Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Agriculture

• Enseignement agricole. - Livre de lecture courante. - Voeu128314
• Office agricole départemental. - Demande de subvention pour les concours itinérants.129274
• Société coopérative d'outillage agricole de Vétrigne. - Subvention129
• Circonscription régionale d'horticulture de Nancy. - Demande de rattachement130274
• Syndicat d'élevage de Lebetain.274

Aliénés

• Situation de fortune des aliénés.42254

Enfants Assistés maltraités ou moralement abandonnés

• Contingents communaux41253
• Augmentation des tarifs des pensions des pupilles et des salaires des nourrices142278

Assistance

• Hôpital de Belfort. - Prix de journée135279
• Assistance aux familles nombreuses140278
• Primes à la natalité141254

Enfants du premier âge

• Protection. - Gratifications aux nourrices, etc25

Assistance aux vieillards

• Baudrey Georges132275
• Société civile de l'Hôpital de Rougemont-le-Château134275
• Maison de retraite d'Héricourt136276
• Hospice départemental du Haut-Rhin à Colmar137276-280

Assistance médicale gratuite

• Hôpital civil de Belfort. - Prix de journée des services d'assistance135279
• Sanatorium de Berck-Plage. - Augmentation du prix de journée137276
• Soins médicaux138276
• Production tardive de mémoire.139277
• Assistance médicale partielle230277
• Spécialités pharmaceutiques277

Divers

• Secours d'extrême urgence131274
• Demandes de subventions:

• Etablissement des Jeunes aveugles des Charmettes. - Faure Marcelle275
• Etablissement des Jeunes Aveugles de Nancy. - M. Mathie Charles133275
• Etablissement St-André à Cernay. - Bobenriether Jeanne134276

Bâtiments et Mobiliers Départementaux

• Gendarmerie de Belfort. - Remplacement du mur d'enceinte par un mur avec grille122269
• Gendarmerie de Réchésy. - Construction d'un mur de soutènement et d'une clôture122269
• Gendarmerie de Valdoie. - Augmentation du prix du bail123269
• Gendarmerie de Montreux-Château. - Augmentation du prix du bail269
• Maison de correction de Dijon. - Aménagement d'un logement pour le Greffier-Comptable124271
• Entretien et frais de fonctionnement de l'automobile départementale125272
• Automobile de la Préfecture. - Note arriérée126272
• Remplacement de l'automobile de la Préfecture273
• Entretien et frais de fonctionnement des machines à écrire des bureaux de la Préfecture126268
• Relèvement du traitement de M. l'Architecte départemental207299
• Immeuble départemental de la rue de la Banque à Belfort. - Réparations urgentes227271
• Bureaux de la Préfecture. - Réparations266
• Jardin de la Préfecture. - Abatage des arbres. - Destination du produit267
• Ecole normale de Belfort. - Installation de cabines de douches225268
• Maison d'arrêt de Belfort. - Aménagements226271
• Entretien du mobilier départemental. - Dette de 1925227268

Bourses Départementales

• Décision de principe281
• Ecole Polytechnique. - Clémentz Georges238282
• Collège de Montbéliard:

• Lycée de Belfort. Gabry Roger152283
• Faculté des Lettres de Nancy. - Braux Suzanne151282
• Ecole d'agriculture d'Ondes. - Tisserand René152283
• Ecole normale de Belfort: Charpiot René153283
• Ecole primaire supérieure de Belfort:

• Cours complémentaire de Rougement-le-Château. - Heitzmann Paulette164289
• Petit Séminaire de Consolation. - Bourdon René165289
• Ecole supérieure de commerce de Mulhouse. - Vieuchange Charles166289
• Ecole pratique de commerce et d'industrie de Montbéliard. - Irénée Marcel166289
• Cours complémentaire du faubourg de Montbéliard à Belfort:

• Cours complémentaire de Giromagny. - Phelpin Léa164288
• Ecole pratique de Commerce et d'industrie de Belfort:

• Liste des sage-femmes boursières du département25

Canaux

• Amélioration de l'alimentation en eau du Canal du Rhône au Rhin306

Chasse

• Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées180306

Chemins de fer

• Horaires des trains181306

Chemins de fer d'intérêt local et tramways

• 8e Avenant au traité de concession184307
• Majoration des tarifs308
• Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre191314
• Délégation à la Commission départementale183309
• Application de la loi du 3 Avril 1919308
• Construction de charets de nécessité325

Chemins vicinaux

• Emploi d'Agent-Voyer en chef115305
• Personnel des Agents-Voyers. - Révision des traitements116301
• Personnel des cantonniers du Service Vicinal. - Augmentation du nombre des stations118304
• Compte-rendu du service vicinal30302
• Programme vicinal de 1927119304
• Chemin d'intérêt commun N° 23. - Protection contre les affouillements de la Savoureuse121304
• Chemin de grande communication n° 4. - Construction d'aqueducs et de trottoirs. - Demande de subvention de la commune de Grandvillars120305
• Chemin de grande communication N° 4. - Réparations au Pont de Sevenans301
• Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Fourniture des matériaux d'entretien228302
• Cession d'un cylindre à essence230305
• Cantonniers du service vicinal. - Amélioration des pensions de retraites304

Commission départementale

• Compte-rendu des travaux210313

Commissions diverses

• Office agricole départemental189313
• Médailles d'honneur des employés communaux190314
• Office départemental d'H. B. M.191313
• Comité de patronage des H. B. M.192313

Conseil général

• Liste des membres3245
• Ouverture de la session245
• Dettes de guerre249
• Date de la 2e session ordinaire187313

