Agriculture

• Destruction des campagnols239
• Fosses à fumier.240
• Impression d'une notice sur la fièvre aphteuse231
• Rapport général sur le service sanitaire et les épizooties en 1912232
• Vaine pâture. - Demande de suppression à Delle123227
• Voeu. - Interdiction du retour en France des animaux atteints de fièvre aphteuse et refoulés par les autorités suisses5
• Voeu. - Création d'abattoirs-lazarets à la frontière237

Aliénés

• Situation de fortune des aliénés43191

Archives

• Reliure des brevets d'invention217

Assistance publique

• Assistance aux familles nombreuses et aux femmes nécessiteuses en couches205
• Goutte de lait de Belfort. - Demande de subvention131202
• Legs Genin.24

Bâtiments départementaux

Dépôt de mendicité et asile de vieillards

• Abandon du projet de dépôt de mendicité et construction d'un asile de vieillards198

Bourses départementales

• Ecole vétérinaire de Toulouse. - M. Piningre.132207
• Ecole des arts et métiers de Châlons-sur-Marne. - M. Villemenot133207
• Ecole centrale des arts et manufactures. - M. Girardot.134208
• Lycée de Besançon. - M. Voegelin208
• Lycée de jeunes filles de Besançon. - Mlle Renaudin135209
• Ecole normale d'Alger. - M. Perros.210
• Ecole normale de Belfort. - M. Lindeberg135210
• Ecole normale de Douai. - M. Plain.136211
• Ecole normale de Tunis. - M. Monnier Emile.206
• Ecole supérieure de Belfort. - Mlles Aria, Lacôte, Millot, Riat, Ramondot137-138211-212-213
• Ecole supérieure de Giromagny. - M. Chipeaux139213
• Cours complémentaire du faubourg de Montbéliard à Belfort. - MM. Besançon et Brun.140213-214
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Emond141214
• Cours complémentaire de Delle. - M. Coullerez Gaston214
• Ecole industrielle d'Epinal. - M. Biétry142215
• Ecole industrielle de Montbéliard. - M. Bailly142215
• Subventions scolaires134

Caisse départementale de retraites

• Liquidation de la pension de Mme Vve Digue215

Chasse

• Chasse au chevreuil, chamois, faisan, lièvre, caille, perdrix, oiseaux de passage et gibier d'eau143233

Chemins de fer

• Horaire des trains144227
• Voeu. - Arrêt de trains à la Société Alsacienne10
• Voeu. - Etablissement d'une gare à Valdoie238

Chemins de fer d'intérêt local

• Amélioration d'un tournant à Anjoutey190
• Envoi des tarifs et horaires aux conseillers généraux190
• Frais d'études d'un nouveau réseau.24
• Horaires185
• Circulation aux abords des voies249
• Acquisitions supplémentaires de terrains228
• Substitution d'une Société anonyme aux concessionnaires228
• Parachèvements.229
• Délégation à la Commission départementale230
• Suppression à Belfort du tronçon de tramway urbain Place Corbis-Hôtel de Ville248-254
• Installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments du dépôt de la Forge252
• Echange de terrain. - M. Langenbach Henri, à Offemont253
• Affaires litigieuses. - Arbitrage.253
• Déplacement de la ligne télégraphique souterraine Belfort-Lomont254
• Fixation d'nne somme à valoir unique pour le réseau255

Chemins vicinaux

• Chemins de grande communication Nos 1 et 4. - Recgargements cylindrés à exécuter en 1913. - Achat d'un cylindre245
• Etat comparatif des ressources et des dépenses27-41
• Etat des dépenses dont l'Agent-Voyer en Chef rend personnellement compte40
• Programme vicinal de 1914122226
• Rechargements cylindrés en 1912.32-34
• Service vicinal. - Demande du personnel200
• Travaux extraordinaires en 1912.28-30
• Chemin n° 4. - Rectification du sixième lacet du Ballon d'Alsace21

Commerce et Industrie

• Brevets d'invention. - Reliure147217
• Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie. - Commission départementale et Comité de patronage de Belfort148226

Commission départementale

• Compte rendu des travaux162
• Election du bureau169
• Rapport de la Commission départementale190
• Communications diverses161223

Conseil Général

• Ouverture de la session ordinaire183
• Clôture de la session ordinaire250
• Date de la 2e session ordinaire149225
• Liste des membres3
• Répartition des dossiers183
• Session extraordinaire du 17 mars 1913251

Douanes

• Droits de douane sur les pétroles. - Voeu238

Enseignement technique

• Création d'une école de commerce et d'industrie à Belfort225

Etat-civil

• Etablissement des tables décennales de l'état-civil149218

Finances

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 191142191
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 191250191
• Budget supplémentaire de 191384192
• Décision modificative N° 2. - Emploi de fonds restant à appeler sur l'emprunt de 4.599.899 fr. 50252
• Emprunts, situation, appels de fonds, etc.80
• Produits départementaux de 191245191
• Cotisations municipales. - Frais d'impression à la charge du département192

Forêts

• Demande de secours. Mme Veuve Hosatte160222
• Suite donnée aux affaires25
• Vescemont. - Revision de l'aménagement150233

Gendarmerie

• Création de brigades et de postes - Voeu193

Habitations à bon marché

• Demande de la Société "Le Foyer"151218
• Comité de patronage152226

Instruction publique

• Bourses et subventions132
• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour un voyage d'études152222
• Enseignement du violon à l'école normale de Belfort153221
• Organisation des archives communales. - Leçons aux élèves-maîtres de l'Ecole normale154222

Jury criminel

• Commission chargée de dresser les listes préparatoires154233

Mutuelle départementale Incendie

• Subventions et fonds de garantie demandés par la Caisse départementale des incendiés et par la Caisse départementale de réassurance des mutuelles locales agricoles233

Octrois

• Octroi de Belfort. - Déplacement de deux bureaux. - Modification au réglement155235
• Projet de création d'un octroi à Valdoie156235

Police

• Mesures en vue d'écarter les dangers d'incendie157235

Postes, télégraphes et téléphones

• Réseau téléphonique départemental - Installation d'une cabine téléphonique à Evette159236
• Installation d'une cabine téléphonique à Meroux236

Sapeurs-Pompiers

• Demande de liquidation d'indemnité de M. Claudel, de Giromagny158222

Secours et subventions

• Demandes de secours à suite d'incendies224
• Demande de secours. - Mme Vve Hosatte160222
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Suite donnée aux demandes25
• Subventions départementales132

Service sanitaire

• Rapport de M. Thary Annexe 232

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5237
• Champ de tir de l'Arsot6237
• Chemins de fer. - Arrêt de trains à la Société Alsacienne10
• Etablissement d'une gare à Valdoie238
• Création d'abattoirs-lazarets à la frontière237
• Droits de douane sur les pétroles238
• Gendarmerie. - Création de brigades et de postes193
• Défense nationale239