TABLE DES MATIERES

• Agriculture. - Création du Heerd-boock Montbéliardais61
• Agriculture. - Champs d'expériences. - Rapport de M. Hézard84
• Aliénés. - Situation de fortune des aliénés1879
• Aliénés. - Demande du sieur Raffenne90
• Bâtiments départementaux. - Visite67-69
• Bâtiments départementaux. - Préfecture. - Réparations intérieures69
• Bâtiments départementaux. - Assurance contre l'incendie de la caserne de gendarmerie99
• Bourses départementales. - Ecole d'accouchement de Besançon. - Mlle Voisinet19
• Bourses départementales. - De Mlle Peltier45
• Bourses départementales. - Sourds-muets. - M. Graff45
• Caserne de gendarmerie de Belfort. - Traité avec la maison Dollfus-Mieg1762
• Caserne de gendarmerie de Belfort. - Mise en cause du Département dans le procès Meyer-Keller4878
• Chemins vicinaux. - Personnel
• Chemins vicinaux. - Remerciements votés à M. Jundt, ingénieur en chef remplissant les fonctions d'Agent-Voyer en chef97
• Chemins vicinaux. - Désignation de M. Tresch en qualité d'Agent - Voyer en chef intérimaire96
• Chemins vicinaux. - Réorganisation du service vicinal94
• Chemins vicinaux. - Demande d'un état du personnel du service vicinal96
• Chemins vicinaux. - Personnel de cantonniers9
• Chemins vicinaux. - Fixation des contingents58
• Chemins vicinaux. - Entretien des chemins vicinaux69
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication n° 4. - Curage de conduit de l'Avenue de la gare70
• Chemins vicinaux. - Chemin stratégique n° 6 (section de Cravanche à Chalonvillars15-3871
• Chemins vicinaux. - Chemin d'Auxelles-Haut à Plancher-les-Mines16
• Chemins vicinaux. - Chemin n° 22. - Rectification des rampes à Belfort (Forges)3870
• Chemins vicinaux. - Classement comme chemin vicinal de l'ancienne route départementale de Delle à Fèche-l'Eglise3986
• Chemins vicinaux. - Désaffectation d'une subvention accordée à Eloie40
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication n° 4. Subvention du Conseil général pour l'élargissement du chemin.72
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication n° 4. Concours du département dans la dépense de la construction d'un aqueduc entre l'hôpital militaire et le théâtre de Belfort73
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun n° 23. - Plan d'alignement dans la traverse de Cravanche74
• Chemins vicinaux. - Etat des contingents communaux pour l'entretien des chemins d'intérêt commun et de grande communication90
• Chemins vicinaux. - Occupation des chemins vicinaux par les tramways militaires.101
• Chemins vicinaux. - Rapport sur le rachat des ponts à péage52
• Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Révision de la loi du 11 juin 1880. - Rapport de M. Erhard79
• Chemins ruraux. - Demandes en remise4077
• Conseil général. - Ouverture de la session57
• Communications diverses63
• Crédits divers. - Demandes66
• Cours d'eau. - Etude du régime des cours d'eau et création de syndicats d'irrigation.983
• Dépenses départementales. - Situation sommaire des dépenses des opérations en 1888, 1889, 189027
• Décisions modificatives et tableau des virements de crédits33-54
• Ecole normale de Belfort. - Mise à la réforme d'objets mobiliers82
• Emprunts et impositions des communes3076
• Enfants assistés. - Suite donnée aux voeux.15-18
• Enfants assistés. - Répartition des dépenses extérieures en 18903077
• Enfants moralement abandonnés3666
• Enfants du 1er âge. - Leur protection65
• Etablissements charitables. - Subvention de l'Etat4181
• Finances. - Compte départemental de l'exercice 188864
• Finances. - Produits éventuels départetementaux. - Situation au 31 décembre 18893082
• Forêts. - Suite donnée aux demandes des communes de Bavilliers, Beaucourt, Lepuix (Gy) et Vétrigne18
• Forêts. - Demande de soumission au régime forestier formée par la commune de Roppe4576
• Gare. - Etablissement d'une halte à Valdoie.1568
• Gendarmes. - Indemnité de literie65
• Haras. - Procès-verbal du Conseil supérieur.53
• Indigents. - Frais de transports66
• Legs Genin4777
• Maisons d'école. - Demande de subvention de la commune de Salbert4197
• Maisons d'école. - Communes de Salbert et Romagny. - Vote d'une subvention100
• Préfet. - Le Conseil général souhaite la bienvenue à M. René Pichon87
• Préfet. - Réponse de M. Pichon58
• Ponts et chaussées. - Déclassement des routes nationales15
• Ponts et chaussées. - Rattachement du service à la Haute-Saône8
• Postes et télégraphes. - Création d'un bureau à Etueffont-Haut7
• Postes et télégraphes. Demande d'une 2e distribution à Lachapelle et Rougemont7
• Recrutement de l'armée. - Conseil de révision67
• Recrutement de l'armée. Nomination des conseillers généraux devant assister au Conseil des soutiens de famille.93
• Sevvice sanitaire. - Rapport de M. Muller.13
• Société d'agriculture. - Demande de subvention et rapport de M. Hézard14-19-41
• Société des courses. - Suite donnée aux voeux41
• Société des courses. - Subvention du Département62
• Statues. - Demandes de subvention59
• Vaine pature. - Rapport sur le droit de vaine pature86
• Voeux. - Suite donnee aux voeux.4859
• Voeu en faveur du transferement du champ de tir de Belfort100
• Voeu émis par le Conseil général de l'Oise relativement au concours de juments poulinieres53
• FIN