Agriculture

• Pages du rapport Pages des délibérations
• Caisses mutuelles agricoles contre les accidents. - Subventions départementales224283
• Chambre d'agriculture. - Dépenses283
• Concours hippique militaire183291
• Subvention aux Syndicats d'élevage247
• Subvention à la Société coopérative de jardinage282

Aliénés

• Situation de fortune des aliénés41237

Enfants Assistés maltraités ou moralement abandonnés

• Contingents communaux40237
• Société lyonnaise pour le sauvetage de l'enfance119240
• Augmentation des tarifs des pensions des pupilles et des salaires des nourrices118239

Assistance

• Hôpital de Belfort. - Prix de journée243
• Préventorium En gel308

Enfants du premier âge

• Protection. - Gratifications aux nourrices, etc27

Assistance aux vieillards

• Prix de journée à l'hospice de Colmar124241

Assistance médicale gratuite

• Règlement départemental120240
• Demande de M. le Docteur Polony121240
• Tarif Breton121240
• Tarif des électro-radiologistes122241
• Production tardive des mémoires. - Forclusion123241

Divers

• Laboratoire de bactériologie. - Frais de construction et de fonctionnement125241
• Laboratoire de bactériologie. - Propriété125242
• Dotations aux familles nombreuses126250
• Demande de secours: M. Prevot Joseph118248
• Asile d'aveugles de Chilly-Mazarin. - Bobenriether Jeanne117248

Bâtiments et Mobiliers Départementaux

• Immeuble Garneret. - Intérêts pour retard dans le paiement du prix d'acquisition. - Location113238-289
• Mise en état de la rue de l'Industrie prolongée à Belfort115248
• Ecole normale de Belfort. - Construction d'une vitrine en chêne. - Réparations à l'infirmerie220247
• Gendarmerie de Delle. - Réparations113247
• Palais de Justice. - Eclairage électrique278

Bourses Départementales

• Exposé du principe250
• Institut d'agronomie coloniale - Lipp François139252
• Collège de Montbéliard:

• Lycée de Belfort. - M. Mercier Camille139252
• Lycée de filles de Besançon. - Braux Suzanne140252
• Ecole normale de Belfort:

• Ecole normale de Bourg. - M. Sordelet Gaston147258
• Ecole normale de Vesoul. - Prévot Renée147257
• Maternité de Besançon:

• Maternité de Nancy. - Mlle Orsat Henriette142251
• Ecole primaire supérieure de Belfort:

• Cours secondaires de Belfort. - Decorps Marie-Louise 156253
• Cours complémentaires de la rue de Châteaudun à Belfort:

• Cours complémentaires de la rue de Cravanche à Belfort. - Loye Léopold223254
• Cours complémentaire du faubourg de Montbéliard à Belfort:

• Cours complémentaire de Giromagny. - Perrod Renée157252
• Ecole pratique de Commerce et d'industrie de Belfort:

• Liste des sage-femmes boursières du département27

Caisse départementale des retraites

• Reversion de pension. - Mme veuve Vital127242
• Revision des Statuts127242

Chasse

• Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées189280

Chemins de fer

• Horaires des trains128292

Chemins de fer d'intérêt local et tramways

• Parcours gratuits et à prix réduits133287
• Proposition d'acquisition d'un tracteur Latil133286
• Remplacement des moteurs des automotrices285
• Ligne de Belfort à Réchésy. - Emploi d'une automotrice à essence132287
• Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre190293
• Délégation à la Commission départementale226
• Demande de réduction en faveur des familles nombreuses225287
• Personnel. - Demande d'augmentation de traitements308
• Train supplémentaire sur la ligne Rougemont-le-Château - Belfort134285

Chemins vicinaux

• Subdivision de Giromagny. - Création d'un 2e poste de chef-cantonnier108
• Bonification des pensions viagères des cantonniers217246
• Demande de relèvement des allocations familiales des cantonniers217246
• Secours aux cantonniers245
• Compte-rendu du service vicinal32
• Programme vicinal de 1926108289
• Chemins d'intérêt commun stratégique. - Convention avec le génie militaire218288
• Chemin d'intérêt commun stratégique N° 7. - Crédit suppléplémentaire d'entretien219288
• Chemin de grande communication n° 3. - Remboursement de bordures et contrebordures. - M. Perrin Jules110288
• Chemin de grande communication n° 3. - Remboursement de bordures et contrebordures. - Mme veuve Colin, née Garnier111287
• Chemin de grande communica- n° 4. - Déplacement de la voie militaire112289
• Chemin de grande communication n° 4. - Goudronnage du Faubourg de Montbéliard292
• Règlement général sur les chemins vicinaux. - Modification de l'article 184109289

