Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

468 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1894

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Agriculture.

PAGES du Rapport PAGES des Délibérations
Pertes occasionnées à l'agriculture par la sécheresse403
Rapport de M. le Professeur départemental333
Statistique du bétail au 15 avril 1894174364

Aliénés.

Contingents des communes157367
Demande en faveur de l'aliéné Madru353
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Dole323
Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville330
Situation des aliénés du Territoire158353

Amendes de police correctionnelle.

Répartition du fonds commun156367

Assistance publique.

Assistance médicale gratuite78, 79, 86, 93, 105, 163375, 398, 401, 404, 408, 409, 411
Bureau de l'inspection des enfants assistés56361
Gratification aux nourrices59, 107361
Legs Genin54, 113352, 395
Rapport sur le service des enfants assistés278
Rapport sur la protection des enfants du 1er âge, et délibération du Comité294, 300
Rapport sur le service de la médecine cantonale, et délibération du comité302, 321
Répartition des dépenses supplémentaires de l'assistance en 1893361
Service de la vaccination et de la revaccination gratuite109401
Tarif des pensions à payer aux nourrices58
Traitement marin des pupilles scrofuleux166363

Bâtiments départementaux.

Amélioration des casernes de gendarmerie de Valdoie, Delle et Lachapelle-sous-Rougemont125363, 393, 402
Bail du casernement de Rougemont-le-Château399
Menues dépenses des casernes de gendarmerie56, 95399, 402
Rapport de M. l'architecte départemental145
Reconstruction de la maison d'arrêt. (Loi du 4 février 1893)148373, 374
Réparations à l'école normale de Belfort94396, 399
Réparations à l'Hôtel de la Préfecture, à la gendarmerie de Belfort, etc.55, 56360

Bourses et subventions.

Bourses départementales108, 114, 115401
Demande de Mlle Abry de Froide-defontaine161389
Demande de M. Clerc, d'Offemont160372, 401
Demande de Mlle Hattermann, de Belfort389
Demande de Mlle Lamblin, de Saint-Dizier389
Demande de M. Michel Louis162373, 401
Demande de Mlle Riche de Saint-Dizier162389
Demande de Mme Samuel159372
Demande de Mlle Sieffert de Giromagny161389
Renseignements sur les boursiers344354

Bureaux de tabac.

Commission de classement168357

Caisse de retraites.

Admission à la retraite de MM. Dechaux et Vital388, 395
Situation de la caisse départementale de retraites138354
Subvention à la caisse des retraites403

Canaux.

Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône175

Chemins de fer.

Chemins de fer de Belfort à Rougemont-le-Château173364
Etablissement de trains légers sur le réseau de l'Est339404
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de l'Est248
Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle des chemins de fer du P.-L.-M.250

Chemins vicinaux.

Chemins nos 4, 12, 24. Entreprise Vidot et Dupré388
Chemin n° 4. Redevance de M. Guldemann50, 84359, 398
Chemin n° 7. D'Eloie à Offemont51372
Chemin n° 11. Pont sur La Rapine49359
Chemin n° 11. Tramway de M. Clavey50, 84359, 398
Chemin n° 12. Construction d'un aqueduc à Giromagny49359
Chemin n° 13. Plantation d'arbres à Vézelois50359
Chemin n° 23. Reconstruction du pont sur l'Ecrevisse64, 84362, 382, 398
Chemin n° 25. Cession de vieux matériaux (Tavernier)51359
Chemin n° 26. Rectification de la cote de Lebetain à St-Dizier65, 84, 88, 127362, 383
Chemin n° 26. Emprunt de 40,000 francs53, 65, 246360, 362
Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Chèvremont. Plan d'alignement150
Chemin vicinal ordinaire n° 1. Pont de Lepuix à Hindlingen225
Compte-rendu des opérations effectués en 1893192, 151354
Contingents communaux de 189583, 218, 151383
Demande de Mlle de Juvigny352
Fixation de la journée de travail pour la conversion des prestations137, 219365
Fonds réservés du service vicinal57361
Impositions d'office pour le service vicinal en 1895218345, 352, 395
Non-valeurs sur les produits éventuels366
Personnel du service vicinal98, 101, 236, 240369, 388, 395396, 399, 400
Prestations sur chemins ruraux151, 210, 219375
Programme de 1895244381, 398
Rapport de M. l'Agent-voyer en chef191
Remise aux communes de reliquats vicinaux pour être employés au paiement des contingents225368
Révision des contingents387
Subventions industrielles, Roy, Jenn, Bainier-Lods, Rempigler et Bois50, 52, 213371
Travaux neufs sur les chemins de grande communication et d'intérêt commun98, 239399, 400, 402

Communes.

