Délibérations du conseil général du territoire de belfort

TABLE DES MATIERES

• Agriculture. = Demande de subvention de la Société d'agriculture67
• Aliénés. - Situation de fortune des aliénés40
• Amendes de police correctionnelle. - Demandes de secours des communes d'Argiésans, Etueffont-Haut. Fontaine, Giromagny, Lachapelle-s-Rougemont, Petitefontaine, Salbert, Urcerey60 à 66
• Répartition du fonds commun de 1891 à 189859
• Répartition du fonds commun en 189826 et 56
• Assistance publique. - Demande de secours du sieur Cayot, de Bessoncourt (Berck-s-Mer)68
• Demande de secours du sieur Boyat, de Beaucourt (Sourds-muets de St-Claude)69
• Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés31
• Gratification aux nourrices.13
• Placement des enfants Monnier et Cayot dans un asile spécial14
• Bâtiments et mobiliers départementaux. - Assurance du mobilier de l'Ecole normale40
• Caserne de gendarmerie de Belfort16
• Caserne de gendarmerie de Lachapelle-s-Rougemont17
• Cession de terrain à l'Etat (gendarmerie)42
• Bourses départementales. - Demande de bourse de Mlle Clerc, d'Offemont69
• Demande de bourse de Mlle Petey, de Cravanche70
• Demande de bourse de Mlle Morcely, de Chaux71
• Demande Dollé, de l'Ecole industrielle d'Epinal72
• Liste des sages-femmes boursières du département14-15
• Chambre de Commerce. - Commission de révision de la liste électorale75
• Chemins ruraux. - Reconnaissance d'un chemin rural dit "La Vie Creuse" à Cravanche55
• Reconnaissance du chemin rural du "Moulin des Bois" à Chévremont54
• Chemins vicinaux. - Programme vicinal de 1900.43
• Travaux extraordinaires17-18-19-43-44-45
• Classement comme chemin vicinal ordinaire n° 2, de la rue de la Basse-vie de Chavannes-les-Grands46
• Classements et déclassements de chemins vicinaux ordinaires de Fesche-l'Eglise, Grandvillars et Thiancourt48 à 53
• Construction de trottoirs à Giromagny. - Demande Gully45
• Entretien du chemin d'intérêt commun n° 30. Convention avec le génie militaire20
• Ouverture d'un chemin vicinal ordinaire n° 2 de Chèvremont à Bessoncourt47
• Communications diverses. - Communications diverses76
• Finances. - Comptes et budgets départementaux.27 à 30
• Finances. - Décisions modificatives.38-39
• Finances. - Emprunts de 144.000, 40.000, 50.000 et 90.000 fr20 à 22
• Finances. - Emprunts et impositions des communes32-33
• Finances. - Produits départementaux.31
• Forêts. - Aménagement de la forêt communale de Reppe72
• Forêts. - Repeuplement en hêtres de diverses forêts communales23
• Forêts. - Soumission au régime forestier d'une parcelle de terrain à Buc22
• Forêts. - Soumission au régime forestier d'une parcelle de terrain à Foussemagne23
• Impressions départementales. - Demande Pélot, résiliation de l'adjudication75
• Instruction publique. - Questionnaire de la Commission parlementaire de l'Enseignement76
• Octrois. - Application de la loi du 29 décembre 1897. Commune de Giromagny73
• Pisciculture. - Repeuplement des cours d'eau23
• Secours et subventions. - Réparations à la maison d'école de Petitefontaine67
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale Beaucourt, Brebotte et Bretagne, Cravanche, Fesche-l'Eglise, Perouse, Rougemont, Leval et Romagny, Lachapelle-sous-Rougemont et Petitefontaine, Salbert, Vauthiermont, Villars-le-Sec25
• Voeux. - Suite donnée aux voeux1 à 11

TABLE DES MATIERES DELIBERATIONS & ANNEXE

• (Les pages de l'annexe sont désignées en chiffres romains)

