Amendes de police correctionnelle.

• Répartition du fonds commun4474

Affaires diverses.

• Demandes de souscription à divers ouvrages62
• Demandes de souscription à divers monuments62

Aliénés.

• Réclamation de l'enregistrement2961

Assistance médicale gratuite.

• Organisation du service.4861

Assistance publique.

• Admission de l'enfant Michel dans un asile spécial4771
• Dépenses des Enfants assistés.2869
• Frais de protection des enfants du 1er âge3071
• Indemnité à M. l'Inspecteur.82
• Legs Genin.1065-87
• Répartition des dépenses des enfants assistés en 18942661
• Subvention aux établissements charitables74
• Tarif des pensions69
• Traitement marin1092

Bâtiments départementaux.

• Construction d'un nouvel Hôtel de Préfecture1867
• Construction d'une grille à la caserne de gendarmerie de Belfort1766
• Réparation à l'Hôtel et au mobilier de la Préfecture31-3285
• Réparation au mobilier du Tribunal3386
• Travaux à la caserne de gendarmerie de Belfort3286

Bourses départementales.

• Demande de Mme Ve Samuel, de Belfort4671
• Demande de M. Clerc, d'Offemont4671
• Ecole d'accouchement de Nancy. Demandes de Mlles Abry et Riche4771
• Ecole d'accouchement de Nancy. Demande de Mlle Egermann.94

Canal du Rhône au Rhin.

• Pêche à la ligne.93

Chemins vicinaux et ruraux.

• Construction d'un aqueduc à Chèvremont (chemin d'intérêt commun N° 28)3885
• Construction de trottoirs et d'aqueducs à Rougemont-le-Château (chemin de grande communication N° 2).3975
• Classement comme route nationale du chemin de grande communication N° 4978-94
• Classement comme chemin vicinal ordinaire d'un chemin rural à Bourogne1581
• Déclassement du chemin vicinal ordinaire de Cunelières à Petit-Croix.3687
• Déclassement du chemin vicinal ordinaire de Saint-Germain à la route N° 833788
• Déclassement du chemin vicinal ordinaire de Sevenans à Trétudans3884
• Elargissement du chemin d'intérêt commun N° 23 sur Bourogne et Morvillars14
• Programme de 18953482-99
• Rechargement de la chaussée du chemin d'intérêt commun N° 243577
• Remise de reliquats, et aux chemins ruraux.39-4075-77
• Subventions industrielles76-102
• Travaux de reconstruction de ponts à Eschêne13101
• Travaux de reconstruction du pont de Brebotte.35100-101
• Travaux de rectification du chemin d'intérêt commun N° 26, entre St-Dizier et Lebetain14-3581-97-101

Chemins de fer.

• Etablissement d'un chemin de fer de Valdoie à Rougemont-le-Château.1261-93
• Etablissement d'une gare à Argiésans.93
• Mise en circulation de trains légers par la Compagnie de l'Est (Voeu)63
• Utilisation du chemin de fer militaire pour les besoins de la population civile2168

Communes.

• Changement de dénomination de la commune de Rougemont15
• Différend entre les communes d'Anjoutey et de Bourg16

Communications.

• Communications diverses5462

Commissions diverses.

• Comité de protection des enfants du 1er âge5467
• Conseil de révision, nomination d'un membre5366
• Conseil départemental de l'Instruction publique5467
• Culture du lin et du chanvre5367
• Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie5467

Département.

• Carte du Territoire1173

Epizooties.

• Désinfection des wagons à bestiaux62
• Rapport de M. le chef du Service sanitaire5262

Finances.

• Budgets départementaux 1892 et 189368
• Compte rendu des recettes et des dépenses des exercices 1892-1893-189424-2668
• Décisions modificatives2869
• Emprunts départementaux. Remboursements anticipés68
• Emprunts et impositions communales au 1er janvier 189427
• Produits éventuels départementaux27

Foires.

• Création de foires à Lomont5166

Forets.

• Aménagement des forêts de:

• Distraction du régime forestier d'une parcelle communale à Dorans16
• Echange entre Grandvillars et M. Bruat16
• Echange entre Menoncourt et Mme veuve Vandal16
• Echange entre Menoncourt et MM. Paclet5091
• Soumission au régime forestier à Roppe16

Fortifications.

• Déclassement des fortifications à Belfort67

Fourrage.

• Demande de la commune de Petit-magny64
• Recensement du bétail65
• Répartition du foin64

Gendarmerie.

• Casernement de Valdoie18

Jury.

• Répartition des jurés entre le département de la Haute-Saône et le Territoire de Belfort5267

Ligne téléphonique.

• Etablissement d'une ligne téléphonique de Paris à Belfort1962

Prisons.

• Réforme des prisons de courtes peines1883

Recrutement.

• Recrutement régional. Demande de voeu63
• Réunion des opérations du tirage au sort et du conseil de révision. (Voeu)64

Service vicinal.

• Poste d'Agent-Voyer à Montreux-Chateau71-95
• Personnel du bureau de M. l'Agent-Voyer en chef96

Subventions.

• Société d'Agriculture. Demande de secours4585

Travaux communaux.

• Construction d'une école maternelle à Beaucourt4280
• Réparations à la maison d'école de Chaux. (Demande de secours)4379
• Réparations à la maison d'école de Chaux. Rougemont22
• Secours accordés à diverses communes pour églises et presbytères (Belfort, Chaux, Foussemagne, Grosnes)2268
• Secours accordés à diverses communes (Lachapelle-sous-Rougemont, Fontaine et Thiancourt)4474

Voeux.

• Agrandissement de la gare de Giromagny8
• Classement comme route nationale du chemin de grande communication N° 49-7894
• Construction du Canal des deux Mers.763
• Construction d'un chemin de fer de Valdoie à Rougemont-le-Château.1261-93
• Droit de place sur les foires et marchés.863
• Equilibre du budget de l'Etat95
• Protection des enfants, des femmes et des filles mineures95
• Poste d'Agent-Voyer à Montreux-Château71-95
• Mise en circulation de trains légers sur les chemins de fer de l'Est763
• Retrait de la monnaie de billon étrangère964
• Réunion des opérations du tirage au sort et du conseil de révision64
• Suite donnée aux voeux7, 8 et 962
• FIN