Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
82 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1887
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1887
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE des MATIERES
RAPPORTS DE M. LE PREFET
- Agriculture.
- Demande de subvention à l'Etat par la Société d'agriculture34
- Enseignement agricole13
- Aliénés.
- Demande de M. Raffenne, d'Auxelles-Haut40
- Demande de la famille Stempflé, de Delle27
- Situation de fortune des aliénés admis d'office9
- Aveugles. - Demande de bourse du jeune Deveille, de Bavilliers39
- Bâtiments départementaux.
- Commencement d'incendie à la Préfecture31
- Polices d'assurances31
- Caserne de Gendarmerie. - Construction d'une caserne à Belfort13 et 32
- Chemins de fer
- Etablissement d'une gare de marchandises à Valdoie10
- Train rapide de Belfort à Lyon-Marseille8
- Chemins vicinaux.
- Chemin de la forêt du Salbert à Châlonvillars10
- Chemin stratégique du fort de Roppe au bois la Dame34
- Construction du chemin de Rougemont à Riervescemont35
- Contingents communaux. - Réclamations contre la fixation37
- Elargissement du chemin 26 dans la traverse de Faverois35
- Club Alpin. - Demande d'une subvention par la section des hautes Vosges28
- Ecole de Châlons. - Demande du boursier Grolle, de Belfort39
- Ecoles spéciales de filles établies dans les communes de moins de 401 âmes12
- Enfants assistés.
- Dettes de l'exercice 188620
- Répartition des dépenses extérieures de 188720
- Finances.
- Compte départemental de l'exercice 188518
- Budget rectificatif de l'exercice 188618
- Dépenses départementales, exercice 188618
- Dépenses départementales, exercice 188719
- Décisions modificatives. - Virements de crédits28 et 43
- Haras. - Conseil supérieur des haras41
- Impositions et Emprunts communaux20
- Impôt. - Péréquation de l'impôt foncier13
- Lycée de Belfort. - Boursiers départementaux9
- Octrois municipaux. - Octroi de Belfort41
- Postes et Télégraphes
- Création d'un bureau à Etueffont-Haut12
- Création d'un bureau à Roppe13
- Produits éventuels départementaux. - Situation au 31 décembre 188620
- Secours aux communes pour travaux d'utilité communale14 et 33
- Sourds et muets.
- Bourse de l'Etat en faveur du jeune Boyat38
- Demande de Durin, d'Auxelles-Bas40
- Transfert de l'Institution de Bourogne38
- Voeux.
- Transport à demi tarif des enfants assistés42
- Facilité de circulation à accorder aux voyageurs de commerce42
TABLE DES MATIERES DELIBERATIONS DU CONSEIL GENERAL
- Aliénés.
- Demande de la famille Stempflé57
- Demande Melliand66
- Aveugles. - Deveille57
- Bourse à Chalons57
- Bourse au Lycée58
- Bureau de poste d'Etueffont-Haut54
- Caserne de gendarmerie. - Renouvellement du bail47
- Chemin stratégique du fort de Roppe58
- Conseil départemental de l'Instruction publique. - Election des membres47
- Courses de Belfort53
- Contingents communaux62, 64
- Club Alpin56
- Ecole normale d'instituteurs67
- Ecole normale de filles55
- Eglise d'Offemont56
- Eglise du Valdoie68
- Enfants assistés63
- Enseignement agricole56
- Gendarmerie et Préfecture. - Rapport annexe75
- Halte du Valdoie54
- Instituteurs58, 64
- Incendie à la Préfecture57
- Monument à Paul Bert53
- Octroi de Belfort67
- Produits éventuels64
- Presbytère de Giromagny69
- Route du faubourg de France61
- Service forestier. - Aménagement de la forêt d'Angeot75
- Service vicinal58, 61, 62, 63, 71
- Société d'Agriculture. - Subvention56
- Société de Secours aux blessés53
- Sourds-muets65, 66, 71, 72, 73
- Statue de François Millet52
- Voeux. - Suite donnée54
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 82 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 230g |
| EAN13 | 9782418102606 |
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