• Adresse à M. Loubet, Président de la République31
• Agriculture. - Concours de la race Montbéliarde de 1898. - Compte du gestionnaireXXIX
• Agriculture. - Demande de subvention de la Société d'agriculture24
• Agriculture. - Laboratoire agronomique55
• Agriculture. - Projet de loi sur les Chambres d'agriculture. - Gironde33
• Aliénés. - Admission en non-valeurs. - Bagnard43
• Aliénés. - Situation de fortune des aliénés15
• Amendes de police correctionnelle. - Répartition du fonds commun en 189923
• Assistance publique. - Demande de secours Cayot, (Berck-s-Mer)25
• Assistance publique. - Demande de secours Boyat, (Sourds-muets de St-Claude)25
• Assistance publique. - Enfants assistés, etc. - Contingents communaux14
• Assistance publique. - Modification de crédits, exerc. 1898XXVI
• Assistance publique. - Voyage de l'enfant Monnier, de Roppe25
• Bâtiments départementaux. - Assurance du mobilier de l'Ecole normale15
• Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Belfort, pavage et installation d'eau39
• Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont16
• Bâtiments départementaux. - Jardin de l'Ecole normale15
• Bâtiments départementaux. - Mobilier département. - PréfectureXXV
• Bourses départementales. - Bourse à l'école d'accouchement à Mlle Clerc26
• Bourses départementales. - Bourse à l'école d'accouchement à Mlle Petey26
• Bourses départementales. - Bourse à l'école d'accouchement à Mlle Morcely26
• Bourses départementales. - Demande Dollé, (Ecole industrielle d'Epinal)27
• Chambre de Commerce. - Commission de révision de la liste électorale29
• Chemins ruraux. - Reconnaissance d'un chemin rural à Cravanche22
• Chemins ruraux. - Reconnaissance d'un chemin rural à Chévremont22
• Chemins ruraux. - Reconnaissance d'un chemin rural à Fesche-l'Eglise22
• Chemins vicinaux. - Cantonniers, nominationsXXI
• Chemins vicinaux. - Programme vicinal de 190016
• Chemins vicinaux. - Travaux extraordinaires en 189813
• Chemins vicinaux. - Travaux extraordinaiers en 189916
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication n° 4 Mur de soutènement et balustrade à Sermamagny18
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication n° 12. Construction d'un aqueduc à Rougemont-le-Château17
• Chemins vicinaux. - Classement comme vicinal ordinaire du chemin "du Salbert" sur Belfort et ValdoieVIII
• Chemins vicinaux. - Classement comme chemin vicinal ordinaire n° 2, de la rue de la "Basse vie" à Chavannes-les-Grands20
• Chemins vicinaux. - Classement et déclassement de chemins vicinaux ordinaires à Fesche-l'Eglise, Grandvillars et Thiancourt20-21
• Chemins vicinaux. - Construction de trottoirs à Giromagny. - Demande Gully18
• Chemins vicinaux. - Déclassement de parties du chemin de grande communication n° 12, à GiromagnyIV
• Chemins vicinaux. - Entretien du chemin d'intérêt commun n° 30. Convention avec le Génie militaireV
• Chemins vicinaux. - Homologation du plan d'alignement du chemin vicinal ordinaire n° 5, de Belfort32
• Chemins vicinaux. - Homologation du plan d'alignement du chemin vicinal ordinaire n° 2, de Valdoie33
• Chemins vicinaux. - Ouverture d'un chemin vicinal ordinaire n° 2 de Chèvremont à Bessoncourt20
• Chemins vicinaux. - Ouvrage de M. Dubasque sur l'entretien des chaussées empierréesXXIX
• Chemins vicinaux. - Plantations en bordure des chemins vicinaux18
• Chemins vicinaux. - Rechargements cylindrés en 1899XI et 17
• Communications diverses. - Courrier du Président1
• Communications diverses. - Demandes diverses2
• Communications diverses. - Dérasement des fortifications (Pétition sur le lotissement)31
• Conseil général. - Bureaux de vote à Belfort. question de M. Berger -45
• Conseil général. - Chef de cabinetXXII
• Conseil général. - Condoléances JundtIII
• Finances. - Chef de CabinetXXII
• Finances. - Décisions modificatives15
• Finances. - Emprunts et impositions des communes14
• Finances. - Produits départementaux14-43
• Forêts. - Aménagement de la forêt communale de Reppe27
• Forêts. - Aménagement de la forêt communale d'Anjoutey42
• Impressions départementales. - Résiliation de l'adjudication Pélot29
• Instruction publique. - Questionnaire de la Commission parlementaire de l'Enseignement4-48
• Jury criminel. - Avis sur la répartition des membres29
• Octrois. - Application de la loi du 29 décembre 1897, commune de Giromagny28
• Octrois. - Ville de Belfort. - Renouvellement des actes constitutifs et extension du périmètre28
• Secours et subventions. - Demandes de secours à l'Etat, de Belfort et Lachapelle-sous-Rougemont24
• Service sanitaire. - Demande des vétérinaires41
• Tramways. - Tramway de Belfort à Chatenois35
• Voeux. - Suite donnée aux voeux4
• Voeux. - Billets de 2e classe à destination de Paris9
• Voeux. - Chasse12
• Voeux. - Chemins de fer. - Correspondance â Morvillars11
• Voeux. - Communications téléphoniques avec
• Voeux. - Paris et Zurich55
• Voeux. - Création d'un poste de sous-directeur des Postes et Télégraphes à Belfort9
• Voeux. - Passage à niveau du faub. de France.5
• Voeux. - Percement de la Faucille44
• Voeux. - Renouvellement de voeux4
• Voeux. - Rétablissement à Belfort du poste de sous-directeur des contribut. indirectes10
• Voeux. - Route nationale n° 19. - DéclassementVI
• Voeux. - Voeu Gerville-Réache13