Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

192 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1878

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES Séances des 19, 21 et 22 août.

Architecte départemental141
Archives. - Rapport du secrétaire général101
Asile de Maréville. - Rapport du Directeur107
Bâtiments départementaux148
Budget primitif de 1879. - Recettes162
Budget primitif de 1879. - Dépenses166
Canal de l'Allan à la Saône.159
Carte géologique de M. Parisot140
Casernes de gendarmerie138
Centimes ordinaires et extraordinaires145
Chemins de fer. - Agrandissement de la gare de Belfort193
Chemins de fer. - Classement du réseau d'intérêt général158
Chemins de fer. - Embranchement de Bourogne au Canal158
Chemins de fer. - Petite vitesse, gare de Petit-Croix193
Chemins de fer. - Rapport du contrôle73
Chemins de fer. - Rapport de l'Ingénieur en chef76
Chemins vicinaux. Subventions147
Conseil des Prudhommes187
Contributions directes. - Rapport du Directeur54
Contributions indirectes. - Rapport du sous-directeur63
Déclassement de chemins144
Douanes. - Rapport du Directeur66
Elargissement de chemins142
Elections consulaires191
Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur103
Enfants assistés. - Question des tours188
Enregistrement, domaine et timbre. - Rapport du directeur65
Etablissement de bienfaisance. - Subventions161
Etalons. - Dépôt de Grandvillars192
Forêts. - Vente d'une parcelle à Andelnans188
Institution des sourds-muets116
Instruction publique. - Rapport de l'inspecteur94
Instruction publique. - Bourses à l'école normale185
Instruction publique. - Subventions aux communes187
Jury. - Liste du jury en matière d'expropriation189
Liquidation, ancien département du Haut-Rhin194
Marine marchande193
Médecine cantonale. - Rapport du Dr Benoit119
Mobilier de la préfecture149
Postes et télégraphes. - Rapport du directeur70
Prestations146
Rapport de l'Administrateur6
Rapport du Receveur particulier des finances52
Réclamation du sieur Fleur, ancien cantonnier147
Recrutement. - Conseil de révision192
Rectification de chemins142, 145
Routes nationales147
Routes et chemins. - Rapport de l'Ingénieur en chef77
Secours aux communes.149
Subvention Monségur192
Télégraphie.193
Volontariat d'un an192

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	192
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	480g
EAN13	9782418102453