Construction d'un presbytère à Grosne152391
Réparations à l'église de Chèvremont et de Fontenelle152390
Réparations à l'église de Grosmagny et Eloie392
Réparations à l'église et au clocher de Lepuix (Delle)155391
Réparations à l'église de Lachapelle-sous-Rougemont et de Petitefontaine367
Réparations aux bâtiments communaux de Vauthiermont152366

Communications.

Communications diverses345352, 395

Conseil général.

Constitution du bureau350
Dépôt des dossiers352
Dépouillement de la correspondance352
Introduction
Séance du 20 août 1894349
Séance du 22 août 1894371
Séance du 28 août 1894406
Séance du 13 septembre 1894409
Séance du 4 octobre 1894411

Contributions directes.

Assiette de la contribution personnelle. Fixation du taux de la journée de travail137364
Compte du fonds de dégrèvement et non-valeurs pour 1893134354
Rapport de M. le Directeur des contributions directes159
Réclamation de la commune d'Auxelles-Haut133394
Répartement de l'impôt134394

Contributions indirectes.

Rapport de M. le Sous-Directeur des contributions indirectes161

Domaines.

Rapport de M. le Directeur de l'Enregistrement des domaines et du timbre163

Douanes.

Rapport de M. le Directeur des douanes168

Fabriques.

Demande de la fabrique de l'église de Belfort370

Finances.

Budget des écoles normales de Belfort et de Vesoul139365
Budget de report de 1893 à 189439354
Budget primitif de 189569397
Budget rectificatif de 189445359, 396
Centimes ordinaires et extraordinaires départementaux136364
Centimes extraordinaires communaux. (Maximum)136364
Compte de gestion de l'exercice 1893355
Compte départemental de l'exercice 18923354
Compte départemental de l'exercice 18933354
Emprunt de 120.000 francs61, 64, 66, 88, 126
Emprunt de 40.000 francs53, 65, 127
Legs Genin54
Produits éventuels départementaux non-valeurs140366
Rapport de M. le Trésorier-Payeur général153
Situation des emprunts départementaux129

Forêts.

Aménagement de la forêt d'Eloie168392
Aménagement de la forêt de Rougegoutte168393
Fixation de la journée de travail comme base des transactions forestières137365
Rapport de M. le conservateur des forêts172

Haras.

Rapport de M. le Directeur des Haras332

Instruction publique.

Distribution de prix aux élèves des écoles primaires publiques402
Rapport de M. le Directeur départemental de l'Enseignement primaire257
Rapport sur les écoles normales de Belfort et de Vesoul269365, 366
Indemnité aux membres de la commission d'examen d'admission à l'école normale de Vesoul402

Jury.

Jury d'expropriation167354

Mines.

Rapport de M. l'Ingénieur en chef des Mines252

Octrois.

Révision du tarif des octrois de la ville de Belfort170374

Pêche.

Police de la pêche170, 188353, 369
Repeuplement des cours d'eau60, 187

Postes et télégraphes.

Colis postaux353
Modifications diverses apportées au service en 1893164
Rapport de M. le Directeur des postes et télégraphes165

Recrutement.

Conseil de révision. Désignation des membres167357

Routes nationales.

Acquisitions de lunettes pour les cantonniers408
Rapport de M. l'Ingénieur en chef178

Service hydraulique.

Rapport de M. l'Ingénieur en chef181

Service vicinal.

Expéditionnaire temporaire400
Gratification au personnel en 1894396
Personnel du service vicinal399
Retraite de M. Dechaux395
Retraite de M. Vital388
Suppression d'un poste d'Agent-Voyer au bureau de M. l'Agent-Voyer en chef395
Transfert de la résidence de M. Moreau à Fontaine369

Sociétés.

Compte rendu des opérations des sociétés de secours mutuels345375
Sociétés musicales401

Travail dans l'industrie.

Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire337

Voeux.

Suite donnée aux voeux339
Classement comme route nationale du chemin de grande communication n° 4404
Construction du canal des deux mers407
Désinfection des wagons à bestiaux404
Installation à la gare de Belfort d'un quai et d'une voie de garage pour les trains de Giromagny407
Raccordement à Bas-Evette des deux lignes de chemin de fer407
Suppression du poste de sous-inspecteur des enfants assistés407
Trains légers sur les lignes de l'Est et la ligne de Giromagny.404-407
Transport des colis postaux par tous les courriers353
Travail des enfants, des femmes, etc, dans les manufactures404

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	468
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1123g
EAN13	9782418102743