Adresses du Conseil général

• Pages du rapport Pages des délibérations
• Adresse au président de la République et au gouvernement278

Agriculture

• Echenillage124231
• Lait. - Vérification. - Demande Koecklin, chimiste289
• Subventions à la Société des agriculteurs et horticulteurs92-115227

Aliénés

• Situation de fortune des aliénés39217

Archives

• Classement dans les nouveaux locaux Inventaire91247

Assistance publique

Bâtiments départementaux

• Inauguration275

Bourses départementales

• Ecole pratique d'industrie de Montbéliard, demande Poisot126200237
• Lycée de Belfort. - 1/2 bourses Tresch, Digue269-285

Chambre de Commerce

• Commission de la révision de la liste électorale124231

Chasse

• Chasse au chevreuil251

Chemins de fer et tramways

• Tramways départementaux. - Programme)258-289

Chemins vicinaux

• Bicyclettes des cantonniers-chefs. - Indemnité114224
• Contingents des communes dans les travaux extraordinaires273
• Cylindrages en 1903. - Soumission Marguet223
• Etat comparatif des ressources et des dépenses28-29
• Programme vicinal de 1904111221
• Programme éventuel décennal 1904-1914221
• Rechargements cylindrés en 190225 à 27
• Salaires des cantonniers et chefs-cantonniers225
• Subventions industrielles266
• Travaux extraordinaires en 190220 à 24213
• Chemin de grande communication n° 2. - Allongement d'un ponceau à Rougemont235
• Chemin de grande communication n° 11. - Pont sur le canal du Moulin de Foussemagne271
• Chemin d'intérêt commun n° 26. - Construction de trottoirs à Delle. - Demande Hassler111222
• Chemins d'intérêt commun stratégiques. - Conventions avec le génie militaire112223
• Chemin vicinal ordinaire n° 1 du Salbert274

Commission départementale

• Compte-rendu des travaux190
• Communications diverses138244

Conseil général

• Adresse au Président de la Républiblique et au Gouvernement278
• Correspondance du président199
• Liste des membres3
• Procès-verbaux des séances, rectifications284

Contributions directes

• Portes et fenêtres, sous-répartement284

Contributions indirectes

• Bouilleurs de cru252

Finances

• Centenaire de Berlioz. - Souscription246
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190135214
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190244217
• Budget supplémentaire de 190369217
• Emprunts, situation, appels de fonds, etc66220
• Emprunts et impositions des communes37216
• Personnel des services départementaux220
• Produits départementaux de 190240217
• Subventions diverses199

Forêts

• Aménagement de la forêt communale de Moval239
• Aménagement de la forêt communale de Sevenans30
• Distraction du régime forestier à Bretagne30
• Soumission au régime forestier à Grandvillars127238

Instruction publique

• Bourses de séjour à l'étranger139245
• Secrétaire de l'inspection académique255
• Subventions pour construction de maisons d'école228

Médaille commémorative aux anciens défenseurs de Belfort

• Vote de 5000 fr308

Pisciculture

• Repeuplement des cours d'eau. - Compte d'emploi du crédit de 300 fr. et de la subvention de 800 fr. au profit de la société de pêche31200

Postes et Télégraphes

• Emprunt de 411.08096-136244-306
• Réseaux téléphoniques. - Convention Laubser représentant l'ancien syndicat, circuits et réseaux inter urbains et circuit direct Paris-Belfort, gérances, nouvelles adhésions34-134214-292
• Remboursements des avances faites à l'Etat70-95

Protection de la santé publique

• Règlement départemental72-85140248

Réservistes et territoriaux

• Secours aux familles nécessiteuses. - Compte-rendu de 1902 et secours en 1903130243

Sapeurs-pompiers

• Demande de subvention de la société de sapeurs-pompiers de Bavilliers132243

Secours et Subventions

• Instruction primaire. = Demande de secours des communes de Cravanche, Bavilliers, Essert et Evette pour constructions et appropriations de maisons d'écoles117
• Sapeurs-pompiers de Bavilliers132243
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnée aux demandes32
• Secours aux familles des réservistes et territoriaux130243
• Subvention à la Société de tir "La Patriote delloise203
• Suventions aux sociétés de secours-mutuels250

Service sanitaire

• Rapport de M. Muller, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire147
• Réorganisation du service des épizooties128241

Voeux

• Canal usinier de Grandvillars. = Sécurité212
• Chemins de fer. - Passages à niveau. - Eclairage212
• Chemins de fer. - Trains de Montbéliard à Delle211
• Douanes. - Horlogerie209
• Douanes. - Tarif suisse210
• Ligue des contribuables. - Rejet204
• Sociétés de secours-mutuels. - Voeux du Conseil supérieur248
• Suite donnée aux voeux5-14213
• Vagabondage, mendicité et assistance204