Agriculture

• Pages du rapport Pages des déliberations
• Rapport de M. le Directeur des Services agricoles132

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés350404
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de St-Ylie127
• Rapport de M. le Directeur de l'Asile de Maréville130
• Prix de journée à l'Asile de Maréville351404

Archives

• Rapport de M. le Secrétaire Général ffons d'Archiviste départemental327397

Assistance publique

Bâtiments et Propriétés du Département

• Mobilier de la préfecture et de l'école normale345403
• Chauffage et éclairage des bâtiments départementaux346403
• Décoration du Palais de Justice les jours de fête347404

Bourses et subventions départementales

• Boursiers et subventionnés départementaux382409
• Lycée de Belfort. - M. Cottet Emile-Clément357406
• Lycée de filles de Versailles. - Mlle Petithory Madeleine357406
• Lycée de filles de Besançon. - Mlle Seiler Marie Berthe358406
• Ecole normale de Belfort. - M. Delerce Jules407
• Ecole normale de Belfort. - M. Fulleringer Georges359406
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Maudrux Suzanne407
• Cours complémentaire de Lure. - Mlle Lacreuse-Angèle359407
• Cours complémentaire de Lure. - Mlle Vinez Germaine360407

Caisse départementale des retraites

• Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1914342403

Canaux

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône23
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin42

Chemins de fer et tramways

• Horaires des trains362411
• Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle. (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local)29-33-35-46

Chemins de fer d'intérêt local

• Réquisitions. - Indemnités. - Participation du département412
• Service urbain de Belfort. - Matériel roulant. - Paiement des automotrices364412

Chemins vicinaux

• Chemins de grande communication N° 4. - Partie à entretenir par la Compagnie des tramways de Belfort411
• Compte rendu annuel du service vicinal pour 1914348410
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun pour 1916 et imposition d'office349411
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs341410
• Programme vicinal de 1916349411
• Propositions budgétaires de 1916.56
• Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef48
• Rechargements cylindrés, programme pour 191667
• Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux348410
• Travaux de grosses réparations en 191668

Commission départementale

• Commission. - Election des membres372420

Comissions diverses

• Commission de classement des bureaux de tabac en 1916372420
• Commission départementale372420
• Commission d'études396
• Rapport de la Commission départementale397

Conseil général

• Ouverture de la session387
• Allocution de M. le Président389
• Allocution de M. le Préfet393
• Composition du Conseil général5
• Election du Bureau388
• Adresse à l'Armée et au Gouvernement395
• Répartition des dossiers396
• Clôture de la session420

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle340403
• Centimes départementaux et communaux339401-402
• Répartement de l'impôt en 1916337401
• Evaluation des propriétés non-bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)371413

Contributions indirectes

• Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes138
• Sucrage des vendanges (Fixation de la période des vendanges)370413

Diverses

• Rapport des chefs de service397

Douanes

• Rapport de M. le Directeur des douanes10

Enregistrement, Domaines, Timbres

• Rapport de M. le Directeur137

Finances

• Budget primitif de 1916225400
• Centimes départementaux et communaux339401-402
• Comptes administratifs de 1913 et 1914141-142398
• Comptes de gestion de M. le Trésorier-payeur général203398
• Décision modificative N° 2.209400
• Rapport de M. le Trésorier-payeur général7

Forêts

• Transactions forestières, fixation de la journée de travail340410
• Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts15

Haras

• Rapport de M. le Directeur des haras135

Hydraulique

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef37

Instruction publique

• Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul et compte d'administration343403
• Indemnité de l'Inspecteur374409
• Orphelinat de l'Enseignement primaire408
• Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire328
• Récolement du mobilier et du matériel de l'école normale de Belfort344403
• Situation matérielle de l'école normale344403

Jury

• Jury d'expropriation pour 1916373420

Mines

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef70

Mutuelles incendie

• Fonctionnement des mutuelles agricoles incendie417

Pêche et Pisciculture

• Police de la pêche en 1916.376414

Police

• Police de la pêche et déversement des résidus industriels376414
• Ramonage417

Postes et Télégraphes

• Rapport de M. le Directeur des Postes et Telégraphes12
• Réouverture des bureaux télégraphiques. - Voeu414

Routes Nationales

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef21

Sociétés

• Compte rendu des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département382410

Subventions

• Demande de l'Alliance française361408
• Demande de l'Orphelinat de l'Enseignement primaire.361408
• Demande de souscription à une brochure.362409
• Demande du Comité national d'action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre.408
• Secours aux prisonniers de guerre408

Voeux

• Expropriation415
• Répression de l'alcoolisme418
• Familles nombreuses419