Agriculture

• Encouragements à l'agriculture253

Administration communale

• Distraction d'une partie du territoire de la commune de Bermont pour la rattacher à la commune de Châtenois206280

Archives

• Archives départementales227

Aliénés

• Situation de fortune des aliénés44224

Enfants Assistés maltraités ou moralement abandonnés

• Contingents communaux43223
• Prix des pensions des pupilles et salaires des nourrices140231

Enfants du premier âge

• Protection. - Gratifications aux nourrices, etc.28

Hôpital civil de Belfort

• Prix de revient de la journée en 1922248

Divers

• Traitement de la tuberculose. - Sanatoriums142232
• Institut d'enfants anormaux de Dijon. - M. Sauvageot Marcel-Emile143232
• Dotations aux familles nombreuses231

Bâtiments et Mobiliers Départementaux

• Préfecture. - Agrandissement du logement du jardinier-concierge226
• Préfecture. - Remplacement des sangles des volets roulants212225
• Préfecture et Palais de Justice. - Entretien des bâtiments212226
• Palais de Justice. - Téléphone225
• Palais de Justice de Belfort. - Crédit supplémentaire pour le chauffage134227
• Ecole normale de Belfort. - Dépenses à la charge du département135228
• Ecole normale de Belfort. - Construction de trottoirs135228
• Ecole normale de Belfort. - Installation du téléphone136229
• Ecole normale de Belfort. - Acquisition de draps136229
• Gendarmerie de Belfort. - Vente de poêles réformés137229
• Gendarmerie de Réchésy. - Assurance contre l'incendie137230
• Gendarmerie de Valdoie. - Augmentation du prix du bail138230
• Gendarmeries de Delle et Giromagny. - Exécution de réparations213230

Bourses Départementales

• Décision de principe235
• Ecole coloniale d'agriculture de Tunis. - M. Lipp François144233
• Ecole nationale d'horticulture de Versailles. - M. Thiétry André145233
• Lycée de Besançon. - Mlle Braux Suzanne146233
• Ecole normale de Mirecourt. - M. Gueny Marcel146233
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Beiger Angèle147234
• Ecole pratique d'industrie hôtelière de Strasbourg. - Mlle Rame Joséphine148234
• Ecole primaire supérieure de Belfort:

• Ecole primaire supérieure de Gray. - Mlle Millot Antoinette150237
• Cours complémentaire de la rue de Cravanche à Belfort. - M. Loye Léopold151237
• Cours complémentaire du faub. de Mont-béliard à Belfort:

• Cours complémentaire de Delle:

• Cours complémentaire de Giromagny:

• Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort:

• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour un voyage d'études169246
• Ecole normale de Belfort. - Achat de matériel scientifique aux élèves-maîtres169246
• Ecole normale de Vesoul. - Achat de matériel scientifique aux élèves-maîtresses170246
• Liste des sage-femmes boursières du département28262

Chasse

• Destruction des animaux nuisibles278
• Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées189278
• Chasse au gibier d'eau279
• Chasse en montagne en temps de neige279

Chemins de fer

• Horaires des trains176269
• Gare de triage de Danjoutin. - Observations de la Commission Départementale181270

Chemins de fer d'intérêt local et tramways

• Participation du département dans les retraites des agents182-214271
• Exploitation des C. F. B.272
• Installations militaires à conserver à la gare de Belfort-Transbordement183274
• Matériel complémentaire183274
• Demande de réduction de tarifs en faveur des mutilés et des veuves de guerre184275
• Concurrence entre les services des C. F. B. et des autobus185275
• Création d'un train ouvrier214275
• Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre190283
• Délégation à la Commission départetale186277
• Relevé des recettes et dépenses300
• Retour à la traction électrique306

Chemins vicinaux

• Personnel des cantonniers. - Indemnité de cherté de vie et indemnité de bicyclette259
• Compte-rendu du service vicinal33262
• Programme vicinal de 1924130263
• Voirie. - Routes nationales et voies vicinales. - Situation130263
• Chemin de grande communication n° 4. - Demande d'allongement des rampes d'accès au pont, sur le Canal de Bourogne131267
• Chemin de grande communication n° 13. - Modification d'alignement dans la traverse de Vellescot132268
• Chemin d'intérêt commun n° 22. - Elargissement de la chaussée133268
• Chemin d'intérêt commun n° 23. - Elargissement de la chaussée133269
• Tarifs des redevances pour occupation des chemins de grande communication et d'intérêt commun par des voies ferrées211269