Commission départementale

• Compte-rendu des travaux201290

Commissions diverses

• Médailles d'honneur des employés communaux191293
• Ecole d'agriculture d'hiver ambulante de Belfort116293
• Commission départementale de l'Enseignement technique191293
• Office départemental d'H. B. M.192293
• Commission des sîtes et monuments naturels de caractère artistique192293
• Commission de réforme des Agents des chemins de fer d'intérêt local et tramways228294

Conseil général

• Liste des membres3
• Date de la 2e session ordinaire193292
• Ouverture de la session235
• Clôture de la session308

Contributions indirectes

• Sucrage des vendanges193290

Finances

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 192451238
• Budget supplémentaire de 192585238
• Charges départementales. - Voeu du Conseil municipal de Beau-court305
• Produits départementaux de 192445238
• Situation des emprunts81
• Remboursement d'obligations sexennales. - Remploi226275

Fonctionnaires départementaux

• Maladie du chauffeur de la Préfecture186275-276
• Allocation exceptionnelle de 500 francs au personnel des bureaux de la Préfecture227242
• Secrétariat du Tribunal de Commerce278

Forêts

• Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Lichtlin195291
• Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Beaujeux194291
• Forêt communale de Courcelles. - Revision de l'aménagement de la série ordinaire et du quart en réserve196291
• Forêt communale de Giromagny. - Revision de l'aménagement du quart en réserve197291
• Suite donnée aux demandes de soumission et de distraction du régime forestier31
• Forêt communale de Menoncourt. - Distraction du régime forestier. - Demande Wittmer Jules198290

Habitations à bon marché

• Office public d'H. B. M. - Programme de 1925187276
• Office public d'H. B. M. - Acquisition du terrain Corbis188277
• Société "Le Foyer". - Abandon de dividendes228277

Hygiène

• Service départemental des Etablissements classés187275

Instruction publique

• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour voyages d'études144271
• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires29

Jury criminel

• Commissions chargées de dresser les listes préparatoires231290

Secours et subventions

• Annuaire général de la France et de l'Etranger274
• Union vélocipédique de France180273
• Union Sportive Belfortaine272
• Union sportive Delloise181272
• Congrès de la Fédération Sténodactylographique du Rhône182273
• Société de pêche "La Saint-Nicolas"182273
• Concours hippique militaire183
• Office national de prêts d'honneur184277
• Fédération des Syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des Monts-Jura185273
• Comité national de défense contre la tuberculose185274
• Jeux athlétiques francs-comtois225272
• Demandes diverses230279

Services d'autobus

• Autobus Montbéliard-Delle. - Réduction de tarifs en faveur des mutilés et des familles nombreuses135284
• Ligne Belfort-Héricourt-Montbéliard - Audincourt - Hérimoncourt. - Demande de subvention137284
• Délégation à la Commission départementale226284

Téléphones

• Annuaires téléphoniques. - Voeu307
• Etablissement d'un circuit téléphonique Delle - Beaucourt-Montbéliard 2e199281
• Construction de nouveaux circuits téléphoniques entre Belfort et Mulhouse199281
• Etablissement d'un circuit téléphonique Mulhouse - Montbéliard direct200281
• Etablissement de circuits téléphoniques Paris - Belfort et Belfort-Strasbourg229282

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5294
• Annuaires téléphoniques
• Expropriations9297
• Centimes communaux6294
• Circulation automobile10299
• Taxes automobiles15301
• Publications pornographiques ou malthusiennes5294
• Tarif de la force et de la lumière électriques16
• Maintien à Belfort de l'Ecole normale d'instituteurs6294
• Maintien de l'unité administrative du Territoire de Belfort303
• Répartition de la part des départements et des communes dans l'impôt sur le chiffre d'affaires25
• Indemnité aux Prisonniers de guerre18
• Création d'un réseau de routes à grand trafic17303
• Réparation intégrale des dommages causés par l'empoisonnement des rivières19
• Placement des enfants assistés23
• Mise en souterrain des lignes téléphoniques à Delle23
• Commerce des armes à feu305
• Interdiction des similaires de l'absinthe305
• Règlement des porteurs français de fonds Russes306