Contributions directes

• Personnel. - Demande d'indemnité299

Contributions indirectes

• Sucrage des vendanges188313

Finances

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 192553256
• Compte administratif de 1924256
• Budget supplémentaire de 192684256
• Produits départementaux de 192546256
• Situation des emprunts78
• Contribution volontaire251
• Menues dépenses du Tribunal civil273

Forêts

• Forêt départementale. - Révision de l'aménagement du quart en réserve198310
• Forêt communale de Bourogne. - Soumission au régime forestier199310
• Forêt communale d'Eguenigue. - Soumission au régime forestier199310
• Forêt communale d'Eguenigue. - Revision de l'aménagement.200311
• Forêt communale d'Essert. - Soumission au régime forestier201311
• Forêt communale d'Essert. - - Revision de l'aménagement de la série ordinaire et du quart en réserve202311
• Suite donnée aux demandes de soumission et de distraction du régime forestier29
• Forêt communale de Lachapelle-sous-Chaux. - Soumission au régime forestier203312
• Forêt communale d'Evette. - Distraction du régime forestier. - Demande Henry311

Habitations à bon marché

• Office public d'H. B. M. - Programme de 1924193257-261
• Office public d'H.-B. M. - Programme de 1925195261-265
• Office public d'H. B. M. - Programme non subventionné197265
• Société "Le Foyer". - Abandon de dividendes237266
• Office public d'H. B. M. - Programmes de constructions266

Hygiène

• Service de la vaccination et de la Revaccination. - Rémunération des médecins143278
• Preventorium de Bavilliers. - Destination de l'établissement. - Conseil d'administration231278
• Lutte contre le cancer232279
• Allaitement maternel. - Prochure du Docteur Variot281

Instruction publique

• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour voyages d'études145280
• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires27
• Impression du réglement scolaire203255
• Décoration des salles de classe.204255
• Recherche des plantes médicinales254

Jury criminel

• Commissions chargées de dresser les listes préparatoires188312

Octrois

• Octroi de Giromagny209300

Office de placement

• Création d'un deuxième emploi.300

Parquet

• Traitement du Secrétaire208299

Préfecture

• Personnel de la Préfecture205298
• Engagement d'un employé auxiliaire205298
• Demande d'indemnité. - M. Français, huissier206298
• Archives départementales. - Relèvement du traitement de l'employé207299
• Application d'une nouvelle échelle de traitements au personnel de la Préfecture241297

Secours et subventions

• Monument Jules Méline297
• Association générale des Etudiants de Nancy144294
• Société de pêche "La Madeleine, l'Autruche, Le Rond"145280
• Société de pêche "La Rosemontoise"312
• Union des Petits Chasseurs146280
• Recherche des plantes médicinales149254
• Fédération des Syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des Monts-Jura147294
• Office départemental des Pupilles de la Nation147-235296
• Institut Pasteur de Paris148294
• Office national des Recherches scientifiques. - Concours pour l'emploi des moteurs à gazogène148295
• Demandes diverses242300
• Office départemental des dispensaires d'hygiène sociale et antituberculeux236296
• Rénovation artisanale rurale281
• Section bélfortaine de l'Association Valentin Hauy296

Services d'autobus

• Transports automobiles de la Région de Belfort et Haute-Alsace. - Demande d'augmentation de subvention185309
• Création d'un service Belfort-Dannemarie186309
• Création d'un service Chenebier-Belfort186309

Syndicats communaux

• Syndicats d'électrification312

Téléphones

• Inspection des fraudes. - Demande d'installation du téléphone273
• Extension de l'outillage des P T. T.300

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5
• Expropriations9318
• Taxes automobiles13319
• Publications pornographiques, malthusiennes ou démoralisantes5315
• Maintien à Belfort de l'Ecole normale d'instituteurs6315
• Maintien de l'unité administrative du Territoire de Belfort18321
• Création d'un réseau de routes à grand trafic18321
• Interdiction des similaires de l'absinthe19322
• Séjours des étrangers en France. - Proposition de voeu314
• Divagation des pigeons322
• Assistance. - Loi du 14 Juillet 1905323
• Indemnité de long séjour aux instituteurs ruraux324
• Chambre de Commerce de Belfort. - Bail de location d'un local385497
• Réparations au Tribunal de Commerce385498
• Eclairage électrique du Palais de Justice462497
• Biens diocésains non forestiers462499
• Mobilier de la Préfecture et de l'Ecole normale380492
• Entretien et frais de fonctionnement des machines à ecrire de la Préfecture496
• Maison d'arrêt de Belfort. - Aménagements497
• Gendarmerie de Réchésy. - Mur de soutènement et clôture498
• Preventorium Engel499
• Surveillance des bâtiments départementaux531

Bourses et subventions départementales

• Ouverture de crédit510
• Boursiers et subventionnés départementaux456518
• Bourses de séjour à l'étranger405502
• Ecole normale ménagère de Strasbourg. - Navion Yvonne405502
• Ecole professionnelle de l'Est. - Lacour Léon406502
• Ecole hôtelière de Besançon. - Lamblin Marguerite467502
• Ecole normale de Belfort. - M. Couchot Henri408502
• Ecole normale de Belfort. - Roy Marcel408593
• Ecole normale de Laon. - Mlle Bessot Adrienne409503
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Bée Jeanne504
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Boitrand Germaine504
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Crener Jeanne410504
• Ecole primaire supérieure de Belfort - Mlle Curien Andrée410505
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Croissant Gabrielle411504
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Irénée Suzanne412505
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Lambalot Odette505
• Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Madru Berthe505
• Ecole primaire supérieure de Luxeuil. - M. Montavon Georges412506
• Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort: