Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

108 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1873

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Sommaire

TABLE DES MATIERES.

Bâtiments départementaux. - Hôtel de la Préfecture Page 100
Chemins vicinaux. - Rapport sur la situation générale du service21
Chemins vicinaux. - Fixation des contingents communaux92 et suivantes.
Chemins vicinaux. - Membres du Conseil chargés de l'étude des projets de travaux et d'alignement31
Chemins vicinaux. - Secours spécial de l'Etat pour travaux d'art détruits par l'ennemi34
Chemins vicinaux. - Subventions aux communes26 et suivantes.
Chemins vicinaux et d'intérêt commun. - Subventions. - Délibération du Conseil77
Chemins vicinaux d'intérêt commun. - Travaux neufs. - Classement. - Rectifications.71 à 76, 90 et 91
Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Alignements79
Conseil de révision pour le recrutement militaire. - Conseillers appelés à en faire partie102
Etat civil. - Registres de l'état civil détruits pendant la guerre100
Enfants assistés43
Foires63
Forêts. - Aménagement67
Forêts. - Modification de l'assiette des coupes affouagères78
Indemnités aux victimes de la guerre. - Nouvelle répartition102
Instruction primaire. - Rapport de l'Inspecteur d'Académie Page 61
Instruction primaire. - Demande de bourse101
Instruction primaire. - Publication du bulletin de l'instruction publique63
Liquidation par la Commission mixte des comptes afférents aux territoires cédés à l'Allemagne20
Malades indigents traités à l'hospice de Belfort42 et 43
Médecine cantonale34 et 42
Pêche fluviale. - Voir rapport de l'Ingénieur du service12
Pêche de la truite. - Délibération du Conseil21
Rapport d'ensemble de M. l'Administrateur6
Routes nationales et départementales. - Voir rapport de l'Ingénieur du service12
Sages-femmes42
Secours aux communes nécessiteuses pour bâtiments communaux77
Service de la médecine cantonale. - Réorganisation. - Rapport de l'Inspecteur des enfants assistés34
Service de la médecine cantonale. - Délibération du Conseil42
Service des enfants assistés. - Rapport général de l'Inspecteur43
Service hydraulique. - Voir rapport de l'Ingénieur du service12
Situation des recettes et dépenses du budget de 187210
Situation du budget de 187310
Société hippique99
Sourds-muets101
Subventions. - Voir chemins vicinaux
Tabac. - Questionnaire relatif à la vente du tabac de cantine63
Tabac. - Modification des zones66
Terrains départementaux. - Acquisitions68 et 69
Terrains départementaux. - Aliénations.67 et 70

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	108
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	286g
EAN13	9782418102583