Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

214 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1880

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Rapport de l'Administrateur, introduction.6

Première partie.

Budget ordinaire de 18799
Budget extraordinaire de 187911
Budget de report de 188013
Budget rectificatif de 188014
Budget rectificatif de l'Instruction publique15
Budget primitif de 188115
Budget ordinaire des recettes17
Budget ordinaire des dépenses20
Budget extraordinaire des recettes31
Budget extraordinaire des dépenses32
Compte départemental de 1878 et 1879...9
Compte départemental de l'Instruction publique.11
Dépenses d'instruction publique34

Deuxième partie.

Caisse départementale de retraites.41
Centimes ordinaires et extraordinaires.39 et 40
Chapitre Ier. - Finances39
Prestation. - Fixation des journées de travail.40 et 41
Chapitre III. - Secours aux communes.42

Troisième partie.

Rapport du Trésorier-payeur général des finances.III
Rapport du Directeur des contributions directes.VI
Rapport du Sous-Directeur des contributions indirectesXVI
Rapport du Directeur des domaines.XVII
Rapport du Directeur des Postes et Télégraphes.XVII
Rapport du Directeur des douanes.XX
Rapport de l'Agent-voyer en chef.XXV
Rapport de l'Ingénieur en chef.XXXVI
Rapport de l'Ingénieur chemin de fer de Giromagny.XXXVIII
Rapport de l'Ingénieur en chef du canal de la Saône.XXXIX
Rapport de l'Ingénieur en chef des chemins de fer.XLII
Rapport de l'Inspect. principal des chem. de fer.XLIV
Rapport de l'Inspecteur d'AcadémieL
Rapport sur les archives départementales.LXIV
Rapport de l'Inspecteur des Enfants assistés.LXVII
Rapport du Directeur de Maréville.LXX
Situation financière des communes.LXXIII

Procès-verbaux des délibérations.

Affaires forestières147
Aliénés170
Assistance publique154
Bourse à l'école normale156
Canal de l'Allan à la Saône192
Centimes extraordinaires146
Chemins vicinaux, subventions aux communes.158
Chemin de fer d'Evette à Giromagny189
Contributions directes, répartement145
Ecole normale de Belfort152
Elections consulaires169
Elections départementales (vérification des pouvoirs des conseillers généraux)141
Impressions départementales171
Institution des sourds-muets à Nancy167
Instruction publique, subvention194
Jury d'expropriation149
Médecine cantonale187
Pétitions pour pertes de bestiaux171
Police sanitaire des animaux168
Postes et télégraphes, voeux193
Prestations146, 172
Recrutement, Conseil de révision170
Service vicinal, tableau de répartition198
Secours aux communes pour réparation aux bâtiments communaux173

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	214
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	531g
EAN13	9782418102507