Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

258 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1919

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture Pages du rapport Pages des délibérations

Office agricole départemental245

Aliénés

Situation de fortune des aliénés39212

Assistance publique

Attribution de dots aux pupiltes de l'Assistance publique218
M. Jeand'heur, inspecteur. - Indemnité personnelle122217

ASSISTANCE AUX VIEILLARDS

Augmentation du prix de journée de placement. - Enfant Tutin Raymond.125219
Recours à exercer. - Délégation à la Commission départementale126219
Hôpital civil de Belfort. - Revision du prix de journée d'hospitalisation126219

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

Demande de M. le Dr Charmoille218
Enfants rachitiques et scrofuleux.23
Modifications aux prix de journées à l'Hôpital civil de Belfort126219
Remaniement des circonscriptions127218
Rémunération des médecins240

ENFANTS ASSISTES MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

Augmentation du prix de journée à l'Hospice dépositaire125220
Contingents communaux38212

ENFANTS DU PREMIER AGE

Protection. - Gratifications aux nourrices, etc.24

DIVERS

Asile de Marsonnas (Jura). - Mlle Ackermann Marie-Ursule123220
Institution des jeunes aveugles de Nancy. - Mlle Bobenriether Jeanne124220
Assistance aux militaires tuberculeux220-241
Encouragement à la natalité220-241

Bâtiments et Mobiliers départementaux

Habillement des huissier et concierge220-241
Acquisition de couvertures pour l'Ecole normale de Belfort217
Acquisition d'une automobile pour le service de la Préfecture241
Casernement de gendarmerie de Montreux-Château. - Renouvellement du bail120217
Casernement de gendarmerie de Valdoie - Renouvellement du bail121217
Ouverture de crédits214
Dégâts causés aux locaux du Tribunal de Commerce217

Bourses départementales

Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - M. Kloetty Robert129221
Ecole nationale d'Arts et Métiers d'Aix. - M. Parinaud Paul130221
Ecole nationale d'Arts et Métiers de Cluny. - M. Vinter Fernand130221
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Lavergne Clara131221
Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlles Voisinet Renée et Paulette131222
Ecole primaire supérieure de Giromagny. Mlle Albietz Marthe132222
Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Chenal Andrée133222
Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Marsot Léon133223
Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Monnier René134222
Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Reiniche Jean134223
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort - M. André Raymond135223
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M Boeglin Gaston135223
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Disson Georges.136224
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Gerspacher Albert136224
Cours complémentaire de la rue de Chàteaudun à Belfort. - M. Hirtzlin Raymond137224
Cours complémentaire de la rue de Chàteaudun à Belfort. - M. Jeanneret René137224
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Kempf Louis138225
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Lallement Roger138225
Cours complémentaire de la rue de Chàteaudun à Belfort. - M Lejeune Georges139225
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Maréchal André.139225
Cours complémentaire de la rue de Chàteaudun à Belfort. - M. Pétard Paul140226
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Reiniche André141226
Cours complémentaire de la rue de Chàteaudun à Belfort. - M. Richard Louis.141226
Cours complémentaire de la rue de Chàteaudun à Belfort. - M. Ronot Louis.142226
Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Schuller Marcel142227
Cours complémentaire de la rue de Chàteaudun à Belfort. - M. Thouvenin Gaston143227
Cours complémentaire d'Audincourt. - M Thierry Paul143227
Ecole d'accouchement de Besançon- Mlle Heitzmann Maria128221
Liste de sage-femmes boursières du département et situation du crédit24

Caisse départementale de retraites

Demande de liquidation de pension. - M. Antonin, employé à la Préfecture148228
Pension de reversion. - Mme veuve Bailly Louis149228
Revision des statuts149228
Indemnités exceptionnelles aux retraités du département229

Chasse

Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées150230

Chemins de fer

Horaire des trains151230
Lignes à voie normale, à incorporer au réseau d'intérêt général231

Chemins de fer d'intérêt local

Etablissement d'un deuxième réseau154232
Lignes stratégiques à incorporer dans le réseau d'intérêt local233
Automotrices Nos 9 et 10160234
Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre160234
Classement des chemins de fer d'intérêt local et des tramways urbains236
Délégation à la Commission départementale161234
Indemnité au personnel236
Raccordement Réchésy-Bonfol234
Service des chemins de fer d'intérêt local235

Chemins vicinaux

Compte-rendu du service vicinal212
Etat comparatif des ressources et des dépenses28
Programme vicinal de 1920119214
Rechargements cylindrés en 191834
Situation des travaux de grosses réparations exécutés en régie sur crédits spéciaux en 191830
Personnel des cantonniers. - Règlement - Modification à l'article 2119214
Citations des 171 et 372 régiments d'infanterie et attribution de la fourragère165238

Commission départementale

Compte-rendu des travaux174243

Conseil général

Date de la 2e session ordinaire161236
Liste des membres3
Procès-verbal de carence191
Ouverture de la session192
Discours de M Thiéry, président192
Allocution de M. le Préfet196
Clôture de la session ordinaire243
Séance extraordinaire du 12 mai 1919244

Finances

Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1917118214
Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 191846213
Budget supplémentaire de 191970213
Produits départementaux de 191841212
Indemnités exceptionnelles aux retraités du département150229

Hygiène

Service départemental de la vaccinanation164218
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Inspection des établissements classés164238

Indemnités et Traitements

Indemnité pour détérioration de mobilier. - M. Decorps, jardinier à la Préfecture237
Personnel du département. Indemnités de bombardement à Mlle Troyat162237
Secours aux petits retraités du déparment150229
Indemnité à M. le Préfet241
Traitement du personnel de la Préfecture243

Instruction publique

Subventions de l'Etat pour constructions scolaires26

Jury criminel

Commissions chargées de dresser les listes préparatoires163237

Justice

Demande d'augmentation de l'allocation accordée au Secrétaire du Parquet162236

Octrois

Projet de révision du tarif général des octrois237
Prorogation des tarifs et actes constitutifs de l'octroi de Belfort237

Postes et Télégraphes

Suppression des franchises télégraphiques238

Santé publique

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Inspection des établissements classés164238

Secours et subventions

Demandes diverses172239
Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. Suite don- aux demandes26
Association fraternelle des mutilés et réformés n° 1 du Territoire de Belfort144227
Goutte de lait de Belfort146228
Ligue "Pour la Vie"147228
Souscription à l'ouvrage "Le Problème de l'Habitation à bon marché en France et à l'étranger"239

Tramways urbains

Classement des chemins de fer d'intérêt local et des tramways urbains236

Tribunal des dommages de guerre

Désignation des personnes parmi lesquelles doivent être tirés au sort les membres du Tribunal des dommages de guerre244

Voeux

Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5198
Familles nombreuses5198
Expropriations6199-210
Répression de l'alcoolisme7200
La "Seine maritime"8201
Approvisionnement des débits de tabac9201
Navigation du Rhône10202
Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Raccordement avec les usines de Belfort21229
Service des Ponts et Chaussées. - Poste d'Ingénieur ordinaire de Belfort22
Percement des Vosges207
Ressources budgétaires207
Franchise de droits sur le marché allemand208
Monopole du débit de l'alcool au détail209
Centimes communaux210
Vente de planches provenant de l'armée
Pertes de bétail210
Amortissement des obligations de chemins de fer211

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	258
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	637g
EAN13	9782418102422