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Droit civil, Les biens
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Droit civil, Les biens

Droit civil, Les biens

Christian Atias

461 pages, parution le 19/10/2000 (5eme édition)

Résumé

Le droit des biens est la branche du droit civil qui contribue à répartir, entre les personnes, les avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc.

De nouveaux biens mobiliers apparaissent ; les immeubles se modernisent et leurs caractéristiques évoluent. Les biens changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent (achats en indivision, etc.), en suscitant des difficultés inédites.

Le présent ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de « directions de recherche », il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.

Sommaire

Les qualifications fondamentales

  • Théorie générale des modes d'attribution
    • L'appropriation exclusive
    • L'attribution concurrente

  • Théorie générale des modes d'acquisition

Aspects de la propriété immobilière
  • Les formes de propriété
  • Les fonds en relations
  • La protection des situations immobilières

Aspects de la propriété mobilière

L'auteur - Christian Atias

Christian Atias, après avoir été étudiant des facultés de Paris X (Nanterre) et de Poitiers, enseigne et pratique le droit ; il est Boulton Senior Fellow à l'Université Mc Gill de Montréal.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Christian Atias
Parution 19/10/2000
Édition  5eme édition
Nb. de pages 461
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 738g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711132454

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