Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

82 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1880

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Affaires forestières71
Amendes de la police correctionnelle, répartition70
Bâtiments départementaux17
Caisse départementale de retraites15
Chemins vicinaux18
Création de marchés74
Emprunts et impositions extraordinaires des communes14
Enfants assistés73
Finances11
Finances Exercice 188013
Instruction publique71
Postes et télégraphes73
Rapport de M. l'Agent-voyer en chef:

Chemin de grande communication, renseignements20
Chemins vicinaux ordinaires43
Chemins à entreprendre ou à améliorer.66
Contingents65
Projet de classement, de rectification, etc.64

Secours aux communes.9-67
Suite donnée aux voeux du Conseil.6
Virement de crédits75

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	82
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	225g
EAN13	9782418102569