Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

134 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1880

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Rapport de l'Administrateur, introduction6

1re Partie.

Budget ordinaire de 18799
Budget extraordinaire de 187911
Budget de report de 188013
Budget rectificatif de 188014
Budget rectificatif de l'instruction publique15
Budget primitif de 188115
Budget ordinaire des recettes17
Budget des dépenses20
Budget extraordinaire des recettes31
Budget des dépenses32
Compte départemental de 1878 et de 18799
Compte départemental de l'instruction publique.11
Dépenses d'instruction publique34

2e Partie.

Caisse départementale de retraites.41
Centimes ordinaires et extraordinaires39 et 40
Chapitre Ier. - Finances39
Prestation. - Fixation des journées de travail40 et 41
Chapitre III. - Secours aux communes42

3e Partie.

Rapport du Trésorier payeur général des finan.III.
Rapport du Directeur des contributions directesVI.
Rapport du Sous-Directeur des contributions indirectesXVI.
Rapport du Directeur des domainesXVII.
Rapport du Directeur des Postes et TélégraphesXVII.
Rapport du Directeur des douanesXX.
Rapport de l'Agent-Voyer en chefXXV.
Rapport de l'Ingénieur en chefXXXVI.
Rapport de l'Ingénieur chemin de fer de GiromagnyXXXVIII
Rapport de l'Ingénieur canal de la SaôneXXXIX.
Rapport de l'Ingénieur chemins de ferXLII.
Rapport de l'Inspecteur principal des chem. de f.XLIV.
Rapport de l'Inspecteur d'AcadémieL.
Rapport sur les archives départementalesLXIV.
Rapport de l'Inspecteur des Enfants assistésLXVII.
Rapport du Directeur de MarévilleLXX.
Situation financière des communesLXXIII.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	134
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	346g
EAN13	9782418102545