Commission départementale

• Compte-rendu des travaux116225

Commissions diverses

• Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort. - Conseil de perfectionnement190283
• Conseil départemental de l'Instruction publique192284
• Médailles d'honneur des employés communaux192284
• Ecole d'agriculture d'hiver ambulante de Belfort191284
• Station agronomique de Nancy. - Conseil d'administration et de perfectionnement193284
• Travail des enfants et des femmes dans l'industrie193284
• Communications diverses210261

Conseil Général

• Liste des membres3
• Date de la 2e session ordinaire197286
• Ouverture de la session221
• Clôture de la session302
• Session extraordinaire du 26 Janvier 1923303

Contributions indirectes

• Sucrage des vendanges197279

Finances

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 192253225
• Budget supplémentaire de 192389282
• Produits départementaux de 192247224
• Situation des emprunts85
• Emprunt départemental de 545.000 frs200259
• Répartition du fonds commun diocésain201260
• Honoraires de Me Baudin202260
• Loyer du local de l'office municipal et départemental de placement203260

Forêts

• Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Kirchhoff Lucien203280
• Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Stumpp Jean205280
• Suite donnée aux demandes de soumission et de distraction du régime forestier32

Habitations à bon marché

• Société "Le Foyer". - Abandon de dividendes174
• Office public d'habitations à bon marché. - Avance remboursable de 134.000 francs259
• Demande de subvention e d'avances départementales305
• Programme de 1923. - Subventions et avances310
• Programme subventionné de 1923312
• Programme subventionné de 1923. - Subvention de l'Etat313
• Programme non subventionné. - Garantie de 50 ans313

Instruction publique

• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour voyage d'études169
• Subvention de l'Etat pour constructions scolaires30
• Recherche des plantes médicinales202260

Jury criminel

• Commissions chargées de dresser les listes préparatoires198279

Personnel départemental

• Indemnité forfaitaire au Préfet199256
• Chef de Cabinet. - Traitement et indemnités199257
• Personnel de la Préfecture. - Révision des traitements257
• Retraités départementaux. - Indemnité de cherté de vie215258

Secours et Subventions

• Abonnement au bulletin du Comité national de défense contre la tuberculose170247
• Association amicale des anciens prisonniers de guerre du Territoire de Belfort171247
• Société de gymnastique et de tir "La Belfortaine"172247
• Société "L'Amicale de Giromagny"172247
• "L'Estudiantina" belfortaine173
• Société de secours mutuels "L'Amicale belfortaine"174248
• Comité pour le monument aux morts de Valdoie175248
• Société d'aviculture du Territoire de Belfort175254
• Subventions aux Syndicats d'initiative176255
• Demandes diverses210261
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Suite donnée aux demandes30
• Office de lutte antituberculeuse de Belfort et de la Région216255
• Livre d'Or de la Nation française217256
• Centenaire de Pasteur. - Achat d'opuscules218256

Services d'autobus

• Délégation à la Commission départementale186277
• Service Belfort-Masevaux. - Demande de subvention187277
• Société des transports automobiles de la région de Belfort et Haute-Alsace. - Mandatement de subventions188277
• Résultats d'exploitation en 1922278

Téléphones

• Construction d'un deuxième circuit téléphonique entre Belfort et Dijon208281
• Emprunts téléphoniques207281
• Extension du réseau téléphonique départemental209282

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5
• Familles nombreuses5286
• Aide nationale aux familles nombreuses6286
• Expropriations11292
• Etablissement et émission des rôles de contributions directes9
• Centimes communaux9288
• Camions automobiles10292
• Avortement8288
• Publications pornographiques ou malthusiennes8288
• Tarifs de la force et de la lumière électriques15293
• Mise en souterrain de fils téléphoniques22288
• Ligne de chemin de fer de Montreux-Vieux à Sentheim13
• Achèvement du canal de Montbéliard à la Haute-Saône14
• Maintien à Belfort de l'Ecole normale d'instituteurs23289
• Suppression d'écoles primaires26291
• Indemnités aux membres des Commissions d'examens du certificat d'études primaires26
• Dévastation des forêts en montagne295
• Tarif de transport des matériaux d'empierrement sur les grands réseaux295
• Voie ferrée de Conthil à St-Avold296
• Installation d'un champ de tir296
• Compétence des Juges de paix297
• Echardonnage298
• Automobiles venant de l'étranger299
• Apprentissage299
• Village climatique de Passy299
• Réforme électorale300
• Occupation de la Ruhr300
• Arrestation de communistes301
• Libération de Marty301