Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
164 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1871
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1871
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Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Achat d'ouvrages d'Administration Pages 68 et 69
- Aliénés. - Rapport de M. l'Administrateur et délibération du Conseil63 et 64
- Allocution de M. l'Administrateur8
- Animaux nuisibles70
- Achitecte départemental33
- Archives. - Rapport de M. l'Administrateur et délibération du Conseil65 et 68
- Asssistance publique65
- Autonomie de la portion restée française du Haut-Rhin (voir voeux)
- Bâtiments départementaux. - Assurance33
- Bâtiments départementaux. - Chauffage et éclairage33
- Beaucourt. - Demande de création d'un canton138
- Bourses à l'école normale145
- Bureau de la Commission départementale. - (Voir Commission départementale)
- Cadastre88
- Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de l'Ingénieur et délibération du Conseil51 et 52
- Caisse de retraite des employés départementaux. - Rapport de M. Feltin et délibération du Conseil138 et 143
- Centimes ordinaires et extraordinaires146 et 147
- Chemin de fer de Belfort à Delle. - (Voir voeux)
- Chemin de fer d'Evette à Giromagny. - (Voir voeux)
- Chemins vicinaux et d'intérêt commun. - Rapport de M. l'Administrateur92
- Chemins vicinaux et d'intérêt commun. - Rapport de l'agent-voyer chef Page 93
- Chemins vicinaux et d'intérêt commun. - Rapport de M. Viellard sur la vicinalité120
- Chemins vicinaux et d'intérêt commun. - Délibération du Conseil130
- Comices agricoles70
- Commission départementale. - Création4
- Commission départementale. - Composition5, 90 et 152
- Commission départementale. - Nomination du bureau8
- Comptes. - Rapport de M. l'Administrateur11
- Comptes. - Délibération28
- Contributions. - Répartement. - Rapport de M. l'Administrateur et délibération23 et 28
- Dépenses diverses et imprévues69, 71 et 146
- Dettes départementales. - Rapport et délibération34 et 72
- Deuxième session ordinaire du Conseil. - Fixation153
- Douanes. - Maintien du bureau de Reppe. - (Voir Reppe)
- Elections départementales5
- Enfants assistés. - Rapports de M. l'Administrateur et du préposé de service57
- Enfants assistés. - Délibération du Conseil62
- Gendarmerie. - Rapport et délibération29 et 30
- Instituteurs, buralistes et débitants de tabac dépossédés (Voir voeux)
- Instruction publique. - Rapport de M. l'Administrateur77
- Instruction publique. - Rapport de M. Keller79
- Instruction publique. - Délibération82
- Jury d'expropriation88, 90 et 149
- Lachapelle-sous-Rougemont. - Réclamation au sujet des réquisitions des troupes allemandes55
- Lachat, agent-voyer sans emploi56
- Lycée de Belfort. - (Voir voeux)
- Médecine cantonnale. - (Voir assistance publique)
- Pagnard, fils, agent-voyer sans emploi56
- Phaffans. - Demande d'un secours55
- Préfecture. - Rapport et délibération29
- Ponts et chaussées. - Rapport de l'Ingénieur Pages 35
- Ponts et chaussées. - Délibération du Conseil48
- Prison. - Rapport et délibération32, 33 et 54
- Recettes. - Rapport et délibération20 et 28
- Répartition du fonds de secours de 100 millions74
- Reppe. - Maintien de son bureau de Douanes144
- Secours aux communes nécessiteuses pour bâtiments.147
- Secours à d'anciens instituteurs ou à leurs veuves87
- Secours à Madame veuve Guillot69 et 73
- Service hydraulique. - Rapport de l'Ingénieur et délibération49 et 50
- Tarif pour les journées de prestation. - Rapport et délibération88 et 90
- Traducteur-interprête68 et 70
- Tribunaux. - Rapport et délibération29 et 31
- Vérification des pouvoirs. - (Voir Commission départementale.)
- Voeux153
Voir tout
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 164 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 415g |
| EAN13 | 9782418102668 |
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