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Droit commercial
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Résumé

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et en AES ainsi qu'à ceux des écoles de commerce qui suivent un enseignement de droit commercial, de droit de la concurrence ou de droit de la propriété industrielle.

La petite musique du droit commercial y est jouée en trois mouvements. Une première partie présente les acteurs de la matière en identifiant les différents actes de commerce et les commerçants. La partie suivante plante le décor en étudiant la notion de fonds de commerce et les principales opérations qui peuvent avoir ce fonds pour objet (la cession du fonds, sa mise en location-gérance et son nantissement). Enfin, les développements de la troisième partie sont consacrés à un exposé des principaux contrats commerciaux (vente, bail commercial, distribution) et à une étude des principes qui gouvernent le marché (liberté de la concurrence et propriété intellectuelle).

On le voit, malgré son intitulé, choisi par fidélité au titre que porte encore le cours dans les facultés de droit, cet ouvrage déborde généreusement l'étude du seul droit commercial. C'est en réalité la plus grande partie du droit des affaires qui est abordée par les auteurs.

L'auteur - Jean-Pierre Clavier

Jean-Pierre Clavier est professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de l'université de Nantes et directeur du Master 2 "Droit de la propriété intellectuelle".

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L'auteur - François-Xavier Lucas

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Sommaire

  • Les acteurs
    • Les actes de commerce
    • Le commerçant
  • Le décor
    • La notion de fonds de commerce
    • Les opérations portant sur le fonds de commerce
  • Les activités
    • Le bail commercial
    • La vente commerciale
    • Les contrats de distribution
  • Le marché
    • Exposé des principes d'organisation du marché
    • Expression des principes d'organisation du marché
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Flammarion
Auteur(s) Jean-Pierre Clavier, François-Xavier Lucas
Collection Champs - Université
Parution 23/09/2003
Nb. de pages 372
Format 11 x 18
Couverture Broché
Poids 260g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782080830401
ISBN13 978-2-08-083040-1

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