Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

154 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1875

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Bâtiments départementaux. - Rapport de l'architecte départemental Page 13
Bâtiments départementaux. - Vote de crédits18
Bâtiments départementaux. - Hôtel de l'Administration144
Chemins vicinaux. - Rapport d'ensemble de M. l'Agent-voyer en chef78
Chemins vicinaux. - Subventions88
Chemins vicinaux. - Fixation des contingents102
Chemins vicinaux ordinaires. - Achèvement129
Chemins vicinaux ordinaires. - Pont sur la Rapine124
Chemins vicinaux ordinaires. - Pont de la Rosemontoise149
Chemins de grande communication. - Rapport de M. l'Agent-voyer en chef68
Chemins de grande communication. - Exhaussement. - Alignements128132133
Chemins d'intérêt commun. - Classement124
Chemins d'intérêt commun. - Elargissement et alignements129130131132
Chemins de fer144 et 149
Contestation entre Cunelières et Montreux-Château142
Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur du service26
Enfants assistés. - Tarif des dépenses intérieures37
Enfants en nourrice. Surveillance148
Forêts. - Aménagements125 et 127
Forêts. - Défrichements127
Gendarmerie. - Casernes18
Instruction primaire. - Rapport présenté au nom du Conseil départemental de l'Instruction publique.135
Instruction agricole142
Instruction publique. - Ecoles normales143
Médecine cantonale. - Rapport de M. le Dr Minel38
Médecine cantonale. - Vote du Conseil67
Monument Beuret134
Patronage des libérés143
Pêche24
Ponts. - (voir chemins vicinaux)
Rapport d'ensemble de M. l'Administrateur6
Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur19
Routes nationales. - Rectification25
Routes nationales. - Subventions25
Séances du Conseil général5 et 127
Secours aux communes pour travaux144
Souscriptions. - (Voir monument Beuret)

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	154
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	392g
EAN13	9782418102750