Résumé
De nouveaux biens mobiliers apparaissent ; les immeubles se
modernisent et leurs caractéristiques évoluent. Les biens
changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du
droit des biens pour mieux appréhender ces situations
nouvelles. Des pratiques se développent (achats en
indivision, etc.), en suscitant des difficultés
inédites.
Le présent ouvrage décrit ces notions et détaille leur
régime juridique, en précisant les principales solutions du
droit positif, telles qu'elles résultent des lois en
vigueur et des décisions de justice. Complété de «
directions de recherche », il est destiné aux étudiants
comme aux praticiens.
Sommaire
Les qualifications fondamentales
- Théorie générale des modes d'attribution
- L'appropriation exclusive
- L'attribution concurrente
- L'appropriation exclusive
- Théorie générale des modes d'acquisition
Aspects de la propriété immobilière
- Les formes de propriété
- Les fonds en relations
- La protection des situations immobilières
Aspects de la propriété mobilière
L'auteur - Christian Atias
Christian Atias, après avoir été étudiant des facultés de Paris X (Nanterre) et de Poitiers, enseigne et pratique le droit ; il est Boulton Senior Fellow à l'Université Mc Gill de Montréal.
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Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | LexisNexis |
Auteur(s) | Christian Atias |
Parution | 19/10/2000 |
Édition | 5eme édition |
Nb. de pages | 461 |
Format | 16 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 738g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782711132454 |
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