242
• Tramway électrique à Beaucourt (demande de MM. Bornèque, Grasser et Miguet)177236

Chemins ruraux

• Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux16042-223

Chemins vicinaux

• Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1900159223
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun et impositions d'office pour 190215941-222-284
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs14340-211
• Programme vicinal de 190216057-223
• Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef35-242
• Rechargements cylindrés, programmes pour 1901 et 190210615555-224
• Remise de reliquas aux communes.44-223
• Subventions industrielles. - Application de la loi189
• Titularisations Pierrat et Jacquot195
• Travaux neufs et grosses réparations en 190139224
• Travaux neufs et grosses réparations en 19025354
• Chemin N° 3. - Construction de trottoirs à Delle (voir chemin N° 5)225
• Chemin N° 4 - Rectification en vue de la reconstruction d'un ponceau sur la Goutte des Corbeaux157226
• Chemin N° 5 - Construction de trottoirs à Delle (voir chemin N° 3)225
• Chemin N° 23. - Alignements dans les traverses de Méziré et Lafeschotte.158226
• Chemin N° 25. - Renforcement de
• Chemin N° 25. - la chaussée à Beaucourt, traité de gré à gré40
• Voir voeux.

Commission départementale

• Création et désignation des membres181261

Commissions diverses

• Commission de classement des bureaux de tabac en 1902180270
• Comité départemental de la protection des enfants du 1er âge179269
• Conseil d'administration de l'Ecole normale180271
• Conseil départemental de l'Instruction publique181270

Conseil général

• Adresses au Président de la République et au Gouvernement178-205-256
• Application du règlement181-182-186
• Clôture de la session283
• Communications diverses164-250
• Composition du Conseil général.3
• Correspondance du Président.179
• Elections du bureau et des 1re et 2e commissions168 et suiv. 177 et s.
• Question de la nouvelle composition du Conseil général171
• Règlement intérieur.177
• Remerciements du Président170

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle142211
• Centimes départementaux et communaux141-142210-211
• Rapport de M. le directeur des contributions directes10242
• Répartement de l'impôt en 1902 (modifications dans l'assiette de la contribution personnelle mobilière139207
• Réclamation de la commune de Montreux-Château141209

Contributions indirectes

• Rapport de M. le sous-directeur des contributions indirectes à Belfort12-242

Douanes

• Rapport de M le directeur des douanes159160-242

Enregistrement

• Rapport de M le directeur de l'enregistrement159-162-242

Finances

• Acquisitions d'ouvrages administratifs197
• Budget primitif de 190269189
• Centimes départementaux et communaux141-142-210-211
• Comptes administratifs de 1899 et de 19009181182
• Compte de gestion deM le trésorier-payeur général51183
• Décision modificative n° 255189194
• Emprunt de 50.000 fr129
• Emprunt de 90 000130
• Emprunt de 46,000131
• Emprunt de 1.200.000 (appels des fonds et imposition extraordinaire nécessitée pour l'amortissement)88-131210
• Gratification à l'huissier-concierge194
• Rapport de M. le trésorier-payeur général3242
• Voir subventions, secours, bourses, pisciculture.

Foires et marchés

• Création d'une 2e foire mensuelle à Belfort237

Forêts

• Aménagement de la forêt communale de Dorans182237
• Transactions forestières. Tarif de la journée de travail212
• Rapport de M le conservateur des forêts17-159242

Haras

• Approbation des étalons (demande du Syndicat des propriétaires d'étalons)244
• Rapport de M. le directeur des haras159-242

Hydraulique

• Rapport de M. l'ingénieur en chef27-242

Impressions départementales

• Renouvellement du marché de fourniture213

Industrie

• Rapport de M l'inspecteur divisionnaire du travail137-242

Instruction publique

• Budgets des écoles normales de Belfort et Vesoul146212
• Encouragements aux instituteurs et institutrices (liste à soumettre)204
• Livres à l'usage collectif des élèves maîtres de l'école normale97-147212
• Nombre des élèves maîtresses -98
• Rapport de M. le Directeur départemental de l'Enseignement primaire63-242
• Récolement du mobilier de l'école normale146212
• Subventions pour constructions de maisons d'école, (classement des demandes)161230
• Voir commissions diverses.

Jury

• Jury d'expropriation pour 1902182272

Mines

• Rapport de M. l'ingénieur en chef.59-242

Pêche

• Police de la pèche en 190218418-240
• Rapport de M. le conservateur des forêts18-242

Pisciculture

• Repeuplement des cours d'eau du Territoire200
• Subvention à la Société de repeuplement des cours d'eau242

Police sanitaire

• Demande d'indemnité extraordinaire (M. Subiger)188246

Postes et Télégraphes

• Rapport de M. le directeur des postes et télégraphes13-242

Réservistes et territoriaux

• Subvention de l'Etat169233

Routes nationales

• Rapport de M. l'ingénieur en chef20-242

Secours aux communes, etc

• Secours à la commune de Bavilliers161234
• Secours à la commune Lamadeleine231
• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires (classement des)161230
• Subvention de l'Etat pour érection d'une chapelle de secours du culte protestant à Giromagny230

Sociétés

• Comptes-rendus des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département158-247
• Subvention à la Société de tir la Patriote Delloise248
• Subvention de la Société de protection des engagés volontaires élevés sous la tutelle administrative249

Subventions

• Subvention à la ville de Belfort pour son Musée et sa Bibliothèque198
• Subvention à la Bourse du Travail201-260
• Voir Sociétés, Secours, Bourses.

Travail (Lois du)

• Bourse du Travail de Belfort201-260
• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire137-242
• Voeux pour le vote des lois d'assistance sociale281

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés145-249
• Canaux. - Canal des Deux mers241
• Canaux. - Travaux des ports et canaux254
• Chemins. - Chemins de grande communication et d'intérêt commun du Doubs227
• Chemins de fer. - Halte du train de Giromagny au passage à niveau de la Société Alsacienne252
• Jonction de l'Océan à la Méditerranée par voie ferrée. - Rejet180
• Train de Belfort à Delle. - Horaire253
• Train de Montbéliard à Delle. - Amélioration de service255
• Contributions indirectes. - Culture du tabac242
• Douanes - Transfert à Belfort de la direction des douanes d'Epinal281
• Enfants assistés. - Création d'un emploi de sous-inspecteur à Belfort282
• Instruction publique. - Travaux manuels et Gymnastique dans les écoles249
• Lois - Liberté et sincérité du vote282
• Lois. - Lois d'assistance sociale (vote de)281
• Lois. - Service militaire de 2 ans243
• Travailleurs militaires Voeux demandés par la Société des252
• Agriculteurs de France237