Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

106 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1891

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

RAPPORT DE M. LE PREFET

Agriculture. - Demande de subvention à l'Etat par la Société d'agriculture48
Agriculture. - Rapport de M. Hézard11
Aliénés. - Demande de M. Zeller, d'Etueffont-Haut21
Aliénés. - Situation de fortune des aliénés admis d'office dans les établissements25
Amendes de police correctionnelle. - Demande de la commune de Fontaine23
Caserne de Gendarmerie. - Modification du mur d'enceinte20
Caserne de Gendarmerie. - Procès Meyer-Keller21
Chemin de fer militaire. - Dégradations aux chemins vicinaux27
Chemins vicinaux. - Relevé des journées employées en régie26
Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire n° 1 d'Auxelles-Haut27
Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent-Voyer ffons d'Agent-Voyer en chef par intérim38
Chemins vicinaux. - Classement comme vicinal n° 1 du chemin de l'Adelaize à Boron42
Chemins vicinaux. - Modification du plan d'alignement du chemin de grande communication n° 12 à Rougemont43
Chemins vicinaux. - Chemin stratégique n° 6. - Section de Cravanche. - Projet de convention44
Chemins vicinaux. - Inventaire des objets du service vicinal45
Chemins vicinaux. - Remises aux chemins ruraux46
Conseil Départemental de l'Enseignement primaire58
Conseil de Révision et soutiens de famille58
Conseil général. - Election dans le Canton de Giromagny59
Ecole d'accouchement de Nancy. - Demande Colasse49
Enseignement primaire. - Frais de bureau de M. le Directeur50
Enfants assistés. - Enfants moralement abandonnés51
Enfants assistés. - Primes de légitimation aux filles mères25
Enfants assistés. - Répartition des dépenses extérieures de 189032
Finances. - Compte départemental de l'exercice 188931
Finances. - Dépenses départementales. exercice 189031
Finances. - Dépenses départementales, exercice 189132
Finances. - Décisions modificatives. - Virements de crédits19-36-37-59-60
Impositions et Emprunts communaux33
Legs Genin26
Octrois municipaux. - Octroi de Giromagny50
Produits éventuels départementaux. - Situation au 31 décembre 189033
Reliure des registres de l'Etat civil déposés au Greffe19
Réorganisation des divers services médicaux23
Réparations à la salle d'audience du Tribunal civil19
Secours. - Demande de la famille Bretagne23
Secours aux communes pour travaux d'utilité communale28-29-47
Sourds-muets. - Demande Pointet, de Belfort49
Subventions aux établissements charitables47
Vaine pâture53
Voeux (suite donnée aux). - Bureau de poste d'Etueffont-Haut7
Voeux (suite donnée aux). - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. - Augmentation de crédit10
Voeux (suite donnée aux). - Fonds d'abonnement des employés de la Préfecture10
Voeux (suite donnée aux). - Halte de chemin de fer au Valdoie7
Voeux (suite donnée aux). - Privilège des bouilleurs de cru10
Voeux (suite donnée aux). - Production de l'industrie française10
Voeux (suite donnée aux). - Reliure des registres de l'Etat civil déposés dans les communes9
Voeux (suite donnée aux). - Taxe sur les étrangers10
Voeux (suite donnée aux). - Travail des enfants et filles mineures dans les manufactures9
Voeux (suite donnée aux). - Université régionale de Nancy10

