Droit commercial
Sociétés commerciales
Philippe Merle - Collection Précis
Résumé
Ce Précis, qui paraît désormais chaque année, est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples.
Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples pratiques. L'actualité la plus récente est particulièrement développée avec, notamment, les réglementations et recommandations adoptées en matière de rémunérations et de parachutes dorés des dirigeants des sociétés cotées.
Les dernières décisions jurisprudentielles sur le droit de vote, la police des assemblées, la révocation des dirigeants sociaux, les garanties de passif, les abus de biens sociaux, les offres publiques, les actions de concert... ont été introduites dans le Précis.
L'ouvrage est divisé en trois parties :
- la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ;
- la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place privilégiée est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à la souplesse qu'elle offre, rencontre de plus en plus de succès auprès des praticiens ;
- la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés.
Un index alphabétique très détaillé permet une consultation optimale du Précis.
L'auteur - Philippe Merle
Philippe Merle est agrégé des Facultés de droit. Il est professeur émérite de l'Université Paris II (Panthêon-Assas).
Sommaire
- Regles communes a toutes les societes commerciales
- Caractères fondamentaux des sociétés
- Le contrat de société
- La personnalité morale des sociétés
- Règles propres a chaque type de société
- Les sociétés de personnes
- La société en commandite simple
- Les groupes de sociétés
- Les liens contractuels
- Les liens financiers
- Les fussions et scissions
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Philippe Merle |
| Collection | Précis |
| Parution | 16/09/2009 |
| Édition | 13eme édition |
| Nb. de pages | 939 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 740g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247084524 |
| ISBN13 | 978-2-247-08452-4 |
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