Des sociétés anonymes
Philippe-Frédéric Lauth - Collection Sciences sociales
102 pages, parution le 01/11/2020
Résumé
Des sociétés anonymes / par P.-F. Lauth,...
Date de l'édition originale : 1860
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1860
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
DES SOCIÉTÉS ANONYMES.
| PAGES. | |
| CHAP. I. - Origine des sociétés anonymes | 3 |
| CHAP. II. - Caractère des sociétés anonymes | 6 |
| CHAP. III. - Constitution des sociétés anonymes | 11 |
| Section Ire. Acte public | 11 |
| Section II. Autorisation impériale et publication | 13 |
| CHAP. IV. |
| Section Ire. Formation du capital social; actions et coupons d?actions | 26 |
| Section II. Augmentation et diminution du capital social | 29 |
| Section III. Des diverses espèces d?actions. | 33 |
| CHAP. V. - Droits et obligations des actionnaires | 36 |
| CHAP. VI. - Cession d?actions | 43 |
| CHAP. VII. - Perte de titres | 53 |
| CHAP. VIII. - Administration des sociétés anonymes. | 56 |
| Section Ire. Droits et obligations des gérants. | 56 |
| Section II. Conseil d?administration | 64 |
| Section III. Assemblée générale d?actionnaires | 70 |
| Section IV. Directeurs et agents | 78 |
| Section V. Censeurs | 79 |
| Section VI. Assureurs ou garants | 81 |
| Section VII. Conseil judiciaire | 81 |
| Section VIII. Commissaire du gouvernement. | 82 |
| CHAP. IX. - Droits des tiers | 83 |
| CHAP. X. - Dissolution des sociétés anonymes | 85 |
APPENDICE.
| DES SOCIÉTÉS ANONYMES ÉTRANGÈRES | 90 |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Philippe-Frédéric Lauth |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/11/2020 |
| Nb. de pages | 102 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 151g |
| EAN13 | 9782329499536 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
