Agriculture

• Frais de tournées du Professeur d'Agriculture113244
• Fermeture des colombiers114284

Aliénés

• Situation de fortune des aliénés41242

Enfants Assistés maltraités ou moralement abandonnés

• Contingents communaux40241
• Subvention de l'Etat. - Reversement d'un trop-perçu196270

Enfants du premier âge

• Protection. - Gratifications aux nourrices, etc23

Assistance médicale gratuite

• Hôpital civil de Belfort. - Prix de revient et prix de journée des services d'assistance195269
• Sanatorium de Berck-Plage. - Augmentation du prix de journée116269

Assistance aux vieillards

• Allocation de l'Etat115268
• Allocation du département aux hospitalisés115268
• Prix de journée à l'Hôpital de Colmar116269

Divers

• Hôpital de Belfort. - Participation du département dans les frais d'aménagement194269
• Demandes de secours:

Bâtiments et Mobiliers Départementaux

• Hôtel de la Préfecture. - Remplacement des volets roulants du rez-de-chaussée110243
• Palais de Justice. - Installation d'un armoire-vestiaire pour le Tribunal de Commerce111243
• Installation de postes d'incendie au Palais de Justice187267
• Installation du chauffage central à l'Ecole Normale de Belfort187267
• Ecole Normale d'instituteurs. - Réparations111244
• Ecole Normale d'instituteurs. - Mise à la disposition de la Croix-Rouge en cas de mobilisation244
• Gendarmerie de Belfort. - Réfection de l'appartement du Capitaine188267
• Gendarmerie de Belfort. - Mobilier du bureau189267
• Gendarmerie de Réchésy. - Mur de soutènement189268
• Gendarmerie de Réchésy. - Construction d'un puits avec pompe190268
• Gendarmerie de Valdoie. - Augmentation du prix du bail191268

Bourses Départementales

• Ecole technique d'aéronautique - Deshautel Henri232274
• Ecole de Musique. - Jeand'heur André232274
• Lycée de filles de Besançon. - Voisinet Marie234273
• Ecole d'Agriculture de Beaune - Maurer Charles234273
• Lycée du Parc à Lyon. - Cuenat Pierre234273
• Ecole spéciale des Travaux Publics. - Marion Henri234273
• Lycée de Nantes. - Boulay Roger234273
• Pensionnat du Lys, à Cannes. - Boulay Gilberte234273
• Ecole primaire supérieure de Luxeuil:

• Ecole Normale de Belfort:

• Ecole normale de Vesoul:

• Ecole primaire supérieure de Belfort:

• Cours complémentaire de Rougemont-le-Château:

• Cours complémentaire de Delle:

• Cours complémentaire du faubourg de Montbéliard à Belfort:

• Ecole primaire supérieure d'Altkirch:

• Cours complémentaire de la de la rue de Châteaudun, à Belfort:

• Cours complémentaires de Giromagny:

• Ecole Pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort

• Ecole pratique de commerce et d'industrie de Montbéliard: Rodier Marcel232295
• Liste des sage-femmes boursières du département24

Caisse de retraites

• Péréquation des pensions de retraite182266
• Demande de Mme Vve Guérin204272

Chasse

• Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées117285
• Chasse au gibier d'eau sur la Vendeline et la Coeuvatte118286

Chemins de fer

• Horaires des trains119284

Chemins de fer d'intérêt local et tramways et autobus

• Chemins de fer d'intérêt local et autobus. - Réduction de tarifs en faveur des mutilés du travail200271
• Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre289
• Délégation à la Commission départementale126280
• Installation de postes de secours contre l'incendie au dépôt des Forges122280
• Remplacement de traverses122280
• Acquisition de matériel roulant124280
• Caisse autonome de retraites. - Subvention du département125279
• Société des transports automobiles de la région de Belfort et Haute-Alsace279
• Relèvement des indemnités du personnel288

Chemins vicinaux

• Compte-rendu du service vicinal29284
• Pavage du faubourg des Ancêtres, à Belfort191279
• Fourniture de pavés pour les chemins vicinaux au titre des prestations en nature282
• Désenclavement des communes et des hameaux d'au moins 100 habitants193283
• Intensification des goudronnages192282
• Chemin vicinal ordinaire N° 1 d'Auxelles-Haut. - Demande de classement comme chemin d'intérêt commun108276
• Ingénieurs du Service vicinal et dames employées. - Relèvements des traitements104257
• Relèvement de l'indemnité de l'Ingénieur T. P. E. ffons d'Ingénieur du Service vicinal à Belfort105257
• Personnel du Service vicinal. - Demande d'hospitalisation. - M. Gamé Gustave106258
• Classement des chemins vicinaux ordinaires dans le réseau des chemins de grande communication et d'intérêt commun107283
• Service vicinal. - Acquisition d'une machine à écrire258
• Elargissement du chemin d'intérêt commun N° 22 C, à Valdoie281
• Programme vicinal pour 1930107283

