Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

422 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1918

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture

Pages du rapport Pages des délibérations
Rapport de M. le Directeur des Services agricole151

Aliénés

Asile de Maréville. - Prix de journée293374
Prix de journée à l'asile de St-Ylie293375
Contingents des communes pour l'entretien des aliénés292374
Rapport de M. le Directeur de l'asile de St-Ylie146
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville149

Assistance publique

Délégation à la Commission départementale306379

ASSISTANCE AUX FAMILLES NOMBREUSES

Assemblée générale des Ligues de familles nombreuses. - Désignation d'un délégué300377
Rapport de M. le Directeur du service128
Relèvement de la natalité301377
Revision du taux des allocations301378
Majorations mensuelles de 10 francs aux bénéficiaires de l'assistance aux familles nombreuses359

ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHES

Rapport de M. le Directeur du service136
Revision du taux des allocations303378

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

Sanatorium de l'Oise et des départements à Berck-Plage. - Renouvellement du traité307379

ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLES

Contrôle de l'assistance aux vieillards144
Société hospitalière de Giromagny. - Renouvellement du traité305379
Majorations mensuelles de 10 franés en faveur des bénéficiaires de l'assistance aux vieillards359

ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

Cessation de l'affiliation des pupilles de l'assistance publique à la mutualité scolaire298375
Tarif de pension les pupilles295375
Institution Grimaud-Meissonnier. - Augmentation du prix de pension300377
Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique78
Fourniture de vétures et chaussures aux enfants assistés en 1919.296375
Placement à l'assistance publique des adolescents auteurs de délits et de crimes et des jeunes prostituées299376

ENFANTS DU 1er AGE

Consultations de nourrissons et crêches119
Gratifications aux nourrices122
Rapport de M. le Directeur du service109
Séance du comité départemental121

DIVERS

Asile d'aveugles de Dijon. - M. Viénot Paul309380
Asile de sourds-muets de Dijon. - M. Treiber Paul310380
Asile de sourdes-muettes de Pelousey. - Mlle Egenspiller Henriette310381
Asile d'aveugles et de sourds-muets de Dijon. - Augmentation du prix de pension308379
Institution de sourdes-muettes de Pelousey. - Augmentation du prix de pension308380

Bâtiments et Propriétés du département

Gendarmerie de Belfort. - Réparation de la porte de la grille288373
Construction d'une nouvelle prison. - Agrandissement de l'Hôtel de la Préfecture. - Honoraires de l'Architecte288373
Mobilier de la préfecture et de l'école normale287373
Eclairage électrique des bureaux de la Préfecture390

Bourses et subventions départementales

Boursiers et subventionnés départementaux351389
Ecole d'accouchement de Besançon. - Mlle Roy Joséphine311381
Ecole industrielle de Montbéliard - M. Hornecker Emile312381
Ecole professionnelle de Voiron. - M. Nithard René312381
Ecole normale de Belfort. - M. Chavanne Jean313381
Ecole normale de Belfort. - M. Fendeleur Paul314382
Ecole normale de Belfort. - M. Sauner Robert314382
Ecole normale de Vesoul. - Mlle Charbonnier Lucienne315382
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Beiger Angèle315382
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Philippe Madeleine382
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Prévot Marie316383
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Sapolin Berthe383
Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Marie Anne316383
Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Plubeau Jules317383
Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Roy Hélène317384
Ecole primaire supérieure de Giromagny - Mlle Serre Laure318384
Cours complémentaire de Belfort - M. Henry Raymond318384
Cours complémentaire de Delle - M. Bailly Maxime319384
Cours complémentaire de Delle - Mlle Pierson Angèle320385

Caisse départementale des retraites

Cumul d'une pension avec un traitement d'activité320385
Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1917283372
Demande de M. Rousseau, huissier à la Préfecture385

Canaux

Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône26
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin39

Chemins de fer et tramways

Horaires des trains321386
Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local)27-31-33-43
Chemins de fer d'intérêt local - Partage des recettes entre la Compagnie et le département386
Chemins de fer d'intérêt local. - Réorganisation du contrôle386

Chemins vicinaux

Compte rendu annuel du service vicinal pour 1917290374
Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun pour 1919 et imposition d'office291374
Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs282372
Indemnités de cherté de vie aux cantonniers départementaux334388
Programme vicinal de 1919291374
Propositions budgétaires de 191952
Rapport de M l'Agent-Voyer en chef45
Rechargements cylindrés, programme pour 191964
Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux290373
Travaux de grosses réparations en 191965

Citations à l'ordre du jour

Citations des 35e, 42e et 172e régiments d'infanterie et compagnie 28/4 du génie et attribution de la fourragère323386

Commission départementale

Commission. - Election des membres333387
Rapport de la Commission départementale353390

Commissions diverses

Commission de classement des bureaux de tabac en 1919333387
Commission départementale333387

Conseil général

Séance extraordinaire du 14 août 1918359
Composition du Conseil général3
Ouverture de la session ordinaire362
Discours de M. Thiéry, sénateur363
Adresse à l'armée et au gouvernement365
Allocution de M le Préfet365
Clôture de la session ordinaire405

Contributions directes

Centimes départementaux et communaux280-281371
Répartement de l'impôt en 1919279370
Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)332387

Contributions indirectes

Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes10

Divers

Communication diverses351389
Réorganisation administrative de la France341388
Réorganisation de l'Office départemental de placement342389
Ecole régionale des arts appliqués - Commission d'études. - Désignation d'un délégué387

Douanes

Rapport de M. le Directeur des douanes11

Enregistrement, Domaines Timbre

Rapport de M. le Directeur12

Finances

Budget primitif de 1919175370
Centimes départementaux et communaux280-281371
Compte administratif de 1917157367
Comptes de gestion de M. le Trésorier payeur général158368
Décision modificative N° 3165369
Rapport de M. le Trésorier-payeur général7
Situation des emprunts272

Forêts

Transactions forestières, fixation de la journée de travail282371
Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts18

Hydraulique

Rapport de M. l'Ingénieur en chef35
Curage des cours d'eau non navigables, ni flottables. - Participation du département aux dépenses incombant aux mobilisés331387

Instruction publique

Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul et compte d'administration284372
Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire69
Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort285372
Situation matérielle de l'Ecole normale285372
Supplément de traitement au secrétaire de l'Inspection académique388

Jury

Jury d'expropriation pour 1919335388

Mines

Rapport de M. l'Ingénieur en chef67

Pêche et Pisciculture

Police de la pêche en 1919335388

Police

Police de la pêche et déversement des résidus industriels335388

Postes et Télégraphes

Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes16

Routes Nationales

Rapport de M. l'Ingénieur en chef24

Sociétés

Compte rendu des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département351389

Subventions et Secours

Demandes de subventions diverses351389

Voeux

Suite donnée aux voeux343390
Expropriations344391
Répression de l'alcoolisme345392
Familles nombreuses343391
La "Seine Maritime"346393
Approvisionnements des débits de tabac347394
Navigation du Rhône347394

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	422
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1007g
EAN13	9782418102415