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Droit civil - Les biens
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit civil - Les biens

Droit civil - Les biens

Christian Atias - Collection Manuels

400 pages, parution le 17/09/2009 (10eme édition)

Résumé

Branche du droit civil, le droit des biens contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc...) : la propriété y réserve par exemple un bien à une seule personne alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage là où la servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui.

Les biens changent aussi, oligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent aussi en suscitant des difficultés inédites.

Cet ouvrage décrit ainsi toutes ces notions et détaille leur régime juridique en précisant les principales solutions du droit positif telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice.

Complété de "directions de recherche", la 10ème édition de ce manuel reconnu est avant tout destinée aux étudiants même s'il peut s'avérer également utile aux praticiens.

L'auteur - Christian Atias

Christian Atias, après avoir été étudiant des facultés de Paris X (Nanterre) et de Poitiers, enseigne et pratique le droit ; il est Boulton Senior Fellow à l'Université Mc Gill de Montréal.

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Sommaire

  • Introduction : droit civil des biens
  • Les qualifications fondamentales
    • Théorie générale des modes d'attribution
    • Théorie générale des modes d'acquisition
  • Aspects de la propriété immobilière
    • Les formes de propriété
    • Les fonds en relations
    • La protection des situations immobilières
  • Aspects de la propriété mobilière
    • Biens meubles corporels
    • Biens meubles incorporels
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Christian Atias
Collection Manuels
Parution 17/09/2009
Édition  10eme édition
Nb. de pages 400
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 560g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711011476
ISBN13 978-2-7110-1147-6

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