Délibérations du Conseil Général

Agriculture. - Société des agriculteurs de France. - Voeux75
Agriculture. - Syndicat économique agricole. - Voeux75
Agriculture. - Société forestière de Franche-Comté-Belfort. - Voeux76
Agriculture. - Société d'agriculture et d'horticulture du Territoire de Belfort86
Aliénés. - Situation de fortune des malades secourus70
Amendes de police correctionnelle. - Répartition69
Chasse au chien courant. - Proposition de M. Erbard86
Chasse. - Prolongation. - Proposition de M. Grisez87
Caserne de gendarmerie de Belfort. - Grille à placer sur le mur de clôture68
Caserne de gendarmerie de Belfort. - Demande de travaux supplémentaires90
Caserne de gendarmerie de Belfort. - Procès Meyer-Keller69
Chemins vicinaux. - Relevée des journées enployées en régie70
Chemins vicinaux. - Programme de 189175
Chemins vicinaux. - Modification des alignements du chemin de grande communicatiod n° 12 dans la traverse de Rougemont77
Chemins vicinaux. - Inventaire des objets hors de service77
Chemins vicinaux. - Dégradations causées par le chemin de fer militaire85
Chemins vicinaux. - Chemins ruraux. - Remises84
Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun 26. - Réfection d'un ponceau86
Chemins vicinaux. - Chemin stratégique n° 6. - Section de Cravanche. - Projet de convention avec le génie militaire89
Chemins vicinaux. - Plan d'alignement de la traverse de Grosmagny. - Chemin de grande communication n° 1289
Chemins vicinaux. - Classement du chemin vicinal de Lamadeleine à Etueffont-Haut90
Chemins vicinaux. - Reconstruction d'un chemin sur la Bourbeuse à Froide-fontaine. - Chemin d'intérêt commun n° 2690
Chemins vicinaux. - Classement comme vicinal ordinaire du chemin rural de Boncourt à Delle92
Chemins vicinaux. - Classement comme chemin vicinal ordinaire n° 1 du chemin de l'Adelaize à Boron94
Conseil général. - Ouverture de la session63
Conseil général. - Témoignage de regrets à M. Warnod62
Conseil général. - Election au Conseil général de M. Pourchot64
Conseil général. - Remerciements à M le Préfet64
Conseil général. - Clôture de la session94
Conseil général. - Election d'un président en remplacement de M. Warnod65
Eglises et presbytère. - Demande de secours de Larivière et de Lagrange71
Eglises et presbytère. - Lepuix (D). - Demande de subvention pour la reconstruction du clocher de l'église92
Etat civil. - Reliure des registres déposés au greffe du Tribunal68
Ecole d'accouchement. - Bourses. - Demande Colasse72
Ecole d'accouchement. - Bourses. - Demande Burcey73
Enfants assistés. - Dépenses extérieures71
Enfants assistés. - Primes de légitimation aux filles mères81
Enfants moralement abandonnés. - Protection73
Etablissements charitables. - Subvention de l'Etat88
Etablissements charitables. - Orphelinat de Delle et hôpital de Giromagny. - Voeu88
Faculté de droit à Besançon. - Création. - Avis du Conseil général66
Finances. - Comptabilité départementale. - Produits èventuele départementaux71
Finances. - Votes de crédits supplémentaires. - Décisions modificatives72
Finances. - Compte départemental75
Finances. - Emprunts et impositions des communes77
Instruction primaire. - Frais de bureau de M. le Directeur73
Instruction primaire. - Conseil départemental. - Remplacement de M. Warnod74
Jury criminel74
Legs Genin70
Médecine cantonale. - Réorganisation du service69
Médecine cantonale. - Vaccination. - Vote d'un crédit pour acquisition de vaccin de génisse70
Maison d'école. - Demande de secours de Salbert71
Octroi de Giromagny. - Tarif73
Recrutement. - Conseil de révision. - Remplacement de M. Warnod74
Secours. - Demande Zeller d'Etueffont-Haut69
Secours. - Demande du sieur Bretagne69
Secours. - Demande l'enfant Meyer77
Secours. - Demande de l'enfant Pischoff77
Sourds-muets, - Demande de bourse Pointet73
Société française des Courses85
Tribunal civil. - Réparations à la salle d'audience68
Voeux. - Suite donnée67
Vaine pâture. - Application de la loi du 2 juin 189078
FIN

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	106
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	281g
EAN13	9782418102613