• NUMEROS DES PAGES du Rapport NUMEROS DES PAGES du Procès-verbal
• Agriculture. - Demande de subvention par la Société d'Agriculture2442
• Aliénés. - Situation de fortune des aliénés1342
• Archives départementales. - Rapport.55
• Aveugles. - Institution nationale. - Bourse du jeune Deveille12
• Bâtiments départementaux. - Résiliation du bail des locaux à l'Hôtel de Ville pour le Conseil de préfecture25
• Bienfaisances. Etablissements. - Secours de 300040
• Bienfaisances. Etablissements. - Subventions46
• Bureaux de Tabacs. - Commission de classement des candidats aux bureaux de tabacs31
• Chasse. - Oiseaux de passage.40
• Chasse. Oiseaux de passage.45
• Casernes de gendarmerie. - Caserne de Foussemagne25
• Casernes de gendarmerie. - Caserne de Belfort25
• Chemins de fer. - Train rapide de Belfort à Lyon8
• Chemins de fer. - Etablissement d'une gare à Valdoie9
• Chemins de fer. - Chemins de fer d'intérêt local et tramways à vapeur à voie étroite31
• Chemins vicinaux. - Interdiction de certains chemins par le Génie militaire11
• Chemins vicinaux. - Chemin stratégique n° 6 du fort de Roppe au bois la Dame26
• Chemins vicinaux. - Projet d'alignement dans les traverses de Giromagny et de Montreux-Château2647-48
• Chemins vicinaux. - Remises de prestations aux chemins ruraux2751, 53, 54
• Chemins vicinaux. - Rectification du chemin n° 26 à Lebetain42
• Chemins vicinaux. - Déclassement du chemin n° 1 d'Angeot à Eteimbes48
• Chemins vicinaux. - Classement du chemin rural de Cravanche à la route nationale, commune de Bavilliers49
• Chemins vicinaux. - Plan d'alignement sur le chemin n° 27 dans la traverse d'Anjoutey50
• Chemins vicinaux. - Demande de subvention de la commune de Fontaine51
• Commission départementale du Territoire de Belfort. - Pourvoi de MM. Fréry et Grisez, contre une décision de la Commission, arrêt du Conseil d'Etat36
• Comptes départementaux 1886-1887-1888.43
• Conseil de révision. - Remplacement de M. Japy par M. Grisez40
• Dettes départementales42
• Ecole de Châlons. - Ecole des Arts et Métiers. - Le jeune Etter13
• Ecole normale de Belfort. - Maintien à Belfort de cette école11
• Ecole normale de Belfort. - Travail manuel pour les instituteurs41
• Enfants assistés. - Service des dépenses extérieures de l'exercice 18882055
• Enfants assistés. - Transport des enfants assistés à quart de place sur les lignes ferrées10
• Enfants assistés. - Pupille Wachter2844
• Enfants assistés. - Pupille Meyer29
• Enfants assistés. - Récompenses2944
• Etalons. - Amélioration de la race chevaline.8
• Engagés volontaires. - Protection41
• Finances. - Compte départemental de l'exercice 188618
• Finances. - Budget rectificatif de l'exercice 188718
• Finances. - Dépenses départementales de l'exercice 1887 et 188818
• Finances. - Produits éventuels départementaux20
• Forèts. - Aménagement de la forêt de Beaucourt3042
• Gendarmerie. - Rétablissement des brigades à cheval8
• Gendarmerie. - Création d'un poste à la gare de Petit-Croix42
• Hospices et hôpitaux. - Désignation de l'hospice chargé de recevoir les indigents3044
• Impositions et Emprunts communaux2046
• Lycée de Belfort. - Notes des boursiers12
• Postes et télégraphes. - Création d'un bureau poste à Etueffont-Haut10
• Produits éventuels départementaux42
• Routes nationales. - Pavage au faubourg de France1145
• Routes nationales. - Classement du chemin stratégique du vallon de Rethenans11
• Sage-Femme. - Demi-bourse accordée à la dame Mignet41
• Sapeurs-pompiers. - Création d'inspecteurs départementaux3143
• Secours aux communes. - Les communes de Montbouton, de Rougegoutte et de Giromagny15
• Sourds-muets. - Institution de Chambéry. - Les jeunes Amstett et Wimmer13
• Sourds-muets. - Demi bourse accordée au jeune Hugel41
• Amélioration de la race chevaline844
• Rétablissement des brigades de gendarmerie à cheval8
• Train rapide de Belfort à Lyon8
• Etablissement d'une halte et d'une gare de marchandises au Valdoie9

Voeux (Suite donnée aux)

• Création d'un bureau de poste à Etueffont-Haut1045
• Transport à quart de place sur les lignes ferrées des enfants assistés et de leurs conducteurs.10
• Classement comme route nationale du chemin stratégique du vallon de Rethenans11
• Interdiction de certains chemins par le Génie militaire11
• Maintien de l'école normale des instituteurs de Belfort11
• Pavage du faubourg de France à Belfort11
• Boursier départemental au Lycée de Belfort12
• Institution nationale des jeunes aveugles12
• Institution nationale des sourds-muets de Chambéry13
• Ecole nationale des Arts et Métiers de Châlons13
• Situation de fortune des aliénés13