Commission départementale

• Liste des membres5
• Compte-rendu des travaux96212242

Commissions diverses

• Liste des Commissions5
• Conseil départemental de l'Enseignement primaire156289
• Commission des sites et monuments156289
• Commission de surveillance de la Maison d'Arrêt157289
• Commission interdépartementale pour l'aménagement du Rhône157289
• Conseil de Perfectionnement de l'Ecole Pratique158290
• Office public départemental d'H B. M158290
• Comité de patronage des H. B. M159290
• Conseil d'administration de l'Office des Pupilles de la Nation160290
• Commission départementale d'assistance160290
• Commission départemenlate de la Natalité161290
• Commission de contrôle de l'Assistance médicale gratuite161291
• Conseil d'administration de l'Ecole Normale201291
• Médaille d'honneur des employés communaux162291

Conseil général

• Liste des membres3
• Ouverture de la session239
• Allocution de M. le Président240
• Date de la 2e session ordinaire162291
• Clôture de la session292

Contributions indirectes

• Sucrage des vendanges163284

Finances

• Compte administratif de 192849242
• Budget supplémentaire de 192971242
• Produits départementaux de 192843242
• Situation des emprunts66
• Emprunt de 4.400.000 francs206274
• Création de ressources275

Forêts

• Forêt communale d'Anjoutey. - Soumission au régime forestier165286
• Forêt communale d'Argiésans. - Soumission au régime forestier163286
• Forêt communale de Novillard - Soumission au régime forestier164286
• Forêt communale de Riervescemont. - Révision de l'aménagement165286
• Forêt communale de Rougemont-le-Château. - Distraction du régime forestier166287
• Suite donnée aux demandes de soumission et de distraction du régime forestier28

Habitations à bon marché

• Demande de participation du département aux opérations de la Caisse régionale de crédit agricole167259
• Société d'encouragement au Foyer à bon marché de l'Est. - Garantie du département168258
• Office public. - Programme de 1929208262
• Programme de 1929 de l'Office d'H. B. M. - Demande d'expropriation de terrains170261
• Société anonyme de crédit immobilier du Territoire. - Garantie des avances209259
• Société "Le Foyer". - Abandon de dividendes210261
• Secrétariat du Comité de patronage169261
• Société anonyme de crédit immobilier du Territoire. - Participation au service des avances de l'Etat209259

Hygiène

• Laboratoire municipal et départemental de bactériologie171263
• Création d'un office départemental d'hygiène sociale171264
• Hôpital-sanatorium des Tilleroyes194269

Instruction publique

• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour voyages d'études178265
• Ecole Normale de Belfort. - Achat de deux microscopes178265
• Ecole Normale de Vesoul. - Subvention pour un voyage d'études179265
• Personnel de l'Inspection Académique179266
• Indemnité de long séjour aux instituteurs ruraux210272

Jury criminel

• Commissions chargées de dresser les listes préparatoires180286

Justice

• Menues dépenses du Tribunal et du Parquet205272

Pêche

• Etablissement d'un enclos pour l'élevage du poisson181285

Préfecture

• Répartition des services11
• Retraités départementaux. - Relèvement des pensions182266
• Indemnité du Secrétaire général201271
• Chauffeur de l'automobile202271
• Rémunération d'un employé auxiliaire203272

Secours et subventions

• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale26
• Demande de la commune de Lepuix-Delle133
• Bibliothèque pédagogique134256
• Oeuvre départementale des Pupilles de l'Ecole publique135256
• Offices régionaux Nord-Africains136257
• Société d'Aviculture du Territoire de Belfort137250
• Cours hôtelier féminin137250
• Souvenir Paul Lapie138250
• Patronage de l'Enfance et de l'Adolescence139251
• Ecole centrale des Arts et Manufactures. - Demande de création d'une chambre139250
• Association Léopold Bellan140251
• Fédération des Syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des Monts-Jura142252
• Exposition du Feu141251
• Groupement départemental de la Fédération nationale des Mutilés du Travail141251
• Sporting-Club de Belfort144253
• Monument national de l'Hartmannswillerkopf142252
• Congrès des Sociétés savantes de Franche-Comté et du Territoire de Belfort143270
• Union Sportive Belfortaine144253
• Cité universitaire de Besançon198270
• Société Coopérative de Jardinage199270
• Demandes diverses273

Téléphones

• Extension du réseau téléphonique182287
• Etablissement de réseaux téléphoniques Belfort-Giromagny 3e et 4e et Belfort-Rougemont 2e184287
• Rattachement de la commune d'Eloie au réseau téléphonique184287
• Etablissement d'un circuit téléphonique Vourvenans-Châtenois185287

Voeux

• Entretien des routes nationales186284
• Chemins de fer d'intérêt local. - Regroupement des réseaux291